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Déliberation - 009 18 fevrier 2016
Déliberation - 005 18 fevrier 2016
Document publié le Jeudi 18 février 2016 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 005 18 fevrier 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
BLI NCAISE
Délibération n °
Prop Lopte op ele Lx
E DE SAINT-BONNET-EN-
CHAMPSAUR 5e ETRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS PREFECTURE DES HAUTES-ALPES SL CMSEL MUNICIPAL
(Hautes-Alpes) ARRIVEE
0 4 MARS 2016 Séance du 18 FEVRIER 2016
Bureau du Cowdgrddux ri seize le dix-huit du mois de FEVRIER à 20 heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet, étant
assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St
Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
datée du 12 Février 2016, sous la Présidence de M. Laurent
DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mne Béatrice ALLOSIA, M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, M. Paul DAVIN, M. Jean-Yves GARNIER,
Mme Nathalie LAJKO, Mme Marie-Anne MANAUD, Mme Martine MARC, Mme MILLON Florence, M. Pierre-Yves
MOTTE, M. Christian PARPILLON, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, Mme Marion PELLEGRIN.
Etaient absents et représentés : M. Benoît GOSSELIN ayant donné pouvoir à Mme Florence MILLON, M. Philippe
SONDRE ayant donné pouvoir à M. Paul DAVIN, M. Dominique GOURY ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK
et M. Carmine ROGAZZO ayant donné pouvoir à M. Jean-Yves GARNIER.
Etait absente et excusée : Mme Marie-Andrée FESTA.
À été nommée Secrétaire de Séance : Mme Marion PELLEGRIN
PARTICIPATION FINANCIERE PARTENARIAT FILM < TERRES DE LUMIERE »
Le maire rappelle le partenariat entre la commune et Messieurs René MANNENT et Charly BAILE pour le film
« terres de lumière ».
Il précise que ce partenariat permet que le logo ou le nom de Saint Bonnet en Champsaur apparaisse sur les
affiches et flyers au dos des jaquettes des DVD du film, que la mairie puisse utiliser 5 minutes du film (libre de
droits) pour les sites internet ou autres, que quatre séquences sur Saint Bonnet (vue du village, fête du terroir,
paysage, chapelle des Pêtetes.....) soient présents dans le film. De plus, une projection gratuite du film est offerte
et 20 DVD du film sont offerts à la mairie.
Un premier acompte de 1.000 euros a été voté et payé au printemps 2015, le solde de 1.000 euros est demandé à
la municipalité.
À l'unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTE de participer financièrement à hauteur de mille euros
pour le film « terres de lumière » dans le cadre d'un partenariat.
Ainsi fait et délibéré le 18 Février 2016
Membres en exercice: 19 Pour copie
conforme
Membres présents : 14
représentés 4 Le Maire,
Pour : 18 Laurent D'AUM
Abstention : 0
se .
Contre : o ‘
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