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Document publié le Vendredi 4 mai 2018 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 14052018)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Eau et assainissement,
Saint-Jeannet, le 4 mai 2018
SAINT-JEANNET
Porte des Baous
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 14 mai 2018 à 19 heures
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du procès-verbal du 26 mars 2018
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 26 mars 2018 joint
à la présente note explicative de synthèse.
Ordre du Jour :
1. Personnel communal — Adoption du plan de formation 2018
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
2. Cabinet du Maire — Recrutement d’un collaborateur de cabinet
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
3. Extension du système de vidéoprotection urbaine — Approbation de l’opération et du plan de financement correspondant
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
4. Accompagnement à la mise en œuvre du projet d’itinérance « grand parcours des Baous » - Modification du plan de financement de l’opération
(Rapporteur : Monsieur Denis RASSE)
5. Création d’un plateau sportif - Approbation de l’opération et du plan de
financement correspondant
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
6. Enfance Jeunesse -Approbation d’une participation financière de Saint-Jeannet au club jeunesse de Gattières
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
7. Compte Administratif 2017 - Bilan des acquisitions et cessions
(Rapporteur : Monsieur Denis RASSE)
Page 1 sur 2 8. Marchés publics - Adoption d’un règlement interne de la commande publique (Rapporteur : Madame Georgette COLOCCI)
9. Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) (Rapporteur : Monsieur Denis RASSE)
10. Syndicat Intercommunal du Pays de Vence — Retrait de la commune de la Colle- sur-Loup
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
11. Syndicat Intercommunal du Pays de Vence —- Modification des statuts — Compétence « développement local »
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
12. Syndicat Intercommunal de l’Estéron et du Var Inférieur — Transfert du Patrimoine « Eau Potable » afférent à la commune de Saint-Jeannet
(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
13. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
M. Jean-Michel SEMPÉRÉ,
Maire de $äint-Jeannet
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