Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Modification temps de travail
Déliberation - Modification temps de travail
Acte - 23057 Modification du temps de travail de postes
Déliberation - Modification temps de travail
Déliberation - Modification temps de travail
Déliberation - DCM 270918 Modification temps travail adjoint anim
Convocation - dcm 16 modification temps travail emploi occupe pa
Déliberation - 2025d 60
Déliberation - Modification temps de travail
Procès Verbal - 99 DE 55 Modification du temps de travail agent de
Déliberation - 2025d 55 modification du temps de travail
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Déliberation - 2025d 55 modification du temps de travail)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CLESSE
OBJET : Modification du temps de travail d’un emploi
Le dix sept novembre deux mil vingt-cinq, le Conseil Municipal de la Commune de Clessé dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mme Christine SOULARD, Maire
Date de convocation du Conseil Municipal : 12 novembre 2025
Présents : Christine SOULARD - Jean-Marie BIRTÈGUE - Nadia BLANCHARD - Dominique LIAULT - Sébastien PLAUD - Carine BLANCHARD - Christine ROCHER - Yannick BOIZUMEAU - Jacques PEROCHON - Myriam GERMAIN - Danielle GUIGNARD
Absents Excusés : Mickaël AIGUILLON - Eloïse GERMAIN - Sébastien QUINAULT
Secrétaire : Jacques PEROCHON
Mme Le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de modifier la durée hebdomadaire de travail d'un emploi d’Adjoint technique territorial permanent à temps non complet (16.65 heures hebdomadaires annualisées) afin d’aider au restaurant scolaire.
Après avoir entendu Mme le Maire dans ses explications complémentaires, après avis du Comité Technique rendu le 07 octobre 2025 et le 04 novembre 2025 et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
Décide :
- la suppression, à compter du 01 décembre 2025, d’un emploi permanent à temps non
complet (16.65 heures hebdomadaires annualisées) d’aide à l’école et aide au restaurant
scolaire, qui avait été modifié suite à la délibération du 25 août 2022,
- la création, à compter de cette même date, d’un emploi permanent à temps non complet
(7.66 heures hebdomadaires annualisées) d’aide au restaurant scolaire.
Ainsi fait et délibéré en Mairie les jour mois et an que-dessus
Publié ce jour
Certifié exécutoire
Le Maire : Le Secrétaire de séance :