Déliberation - liste des deliberations cm du 25 03 24

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Déliberation - liste des deliberations cm du 25 03 24 Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Noyant-Villages. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 25 03 24)Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Justice et droit, 10.

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à

NOTA NT DEPARTEMENT DU MAINE-ET-LOIRE V. 7” ARRONDISSEMENT DE SAUMUR

Commune de NOYANT-VILLAGES

LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2024

(Les délibérations sont consultables en mairie)

Délibération n° D-2024-059 du 25-03-2024-portant sur le versement de fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l’éclairage public — Approuvée

Délibération n°D-2024-060 du 25-03-2024 — portant sur l’autorisation de signature d’une convention servitude travaux souterrains au lieu-dit « de Breil » sur la commune déléguée de NOYANT- Approuvée

Délibération n°D-2024-061 du 25-03-2024 -portant sur l’avenant pour la maîtrise d’œuvre des travaux de la salle St Martin — Approuvée

Délibération n°D-2024-062 du 25-03-2024 — portant sur l’autorisation de signature d’un bail précaire de location d’un garage BROC — Approuvée

Délibération n°D-2024-063 du 25-03-2024 -portant sur l’acceptation de dons d’oeuvres au Musée Jules Desbois- Approuvée

Délibération n°D-2024-064 du 25-03-2024 -portant sur la demande de subvention au Département au titre des amendes de police pour les travaux liés à des aménagements pour la sécurité des piétons et automobilistes- Approuvée

Délibération n°D-2024-065 du 25-03-2024 -annule et remplace la délibération n°D-2024-015 du 15 janvier

2024 portant sur les demandes de subventions DETR, Département et DRAC pour le Musée — Approuvée

Délibération n°D-2024-066 du 25-03-2024 portant sur la demande de subvention DSIL et Agence du sport pour deux city stade- Approuvée

Délibération n°D-2024-067 du 25-03-2024 -portant sur la demande de subvention au titre du programme LEADER- Approuvée

Délibération n°D-2024-068 du 25-03-2024 -portant sur l’affectation des résultats 2023 — Approuvée

Délibération n°D-2024-069 du 25-03-2024 -portant sur les votes des budgets primitifs 2024 : budgets principal et annexes-— Approuvée

Délibération n° D-2024-070 du 25-03-2024 portant sur le vote des taux de fiscalité directes locales 2024— Approuvée

Délibération n°D-2024-071 du 25-03-2024 portant modification du tableau des effectifs suite à promotion interne Approuvée

La séance est levée à 22h20