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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 21.11.2023
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Saint-Michel-le-Cloucq.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 21.11.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU 21 NOVEMBRE 2023 — 20 H 00
Décision du Conseil
2023-11-21/02
Délibération n Objet municipal
2023-11-21/01 | Arrêt du procès-verbal de la séance du 26.09.2023 Arrête
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Document mis en ligne sur le site internet de la commune de Saint-Michel-le-Cloucq
https://www.saintmichelleclouca.fr/ et affiché conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales le 23/11/2023
Le Maire,