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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15 juin 2015
Document publié le Lundi 15 juin 2015 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15 juin 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Saint-Jeannet, le 8 juin 2015
MAIRIE DE SAINT JEANNET
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 15 juin 2015 à 19 heures
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du procès-verbal du 6 mai 2015
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 6 mai
2015, joint à la présente note explicative de synthèse.
Ordre du Jour :
1. Adhésion de la commune de Saint-Jeannet au service métropolitain des autorisations d’urbanisme et des permis de construire — Convention avec la Métropole Nice Côte d’Azur
(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
Urbanisme — Autorisation à Monsieur le Maire à signer un acte d’inscription
d’une servitude de passage au profit de la commune
(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
Commission urbanisme — Remplacement d’un membre démissionnaire
(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
Parcelle AC157 et AC 173 - Convention HABITAT 06 — Prolongation
(Rapporteur : Monsieur le Maire)°
Agenda 21 métropolitain — Réponse à appel à projets
(Rapporteur Monsieur Denis RASSE)
Budget Communal 2015 — Complément aux subventions de fonctionnement attribuées aux associations et aux autres personnes de droit privé — Détail de l’article 6574 du Budget Primitif 2015
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
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MAIRIE - RUE DU CHÂTEAU - 06640 SAINT JEANNET - TÉL. O4 93 59 49 45 - FAX O4 93 59 49 4T
SITE INTERNET : wwWw.saintjeannet.com 7. Enfance jeunesse éducation - Règlement d'inscription et de facturation des
services de proximité
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
8. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du
CGCT
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les
affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
M. Jean-Michel SEMPÉRÉ,
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