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Procès Verbal - pv cm 140623
Procès Verbal - pv cm 220124
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-Vésubie.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 220124)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le vingt-deux
janvier
à dix-sept
heures,
le Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la
Mairie
de
Saint
Martin
saint-Martin-Vésy
bie
La Suisse Niçoise
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
22
JANVIER
2024
A 17H00
AH
AAA
E
Vésubie,
sous
la présidence
de
Monsieur
MOTTET
Ivan,
Maire
de
Saint
Martin
Vésubie.
Présents
:
AIRAUDI
Nicole,
AIRAUT
Christian,
DAHON
Gilbert,
DUC
Colette,
INGIGLIARDI
Thierry,
JARDINET
Alain,
KELLOUD
Nora,
LEA-PASTORINO
Martine,
MARTIN
Gisèle,
MONNIN
Isabelle,
MOTTET
Ivan
Procuration
:
AIRAUT
André-Ange
à DAHON
Gilbert,
LAURENS
Michèle
à KELLOUD
Nora,
REYMONDET
Christine
à MOTTET
Ivan
Absent
: BEUNARD
Thierry
Secrétaire
de
séance
: INGIGLIARDI
Thierry
Public
: 4 personnes.
INGIGLIARDI
Thierry
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
est
atteint.
Le
Maire
propose
d'approuver
le procès-verbal
de
la séance
du
01/12/2023.
l. Affaires
Générales
:
1. EU PE © R
Autorisation
de
projet
portée
par
la Métropole
Nice
Côte
d’Azur
Autorisation
de
défrichement
Autorisations
spéciales
d’absences
Canal
du
Grand
Mélèze
Nouveau
membre
de
la Métropole
Nice
Côte
d’Azur
Il. Affaires
Financières
:
6. À 8. 9,
Attribution
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
« reconstruction
et réhabilitation
du
Musée
du
Patrimoine
du
Haut-Pays
»
Mise
à disposition
d’une
parcelle
Vente
de
parcelles
à la
Métropole
Nice
Côte
d'Azur
Décision
modification
n°04
10.
Correction
sur
exercices
antérieurs
— subventions
transférables
11.
Information
virement
de
crédits 12.Renouvellement
du
compte
à terme
13.
Subvention
manifestations
2024
14.
Subvention
du
Parc
national
du
Mercantour
pour
un
transport
scolaire
15.
Subvention
coupe
de
bois
16.
Pâturage
de
la Palu
(correction)
Monsieur
le Maire
demande
l’approbation
du
PV
du
01/12/2023.
Celui-ci
est
approuvé
à l’unanimité.
ENGAGEMENT
LIQUIDATION
ET
MANDATEMENT
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
Monsieur
le Maire
laisse
la parole
à Madame
VEGLIO
Aurore.
Monsieur
le Maire
propose
d'accepter
les
propositions
des
dépenses
d'investissement
pour
les
bâtiments
et
le matériel
pour
un
total
de
480
000.00
€ (inférieur
au
plafond
autorisé
de
1
620
973.33
€).
Votes
: 13
voix
pour,
0 contre
et
1 abstention
: LAURENS
Michèle.
INFORMATION
MOUVEMENTS
DE
CREDITS
Ce
point
n’amène
pas
de
délibération
juste
une
information.
Monsieur
le Maire
laisse
la parole
à Madame
VEGLIO
Aurore.
Madame
VEGLIO
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
s’agit
de
mouvements
de
crédits
réalisés
dans
l’enveloppe
du
7%
du
Budget
Primitif
et
non
soumis
à délibération.
Madame
VEGLIO
rappelle
qu’il
est
obligatoire
d’en
informer
le Conseil
Municipal
lors
de
la
séance
suivant
la décision.
Le
mouvement
de
crédit
a été
fait
le 19/12/2023.
Investissement
:
2148-30
: + 1500.00
€
2131-30
: + 106
000.00
€
231-156
: - 107
500.00
€
Madame
VEGLIO
précise
que
cela
ne
donne
pas
lieu
à une
ouverture
de
crédit
mais
seulement
à des
mouvements
de
crédits
autorisés
par
la M57.
AUTORISATION
SPECIALES
D’ABSENCES
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
du
1°
décembre
dernier. La
saisine
auprès
du
Comité
Social
Territorial
n'avait
pas
eu
de
retour
à la
date
du
1°
décembre,
ce
dernier
ayant
délibéré
le 12/12/2023,
il y
a lieu
de
représenter
la délibération
sans
aucune
modification
sauf
cette
date
de
saisine.
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
CONVENTION
CAPTAGE
REVISION
DES
TARIFS
Monsieur
le Maire
propose
la mise
en
place
de
cette
nouvelle
tarification
pour
les
conventions
d'exploitation
de
captage
en
forêt
communale
par
la revalorisation
annuelle
du
prix
suivant
Indice
du
Coût
de
la Construction,
sachant
que
le dernier
indice
de
révision
est
de
+ 6.62%.
