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Procès Verbal - pv cm 140623
Conseil Municipal - CM 11042025
Conseil Municipal - CM 09042021
Procès Verbal - pv cm 220124
Procès Verbal - PV CM 070423
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Saint-Martin-Vésubie.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 070423)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Justice et droit,
gaint-Mar
tin-Vésu
bie
La Suisse Niçoise
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
7 AVRIL
2023
À 17H00
KA
AH
H
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le 7
avril
à 17h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Saint
Martin
Vésubie,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la loi,
sous
la présidence
de
Monsieur
Ivan
MOTTET,
Maire.
Présents
: AIRAUDI
Nicole,
AIRAUT
André-Ange,
AIRAUT
Christian,
BEUNARD
Thierry,
DAHON
Gilbert,
DUC
Colette,
INGIGLIARDI
Thierry,
JARDINET
Alain,
Nora
KELLOUD,
LAURENS-Michèle,
LEA-PASTORINO
Martine,
MARTIN
Gisèle,
MONNIN
Isabelle,
MOTTET
Ivan,
REYMONDET
Christine Procurations
: LAURENS
Michèle
à BEUNARD
Thierry.
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: AIRAUDI
Nicole.
Public
: 5
personnes.
Madame
AIRAUDI
Nicole
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
est
atteint.
Le
Maire
propose
d'approuver
le procès-verbal
de
la séance
du
24/03/2023.
LL Affaires
Générales
:
Tableau
des
effectifs
à compter
du
25/03/2023
Avenant
à la
convention
Agence
06
Retrait
d’un
sentier
du
PDIPR
Utilisation
de
la source
Cagnoli
pour
la création
d’une
pisciculture
Restauration
des
bassins
de
stockage
du
Boréon
Désignation
représentants
CLECT
DURE
Il. Affaires
Financières
:
7. Adhésion
au
contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
8. Bons
cadeaux
Noël
9. Travaux
terrasse
du
Régina
10.
Rénovation
du
centre
ancien
11.
Alarme
de
l'hôtel
de
ville
12.
Vente
de
la parcelle
A431 13.
Vente
bien
immobilier
14.
Attribution
de
pâturage
et
vente
d'herbes
15.
Voyage
scolaire
2023
Monsieur
le Maire
demande
l’approbation
du
PV
du
24/03/2023.
Celui-ci
est
approuvé
à
l'unanimité. RENOVATION
DE
L'EGLISE
PAROISSIALE
NOTRE
DAME
DE
L’'ASSOMPTION
Le
projet
de
rénovation
de
l'Eglise
Paroissiale
s'élève
à 572
078.00
€
Monsieur
AIRAUT
Christian
demande
quel
est
le taux
maximum
subventionnable.
Monsieur
JARDINET
indique
que
la rénovation
peut
être
subventionnée
à hauteur
de
80%.
Monsieur
AIRAUT
Christian
demande
à ce
que
la DRAC
soit
sollicitée.
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
RECONDUCTION
COMPTE
A TERME
La
parole
est
laissée
à Madame
MONNIN
Isabelle.
Le
projet
de
renouvellement
du
placement
est
de
900
000.00€
pour
une
durée
du
6 mois
à
un
taux
de
2.90%.
Votes
: 13
voix
pour,
2 abstentions
: Thierry
BEUNARD
et
Michèle
LAURENS,
O contre.
Adoptée. APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2022
DE
LA
CAISSE
DES
ECOLES
DE
ST
MARTIN
VESUBIE Votes
: 13
voix
pour,
2 abstentions
: Thierry
BEUNARD
et
Michèle
LAURENS,
O contre.
Adoptée. APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2022
POUR
LA
COMMUNE
DE
ST
MARTIN
VESUBIE Votes
: 13
voix
pour,
2 abstentions
: Thierry
BEUNARD
et
Michèle
LAURENS,
O contre.
Adoptée. Le
prochain
point
à l’ordre
du
jour
étant
l’approbation
des
comptes
administratifs
du
budget
de
la commune
et de
la caisse
des
écoles,
le Maire
quitte
la séance
pour
laisser
la présidence
à Madame
MONNIN.
Dans
le respect
des
articles
L.2121-14
et
L.2121-21
du
CGCT,
la présidence
est
laissée
à
Madame
MONNIN
pour
l'approbation
des
comptes
administratifs. APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINSTRATIF
2022
POUR
LA
CAISSE
DES
ECOLES
DE
ST
MARTIN
VESUBIE
Votes
: 13
voix
pour,
2 abstentions
: Thierry
BEUNARD
et
Michèle
LAURENS,
O contre.
Adoptée. APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINSTRATIF
2022
POUR
LA
COMMUNE
DE
ST
MARTIN
VESUBIE Votes
:
13
voix
pour,
2 abstentions
:
Thierry
BEUNARD
et
Michèle
LAURENS,
O contre.
Adoptée. AFFECTATION
DU
RESULTAT
2022
Le
résultat
à la
clôture
de
l'exercice
2022
est
de
784
659.31€.
Votes
:
13
voix
pour,
2 abstentions
: Thierry
BEUNARD
et
Michèle
LAURENS,
O contre.
Adoptée. VOTE
DES
TAUX
DE
FISCALITE
DIRECTE
Les
taux
d'imposition
pour
l’année
2023
seront
comme
suit
:
- 11.64
pour
la Taxe
d’'Habitation
sur
les
Résidences
Secondaires
- 24,53
pour
la Taxe
Foncière
Propriété
Bâtie
- 15.37
pour
la Taxe
Foncière
Propriété
Non
Bâtie
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
VOTE
DU
BUDGET
2023
CAISSE
DES
ECOLES
ET
BUDGET
PRINCIPAL
Votes
: 13
voix
pour,
2 abstentions
: Thierry
BEUNARD
et
Michèle
LAURENS,
O contre.
Adoptée. Madame
KELLOUD
Nora
demande
qui
a la
charge
de
la rénovation
des
remparts
qui
soutiennent
la route
et
du
mur
allant
jusqu’à
la porte
Sainte
Anne.
Plusieurs
élus
expliquent
que
la charge
doit
être
répartie
entre
les
différents
propriétaires
de
ces
murs.
Une
étude
va
être
lancée
en
collaboration
avec
les
services
de
la Métropole
Nice
Côte
d'Azur.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
clôturée
à 18h15.
Secrétaire
de
séance
Monsieur
le
Maire
LL
- at
pr