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PLU - Autres - PPRICB CHARLY SUR MARNE 20130124
unknown - Communauté de communes - Charly-sur-Marne - pv du
unknown - Communauté de communes - Charly-sur-Marne - deliberations examinees le 13 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Charly-sur-Marne - deliberations examinees le 13 02 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Vieillesse, Transports,
Intitulés
Délibération
Approuvée ou
Rejetée
Nbre de
votants Pour Contre Absention
DE _2026_001 Ouverture des crédits d'investissement 2026 APPROUVÉE 24 24 0 0
DE _2026_002 Fixation des tarifs du service de maintien à domicile 2026 APPROUVÉE 24 24 0 0
DE _2026_003 Fixation du tarif des séjours ados 2026 APPROUVÉE 25 25 0 0
DE _2026_004 Fixation du tarif du Tournoi T21 APPROUVÉE 25 25 0 0
DE _2026_005 Approbation du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) APPROUVÉE 25 25 0 0
DE _2026_006 Approbation du Plan d'Action commun en matière de Mobilité Solidaire (PAMS) du Bassin de mobilité du Sud de l'Aisne APPROUVÉE 25 25 0 0
DE _2026_007 Mise en oeuvre de convention avec les communes sur l'occupation des sols des conteneurs APPROUVÉE 25 25 0 0
DE _2026_008
Convention de transport et traitement des eaux usées pour la commune de
Chézy sur Marne avec la Communauté d'Agglomération de la Région de
Château-Thierry
APPROUVÉE 25 25 0 0
DE _2026_009
Réalisation de mission de maitrise d'oeuvre d'avant-projet et projet pour la
réhabilitation des canalisations des rues Emile Morlot et Fernand Drouet :
mise en place dune convention de groupement de commandes avec la
commune de Charly sur Marne
APPROUVÉE 25 25 0 0
DE _2026_010 CAF : signature de la Convention Territoriale Globale 2026-2030 APPROUVÉE 25 25 0 0
DE _2026_011 Création de postes APPROUVÉE 25 25 0 0
DE _2026_012 Régularisation de la délibération DE_2025_073 APPROUVÉE 25 25 0 0
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