Ordre du Jour - ordre du jour CM du 24062013

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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - ordre du jour CM du 24062013 Document publié le Jeudi 20 juin 2013 par la commune de Saint-Jeannet. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM du 24062013)Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Jeunesse, Saint-Jeannet, le 20 juin 2013

Objet : Réunion du Conseil Municipal

Madame le conseiller municipal,

Monsieur le conseiller municipal,

«Lorsque ce quorum n'est pas atteint, l'article L. 2121-17 du CGCT précise que le Conseil Municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. 1 délibère alors valablement sans condition de quorum. »

Cette possibilité de délibérer sans condition de quorum ne s'applique que pour les questions reprises de l'ordre du jour de la première réunion qui n'avait pu se tenir faute de quorum.

J'ai donc le plaisir de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :

Le lundi 24 juin 2013 à 19 heures

Salle Saint Jean-Baptiste

Approbation du compte rendu de la séance du 3 avril 2013.

Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur le compte rendu de la séance du 3 avril 2013, joint à la note explicative de synthèse du conseil municipal du 19 juin 2013 (dont la convocation a été expédiée le 11 juin 2013).

Approbation du compte rendu de la séance du 19 juin 2013.

Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur le compte rendu de la séance du 19 juin 2013, joint à la présente convocation.

L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

1) Budget communal 2012 - Approbation du Compte Administratif 2012 (Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)

2) Produits irrécouvrables - Admission en non valeurs

(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET) 3) Personnel Communal — Taux de promotion avancement de grade 2013 (Rapporteur : Monsieur le Maire)

4) Personnel Communal — Création d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial de 2ème classe à temps complet

(Rapporteur : Madame Hélène MAILLE Y-GAZAGNAIRE)

5) Personnel Communal — Création de postes dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir

(Rapporteur : Madame Hélène MAILLEY-GAZAGNAIRE)

6) Personnel Communal — Adoption d’une convention CDG

(Rapporteur : Monsieur Fabien PANIER)

7} NCA Initiative — Attribution d’une subvention

(Rapporteur : Monsieur Fabien PANIER)

8) Rapport CLECT - Communication et approbation du montant des attributions de compensation

(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)

9) SICTIAM -— Approbation des adhésions et retraits

(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)

10) SICTIAM — Convention de préfinancement de photocopieurs

(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)

11) Chambre des Métiers - Adoption d’une charte de soutien à l’activité économique de proximité

(Rapporteur : Monsieur Fabien PANIER)

12) PAPI — Adoption des statuts et désignation des représentants

(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)

13) Utilisation des équipements sportifs — Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention de mise à disposition réciproque et gracieuse des installations

sportives du collège Les Baous et celles de la Commune de Saint-Jeannet

(Rapporteur : Monsieur Frédéric ALLARY)

14) Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention de mise à disposition réciproque et gracieuse des installations sportives du collège Les Baous à des associations saint-jeannoises.

(Rapporteur : Monsieur Frédéric ALLARY)

15) Adoption d’une charte Vidéo Protection

(Rapporteur : Monsieur Fabien PANIER)

16) Adoption d’un guide d’utilisation des panneaux lumineux

(Rapporteur : Monsieur Jean-Claude PINTO)

17) Panneau lumineux - Approbation d’une convention de location-vente

(Rapporteur : Monsieur Jean-Claude PINTO) 18) Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention de cofinancement

d’une étude de préfaisabilité d’une opération d’aménagement et de construction du

secteur des coteaux du Var respectant les prescriptions en matière de protection

incendie (étude coteau du Var)

(Rapporteur : Monsieur le Maire)

19) Aménagement du poste de Police - Demande de subventions

(Rapporteur : Monsieur Fabien PANIER)

20) Contentieux — Dossier 1002485-5 - Indemnisation préjudice suite à la réalisation d’un

parking

(Rapporteur : Monsieur le Maire)

21) Délégation de signature à un Adjoint en matière d’urbanisme

(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)

22) Délibération autorisant Monsieur le Maire à négocier l’acquisition de la parcelle AC 613 ainsi que le plan global de financement dans le cadre de la réalisation d’un programme de logements sociaux

(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)

23) Conservatoire départemental de musique des Alpes Maritimes - Part communale (Rapporteur : Monsieur Fréderie ALLARY)

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires qui seront soumises à délibération lors de cette séance a déjà été jointe à la précédente convocation en date du 11 juin 2013.

L'ordre du jour restant inchangé il n’est pas parut nécessaire de réimprimer l’ensemble des documents annexés à la précédente convocation.

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.

M. Jean-MichekSEMPÉRÉ,

Maire de Saint- Jeannet