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Convocation - Convocation cm du 07 12 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sames.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 07 12 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
SAÂMES,
le
30
novembre
2021
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAMES
MAIRIE
DE
S
AMES
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
SAMES,
qui
se
déroulera
:
>
Mardi
7
décembre
2021
à
19H30
—
mairie
de
SAMES
Compte
tenu
des
directives
sanitaires,
le
port
du
masque
et
la
distanciation
sociale
seront
obligatoires
à cette
réunion.
Je compte
sur votre
présence
et vous
en
remercie.
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
l’expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7)
Le
Maire,
Yves
PONS
ORDRE
DU
JOUR
Restitution
de
caution
M.
ANDRE
et Mme
CHARLESWORTH
Dispositif
d’accueil
pour
les
personnes
sourdes
et
malentendantes
Décision
modificative
BLS
TP
Création
de
2 emplois
d’agent
recenseur
Subvention
aux
associations
du
Pays
de
Bidache
Bail
M.
AURIOL
Questions
diverses.
75
route
de
Saint-Jean
- 64520
SAMES
- Tél.
05
59
56
06
82
- E-mail
: mairie@sames64.fr