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Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Saint-Michel-le-Cloucq.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 27.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU 27 JUIN 2023 — 20 H 00
Décision du Conseil Délibération n
Objet municipal
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Document mis en ligne sur le site internet de la commune de Saint-Michel-le-Cloucq
https:/www.saintmichellecioucq.fr/ et affiché conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales le 29/06/2023
Le Maire,
Francis GUILLON