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Déliberation - liste des deliberations cm 24 06 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Noyant-Villages.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 24 06 2024)
Thèmes du document : Ruralité, Travail et emploi, Dialogue social,
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V
NOYANT DEPARTEMENT DU MAINE-ET-LOIRE V. 7 ARRONDISSEMENT DE SAUMUR
Commune de NOYANT-VILLAGES
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024
(Les délibérations sont consultables en mairie)
Délibération n° D-2024-089 portant sur la vente de ferraille, approuvée
Délibération n° D-2024-090 portant sur la détermination des prix de vente d'une Faucheuse,
d'un Giro broyeur, de 2 tracteurs et d'une bennette, approuvée
Délibération n° D-2024-091 portant sur l'aménagement de voirie sur la commune déléguée de
Genneteil autour de la place de l'Eglise, approuvée
Délibération n° D-2024-092 portant sur l'opération d'effacement des réseaux de distribution
publique - Renforcement réseau DP Sécurisation Basse Tension rue de Touraine/Claire
Fontaine sur la commune déléguée de Noyant sur le territoire de Noyant-Villages, approuvée
Délibération n° D-2024-093 complémentaire n°1 portant sur l'attribution de la subvention
annuelle à l'association Cl'1 d'oeil pour l'année 2024, approuvée
Délibération n° D-2024-094 complémentaire N°1 portant définition du montant du contrat
d'association de l'OGEC Sainte Marie pour l’année 2024, approuvée
Délibération n° D-2024-095 portant sur le renouvellement du dispositif « cantine à 1€ » dans
les territoires ruraux, approuvée
Délibération n° D- 2024-096 portant sur l'attribution d'une subvention exceptionnelle en
faveur du collège de Noyant-Villages, approuvée
Délibération n° D-2024-097 portant sur le renouvellement de la convention d'objectifs avec
l'association cl'1 d'œil, approuvée
Délibération n° D-2024-098 portant sur le lancement du marché de maintenance des photocopieurs, approuvée
Délibération n° D-2024-99 portant sur la modification simplifiée du PLU n°2 : modalités de
mise à disposition du public du dossier, approuvée
Délibération n° D-2024-100 portant externalisation de l'instruction des demandes
d'autorisations d'urbanisme, approuvée
Délibération n° D-2024-101 portant renouvellement de l'adhésion au COS49 et au CNAS, approuvée
Délibération n° D-2024-102 portant création et recrutement de contrats d'engagement
éducatif (Contrat de droit privé) pour besoins saisonniers 2024 - Modification, approuvée
Délibération n° D-2024-103 portant modification du règlement de formation - Modalités d'utilisation du CPF, approuvée
Délibération n° D-2024-104 portant modification des conditions d'attribution du Complément
indemnitaire Annuel (CIA), approuvée
Délibération n° D-2024-105 portant modification du tableau des emplois et des effectifs suite
à diminution du temps de travail d'un emploi permanent à temps non-complet, approuvée
Délibération n° D-2024-106 portant organisation du temps de travail - Pause méridienne, approuvée
Délibération n° D-2024-107 autorisant le recours au contrat d'apprentissage, approuvée
Délibération n° D-2024-108 portant remboursement de facture à un agent, approuvée
Délibération n° D-2024-109 portant approbation du règlement d'utilisation des véhicules de service, approuvée 22. Délibération n° D-2024-110 portant création de 2 emplois permanents au pôle technique, approuvée
23. Délibération n° D-2024-111 portant création d'un emploi permanent - Pôle Enfance
Education Jeunesse - Service scolaire, approuvée
24. Délibération n° D-2024-112 approuvant l'échange de terrain d'emprise de chemin rural dit «
de la Pasquerie », approuvée
25. Délibération n° D-2024-113 demande de subvention au titre du programme LEADER, approuvée
26. Délibération n° D-2024-114 demande de subvention au titre du contrat de Région, approuvée
La séance est levée à 22h14
Monsieur Adrien DÉNIS
Maire de Noyant-Villages