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Convocation - Convocation cm Sames 02 MARS 2021
Document publié le Mardi 2 mars 2021 par la commune de Sames.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm Sames 02 MARS 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
SAMES,
le 23
février
2021
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MAIRIE
MUNICIPAL
DE
SAMES
DE
S
AMES
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
de
SAMES,
qui
se
déroulera :
>
Mardi
02
mars
2021
à
19H30
—
mairie
de
SAMES
Compte
tenu
des
directives
sanitaires,
le port
du
masque
et la distanciation
sociale
seront
obligatoires
à cette
réunion
et le public
sera
limité
à 3 personnes
maximum.
Je compte
sur
votre
présence
et vous
en
remercie.
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
l’expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8)
Le
Maire,
Yves
PONS
ORDRE
DU
JOUR
Travaux
de
voirie
communale
2021
- Demande
de
subventions.
Approbation
du règlement
du
cimetière.
Règlement
des
factures
d’investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2021
(hors
restes
à réaliser).
Etat
récapitulatif année
2020,
des
indemnités
des
élus
de
la Commune
de
SAMES.
Droit
de
préférence
au
profit
de
la
commune
d’une
parcelle
en
nature
de
bois
d’une
superficie
de
4 750
m2.
Cession
par
la commune
au
profit
d’un
particulier
d’une
parcelle
de
16
m2
au
bourg.
Point
sur
le travail
des
commissions
communales.
Questions
diverses.
75
route
de
Saint-Jean
- 64520
SAMES
- Tél.
05
59
56
06
82
- E-mail
: mairie@sames64.fr