Procès Verbal - PV 2026 06 05

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Procès Verbal - PV 2026 06 05 Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Saint-Hilaire-des-Loges. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2026 06 05)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 5 juin 2026 Page - 1 - sur 3

CONSEIL MUNICIPAL DE ST-HILAIRE-DES-LOGES

REUNION DU VENDREDI 5 JUIN 2026 à 17h30

PROCES-VERBAL

L’an deux mil vingt-six, le cinq du mois de juin à 17h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie de ST-HILAIRE-DES-LOGES, sous la présidence de M. Jean- Jacques DURAND, Maire.

Date de convocation : le 27 mai 2026

Nombre de membres en exercice : 19

PRÉSENTS (14) : M. DURAND Jean-Jacques, M. AUGER Lionel, M. GUILLON Antoine, Mme LARGEAU Mélodie, M. PIZON Hugues, M. DONNE Francis, Mme ARTUS Véronique, M. GRIMAUD Martial, M. CHEVALLEREAU Gilles, Mme DRANGUET Isabelle, Mme PERRIN Marie-Line, Mme DE LA REBERDIERE Françoise, M. RENAUDEAU Patrick et M. PORCHER Charly.

Excusés (5) : Mme POUZET Brigitte (pouvoir à Mme LARGEAU Mélodie), Mme REIGNER Anne- Françoise (pouvoir à M. PIZON Hugues), Mme GUYONNET Elisabeth (pouvoir à M. DONNE Francis), Mme GODET-LOPES Maryline (pouvoir à M. AUGER Lionel) et M. BOUTHIER Gaëtan.

Secrétaire de séance : M. Antoine GUILLON (auxiliaire : M. BAILLY, secrétaire général de la mairie).

Rappel de l’ordre du jour de la séance :

1 – Nomination du secrétaire de séance,

2 – Approbation du PV de la séance du 5 mai 2026,

3 – Election des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs, 4 – Convention de partenariat avec le SMVSA (Syndicat Mixte Vendée-Sèvre-Autise) pour les travaux de restauration du ruisseau dit de Chantegros.

1 – NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-15 et L.2121-21 ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité DECIDE, par un vote à main levée, de NOMMER M. Antoine GUILLON, secrétaire de séance et DECIDE de lui adjoindre un secrétaire auxiliaire en la personne de M. Hugo BAILLY, secrétaire général de la mairie.

2 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 MAI 2026

Le procès-verbal de la séance du 5 mai 2026 est soumis à l’approbation du Conseil Municipal. Au- cune remarque n’étant formulée, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, APPROUVE le procès-verbal de la séance du 5 mai 2026 tel qu’il a été rédigé.

3 – ELECTION DES DELEGUES ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS

A l’issue de la procédure codifiée par le code électoral, le Conseil Municipal a désigné les personnes suivantes pour participer à l’élection des Sénateurs qui aura lieu le dimanche 27 septembre 2026 :

- 5 délégués : M. Jean-Jacques DURAND, Mme Elisabeth GUYONNET, M. Hugues PIZON, Mme Françoise DE LA REBERDIERE et M. Gilles CHEVALLEREAU.

- 3 suppléants : Mme Isabelle DRANGUET, M. Lionel AUGER et Mme Maryline GODET-LOPES.Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 5 juin 2026 Page - 2 - sur 3

4 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SYNDICAT MIXTE VENDEE-SEVRE- AUTISE POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DU RUISSEAU DIT DE CHANTEGROS

Le Notaire en charge de ce dossier a informé la commune qu’il devait différer la date de signature de l’acte de vente relatif à l’acquisition des parcelles comprises dans l’emprise des travaux.

Par conséquent, la présente délibération est reportée à une séance ultérieure.

INFORMATION(S) DIVERSE(S) :

➢ Depuis les élections municipales, plusieurs élus ont été désignés pour représenter la commune au sein de différents syndicats et organismes. Il est essentiel que chacun puisse informer régulièrement le Maire ainsi que l’ensemble du Conseil municipal des principales décisions et orientations adoptées par ces ins- tances.

➢ Chaque conseiller municipal a été invité à proposer des idées de dénomination pour le futur bar- restaurant. Une première sélection des propositions sera effectuée en Bureau, avant que le Conseil Mu- nicipal ne soit amené à se prononcer lors de sa séance du 23 juin prochain. À ce stade, il n’est pas envisa- gé de consulter les futurs gérants ni d’organiser une consultation auprès de la population.

➢ Un membre du Conseil municipal a récemment sollicité des informations budgétaires auprès des ser- vices administratifs. Monsieur le Maire se félicite de l’intérêt que portent les élus à la situation financière de la commune, tout en rappelant que les demandes d’informations de cette nature doivent être adressées par l’intermédiaire du Secrétaire général.

Souhaitant disposer d’une vision précise de la situation financière communale, Monsieur le Maire a par ailleurs sollicité la réalisation d’un audit auprès du Conseiller aux Décideurs Locaux (CDL). Cet audit a permis d’identifier plusieurs points de fragilité. Ses conclusions seront présentées aux élus le 23 juin pro- chain, préalablement à la séance du Conseil Municipal.

➢ Quelques dates à retenir :

- 14 juin 2026 : Course nature organisée par Fest’Hilaire,

- 18 juin 2026 : Journée nationale commémorative de l’Appel du 18 juin (12h00 à la mairie). - 20 juin 2026 : Portes-ouvertes du Groupe Scolaire Jacques CHARPENTREAU.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17h50.

Le Président de Séance, Le secrétaire de séance, M. Jean-Jacques DURAND M. Antoine GUILLONProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 5 juin 2026 Page - 3 - sur 3

Feuillet clôturant la séance du Conseil Municipal de St Hilaire des Loges réuni le 5 juin 2026

Liste des membres présents : M. DURAND Jean-Jacques, M. AUGER Lionel, M. GUILLON Antoine, Mme LARGEAU Mélodie, M. PIZON Hugues, M. DONNE Francis, Mme ARTUS Véronique, M. GRIMAUD Martial, M. CHEVALLEREAU Gilles, Mme DRANGUET Isabelle, Mme PERRIN Marie- Line, Mme DE LA REBERDIERE Françoise, M. RENAUDEAU Patrick et M. PORCHER Charly.

Rappel du numéro d’ordre des délibérations adoptées lors de la séance :

1 – Nomination du secrétaire de séance,

2 – Approbation du PV de la séance du 5 mai 2026,

3 – Election des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

Le Président de Séance, Le secrétaire de séance, M. Jean-Jacques DURAND M. Antoine GUILLON