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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm
Document publié le Lundi 2 septembre 2019 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
Saint-Jeannet, le 2 septembre 2019
SAINT-JEANNET
Porte des Baous
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 9 septembre 2019 à 19h00
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du procès-verbal du 27 mai 2019
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 27 mai 2019 joint à
la présente note explicative de synthèse.
Ordre du Jour :
1. Personnel communal création de poste
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
2. Budget communal - Admission en non-valeur des taxes d'urbanisme (TLE)
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
3. Budget communal - Participation financière des communes aux charges de
fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs
communes année 2018/2019
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
4. Service à la population — Modification du règlement général des cimetières
communaux
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
5. Service à la population - Mise à jour de la tarification des concessions cimetières
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
6. Mise en place du service d'information et d'accueil au demandeur sur le territoire
de la Métropole Nice Côte d’Azur
(Rapporteur : Madame Georgette COLOCCI)
7. Donation Madame SAPEI — Acceptation de la commune
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
Page 1 sur 2 8. Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître - Parcelles C1315, AP217,
AR188, AR189
(Rapporteur : Monsieur Denis RASSE)
9. Vente de terrains communaux — Parcelle AO131
(Rapporteur : Monsieur Denis RASSE)
10. Politique agricole — Approbation de la création d’une zone agricole protégée
(Rapporteur : Monsieur Denis RASSE)
11. Commune de Saint-Jeannet : Création d'une voie de desserte du bas du village -
lancement de la concertation publique.
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
12. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du
CGCT
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
M. Jean-Michel SEMPÉRÉ,
Maire de Saint-Jeannet
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