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Déliberation - liste des deliberation cm du 26 02 2024
Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Noyant-Villages.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation cm du 26 02 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Bois et produits du bois,
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DEPARTEMENT DU MAINE-ET-LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAUMUR
Commune de NOYANT-VILLAGES
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2024
(Les délibérations sont consultables en mairie)
Délibération n° D-2024-016 - portant sur la modification du nombre d’adjoint à la commune de Noyant- Villages - Approuvée
Délibération n° D-2024-017 — portant sur l’élection du 7ème adjoint au Maire de la commune de Noyant- Villages - Approuvée
Délibération n° D-2024-018 - portant sur la détermination de délégation du 7ème adjoint à la commune de
Noyant-Villages et de la 2nde adjointe déléguée à la commune déléguée de Noyant — Approuvée
Délibération n° D-2024-019 - portant sur la modification du montant des indemnités des élus de la commune de Noyant-Villages —- Approuvée
Délibération n° D-2024-020 - portant avis sur le projet de la carrière NIVET sur la commune déléguée de
Linières-Bouton — Approuvée
Délibération n° D-2024-021 - portant sur l’implantation d’un mat de mesure en vue de la construction d’un parc éolien — Entreprise VALECO - Approuvée
Délibération n° D-2024-022 - portant sur la modification des horaires d'ouverture de la mairie déléguée de Chavaignes — Approuvée
Délibération n° D-2024-023 - portant sur le conventionnement de participation au groupement de commande avec le CDG49 pour la couverture du risque prévoyance des agents - Approuvée
Délibération n° D-2024-024 - portant sur le recrutement de vacataire pour le pôle enfance-jeunesse et le
service entretien des locaux — Approuvée
Délibération n° D-2024-025 - portant sur le besoin saisonnier 2024 : création et recrutement de CEE (contrat d'engagement éducatif) - Approuvée
Délibération n° D-2024-026 - portant sur la modification du tableau des effectifs suite à l’avancement de grade —- Approuvée
Délibération n° D-2024-027 - portant sur la modification du tableau des emplois — Approuvée
Délibération n° D-2024-028 - portant sur la création d’un lotissement communal rue du petit verger — NOYANT — 49490 NOYANT-VILLAGES - Approuvée
Délibération n° D-2024-029 - portant sur la création d’un budget annexe lotissement communal prévu sur l’opération d’aménagement programmée (OAP) « Le Petit Verger » sur la commune déléguée de Noyant —
Approuvée
Délibération n°D-2024-030 - portant sur l’attribution des subventions annuelles aux associations pour l’année 2024 : catégorie 1 SPORT -— Approuvée
Délibération n° D-2024-031 - portant sur l’attribution des subventions annuelles aux associations pour l’année 2024 : catégorie 2 - CULTURE -— Approuvée 17.
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Délibération n° D-2024-032 - portant sur l’attribution des subventions annuelles aux associations pour l’année 2024 : catégorie 3 — VIE SOCIALE — Approuvée
Délibération n° D-2024-033 - portant sur l’attribution des subventions annuelles aux associations pour l’année 2024 : Catégorie 4 - LOISIRS — Approuvée
Délibération n° D-2024-034 - portant sur l'attribution des subventions annuelles aux associations pour l’année 2024 : Catégorie 5 - VIE SCOLAIRE — Approuvée
Délibération n° D-2024-035 - portant sur l’attribution des subventions annuelles aux associations pour l’année 2024 : Catégorie 6a - ENVIRONNEMENT - SANTE - SOLIDARITÉ -— Approuvée
Délibération n° D-2024-036 - portant sur l’attribution des subventions annuelles aux associations pour l’année 2024 : Catégorie 6b - ENVIRONNEMENT - SANTÉ - SOLIDARITÉ -— Approuvée
Délibération n° D-2024-037 - portant sur l’attribution des subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2024 : Catégorie 1 - SPORT — Approuvée
Délibération n° D-2024-038 - portant sur l’attribution des subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2024 : Catégorie 2 - CULTURE - Approuvée
Délibération n° D-2024-039 - portant sur l’attribution des subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2024 : Catégorie 4 - LOISIRS — Approuvée
Délibération n° D-2024-040 - portant sur l’attribution des subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2024 : Catégorie 5 - VIE SCOLAIRE — Approuvée
Délibération n° D-2024-041 - portant sur l’attribution des subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2024 : Catégorie 6a - ENVIRONNEMENT - SANTÉ — SOLIDARITÉ — Approuvée
Délibération n° D-2024-042 - portant sur l’attribution des subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2024 : Catégorie 6b - ENVIRONNEMENT - SANTÉ — SOLIDARITÉ — Approuvée
Délibération n° D-2024-043 - portant sur l’approbation des comptes de gestion 2023 : budget principal et budgets annexes — Approuvée
Délibération n° D-2024-044 - portant sur l’approbation des comptes administratifs 2023: budget principal et budgets annexes — Approuvée
Délibération n° D-2024-045 - portant sur l’autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite d’un quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précèdent) — budget principal de la commune — Approuvée
Délibération n° D-2024-046 - portant sur le reversement des sommes perçues par la commune de Noyant- Villages concernant le dispositif « Petits déjeuners » pour l’école « Les Érables » de Parcay-les-Pins fournis par la résidence autonomie « Les Cèdres » de Parcay-les-Pins géré par le CCAS de Noyant-Villages — Approuvée
Délibération n° D-2024-047 - portant sur l’autorisation de renouveilement de la convention d’objectifs avec l’association CL’1 D'ŒIL - Approuvée
Délibération n° D-2024-048 - portant sur la détermination du coût de fonctionnement d’un élève de l’école publique : année 2023 — Approuvée
Délibération n° D-2024-049 - portant sur la détermination des montants du contrat d’association de l’école privée Sainte-Marie pour l’année 2024-— Approuvée
Délibération n° D-2024-050 - portant sur le renouvellement, de la convention régissant les modalités de participation financière de la commune aux dépenses de fonctionnement des classes sous contrat — Approuvée 36.
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Délibération n° D-2024-051 - portant sur l’autorisation de signature de la convention annuelle d’objectifs et de moyens en faveur de l’accès à la lecture publique — Approuvée
Délibération n° D-2024-052 - portant sur le versement d’une subvention aux associations de lecture publique conventionnée — Approuvée
Délibération n° D-2024-053 - portant sur la fixation des tarifs des animations de Noyant-Villages 2024 — Approuvée
Délibération n° D-2024-054 - portant sur l’autorisation de signature de la convention PANORAPRESSE -— Approuvée
Délibération n° D-2024-055 - portant sur la rétrocession d’une concession dans le cimetière de l’Est de la commune déléguée de Noyant - Approuvée
Délibération n° D-2024-056 - portant sur l’autorisation de signature d’une convention du SIEML pour la réalisation d’un audit énergétique pour l’école, cantine et la salle des fêtes de la commune déléguée d’Auverse — Approuvée
Délibération n° D-2024-057 - portant sur l’autorisation de signature d’une convention du SIEML pour la réalisation d’un audit énergétique pour le musée de la commune déléguée de Parcay-les-Pins — Approuvée
Délibération n° D-2024-058 - portant sur l’autorisation de signature de la convention pour le déploiement de la fibre — Rue du Stade et route de la Roche sur la commune déléguée Parcay-les-Pins - Approuvée
La séance est levée à 23h08
Monsieur Adrien DENIS
Maire de Noyant-Villages