Votes
: 13
voix
pour,
0 contre
et
1 abstention
: LAURENS
Michèle.
VENTE
D’UNE
PARCELLE
Monsieur
le Maire
laisse
la parole
à Monsieur
INGIGLIARDI
Thierry.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
proposent
la vente
de
la parcelle
section
G n°34
pour
une
superficie
de
10
669.00
m?
au
prix
de
1.00
€ le
m?
soit
10
669.00
€.
Votes
: 13
voix
pour,
O contre
et
1 abstention
: LAURENS
Michèle.
RAPPORT
D’ACTIVITE
DE
LA
METROLE
NICE
CÔTE
D'AZUR
2022
Monsieur
le Maire
demande
de
prendre
acte
la communication
du
rapport
d’activité
et
de
développement
durable
pour
la période
du
1° janvier
au
31
décembre
2022.
Madame
KELLOUD
demande
si cela
est
bien
antérieur,
Madame
VEGLIO
lui
confirme.
Votes
: 13
voix
pour,
0 contre
et
1 abstention
: LAURENS
Michèle.
TRAVAUX
DU
GROUPE
SCOLAIRE
LOUIS
FULCONIS
Monsieur
le Maire
laisse
la parole
à Madame
LEA-PASTORINO
Martine.
Madame
LEA-PASTORINO
précise
qu’il
s’agit
d'installer
des
tôles
sur
les
murs
d'enceinte
de
l'établissement
et
le portail
principal.
Madame
KELLOUD
demande
des
précisions.
Madame
LEA-PASTORINO
et Madame
VEGLIO
précisent
qu’il
s’agit
de
combler
les
espaces
par
des
plaques
afin
d’avoir
moins
de
visibilité
et
de
limiter
le temps
d’intrusion. Le
montant
des
travaux
s'élève
à 6
620.00
€ HT.
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
MODIFICATION
DU
PROJET
DE
LA
MAM
Monsieur
le Maire
laisse
la parole
à Madame
LEA-PASTORINO
Martine.
Madame
LEA-PASTORINO
présente
les
2 projets
possibles
: celui
avec
options
comprenant
une
extension
sur
le côté
avec
un
accès
PMR
et
un
ascenseur
et
un
autre
avec
un
réaménagement
intérieur
uniquement.
Madame
KELLOUD
demande
s’il
y a
une
possibilité
de
parking
devant.
Madame
LEA-
PASTORINO
lui
répond
qu’un
véhicule
peut
s'arrêter
devant
mais
ne
pourra
pas
stationner.
Madame
KELLOUD
propose
que
l'accès
soit
réservé
PMR
uniquement
pour
la MAM
avec
signalisation
au
sol.
Madame
KELLOUD
demande
si le
toit
de
l’extension
sera
végétalisé.
Monsieur
le Maire
lui
confirme. Monsieur
JARDINET
indique
qu'il
s’agit
d’un
projet
et
non
d’un
permis
de
construire,
des
réajustements
seront
réalisés.
Le
projet
avec
options
de
création
d’une
MAM
s'élève
à 526
046.00
€ HT.
Votes
: adoptée
à l'unanimité.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
clôturée
à 17h31.
Secrétaire
de
séance
Monsieur
le Maire
AS
DIVERS
C
Madame
KELLOUD
prend
la parole
et
soumet
une
idée
pour
le cimetière.
Madame
KELLOUD
rappelle
que
suite
à la
tempête
Alex,
7 tombes
sont
restées
avec
une
petite
partie
du
terrain
du
cimetière.
Madame
KELLOUD
propose
d’y
construire
des
enfeux
en
continuité
des
tombes
existantes
afin
de
répondre
aux
demandes
des
familles
et
à l’obligation
de
la Commune
d’avoir
une
zone
d’attente
pour
les
dépouilles.
Elle
souligne
que
les
enfeux
actuels
proposés
par
la
Métropole
Nice
Côte
d’Azur
à Nice
sont
trop
onéreux.
Cette
solution
pourrait
se
faire
en
attendant
la construction
du
nouveau
cimetière
et
pour
les
nouveaux
corps
« non
pris
en
charge
» par
la Métropole
Nice
Côte
d'Azur.
Madame
KELLOUD
précise
qu’il
faut
clôturer
cet
espace
par
un
mur
d’une
hauteur
de
1m50.
Monsieur
AIRAUT
Christian
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu'il
s’est
rendu
compte
de
l’affaissement
de
l’ancien
mur
du
cimetière.
Une
expertise
va
être
demandée.
Le
Conseil
Municipal
se
dit
favorable
à cette
proposition. 4