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Compte-Rendu - compte rendu20 02 23
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 2.06
Procès Verbal - PV 12 02 2024
Document publié le Samedi 2 mars 2024 par la commune de Saint-Victor-de-Morestel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 12 02 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Environnement,
PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 FÉVRIER, 19H30
Conseil Municipal de la commune de Saint-Victor-de-Morestel
Appel des présents : Frédérique LUZET, Emilie MAZERON, Pierrick RAY, Marie-Claude VICAT, Alain
CHARGROS, Pierrick DE VAUJANY, Estelle TAVAGNUTTI, Aurélie VINCENT, Richard BELLANCA, Charlotte
PEGOUD, Gilbert GIPPET, Stéphanie BRUNET et Alexandre BARRIER (arrivé à 19h37)
Sandra PEYROL donne procuration à Frédérique LUZET
Mickaël PEYRONNET est absent
Ouverture de séance : 19h30
Madame le Maire rappelle l’ordre du jour de la séance :
1 / Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24/01
2/ Proposition de création d’un service hebdomadaire de cantine
intergénérationnelle et vote des tarifs enseignants et extérieurs
(délibération)
3/ Présentation de l’appel à projet de la CCBD
4/ Retour sur la réunion de lancement de l’étude de programmation du
projet de réhabilitation de la salle des fêtes/école maternelle et des espaces publics de centre bourg/ audit énergétique des bâtiments communaux
5/ Point sur le bulletin municipal 2024
6/ Présentation des projets culturels municipaux 2024 et animations
sportives (Terre de Jeux 2024)
7/ Point travaux : retour sur la commission travaux, le programme 2024 et sur le projet de changement des fenêtres et volets du bâtiment Mairie/Ecole 8/Proposition d’organisation d’une soirée d’échanges avec les habitants
autour des projets 2024 portés par la commune
9/ Point budget
10/ Point Urbanisme
11/ Questions diverses 1 / Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24/01
Madame Le Maire rappelle aux élus que le procès-verbal de la séance du 24 Janvier leur a été transmis
et les questionne sur d’éventuelles remarques ou modifications à apporter. Aucun conseiller ne
formule de remarque.
2/ Proposition de création d’un service hebdomadaire de cantine intergénérationnelle et vote des tarifs pour les extérieurs (délibération)
Madame Le Maire propose au conseil municipal la mise en place d’un service de cantine
intergénérationnelle, pilotée par le CCAS. L’objectif principal de ce service serait de favoriser les
échanges et le partage entre les générations de personnes de + de 60 ans et les enfants de l’école de
Saint-Victor-de-Morestel. Madame Le Maire propose de de donner accès à 4 habitants de plus de 60
ans, le lundi dans un premier temps, au tarif de 5€/personne. Les inscriptions se dérouleraient à la
mairie. Cette organisation a été pensée avec les agents des services scolaires.
Après délibérations, le conseil municipal adopte à l’unanimité la mise en place de la cantine
intergénérationnelle au prix de 5€ à raison de 4 places disponibles pour le service du lundi.
3/ Présentation de l’appel à projet de la CCBD
Madame Le Maire présente au conseil municipal le nouvel appel à projets de la Communauté de
Communes à destination des communes. Plusieurs thématiques sont proposées en lien avec le projet
de territoire et les différents sous-appels projets seront phasés : transition numérique, habitat, gestion
maîtrisée de l’eau pluviale, patrimoine public, énergies renouvelables, mobilités durables, culture. 4
millions d’euros sont programmés par la CCBD sur les deux prochaines années.
4/ Retour sur la réunion de lancement de l’étude de programmation du projet de réhabilitation de la salle des fêtes/école maternelle et de l’audit énergétique des bâtiments communaux
Madame le Maire rappelle au conseil municipal que la réunion de lancement du projet de rénovation
du bâtiment salle des fêtes/école maternelle avec le cabinet Flores et Incipit a eu lieu le 30 janvier
2024 en mairie.
La mission confiée au groupement Florès/Incipit se répartit ainsi :
1/ l’étude (diagnostic, proposition de scénarii et concertation) concernant le projet de rénovation de
la salle des fêtes/école maternelle/espaces publics environnant, pour un montant de 26 007 euros HT.
2 / audit énergétique des bâtiments communaux, dans le cadre du décret tertiaire (salle des fêtes,
école, cantine et mairie) pour un montant de 14 620 euros HT.
Les deux tranches optionnelles validées sont les suivantes :
1/ Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le recrutement d’une équipe de maîtrise d’œuvre : rédaction
du cahier des charges de consultation d’un maître d’œuvre, fournitures des pièces marchés, analyse des dossiers et suivi de la conception jusqu’à l’avant-projet détaillé pour un montant de 14 442 euros
HT.
2/ Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le suivi des travaux (jusqu’à la réception du chantier) pour un
montant de 28 470 euros HT.
Madame le Maire explique que le programme du projet de rénovation sera finalisé cet été.
Elle reprécise que les habitants seront associés à l’étude via une concertation animée par le cabinet
Florès. La première date de réunion publique est fixée au jeudi 14 mars à 18h30. Un comité d’usagers
sera constitué pour suivre toutes les étapes de l’étude.
5/ Point sur le bulletin municipal 2024
Emilie MAZERON, adjointe en charge de la communication, communique au conseil municipal les
éléments d’avancée du bulletin municipal 2023 et sollicite différents conseillers sur les sujets encore à
compléter. Le bulletin sera distribué fin mars.
6/ Présentation des projets culturels municipaux 2024 et animations sportives (Terre de Jeux 2024)
Emilie MAZERON informe le conseil municipal des différentes manifestations à venir pour l’année 2024
dans le cadre du programme « Terre de Jeux 2024 » :
- Reprise des animations marche/vélo le 1er dimanche de chaque mois : le rendez-vous sera
donné à la mairie à tous ceux qui veulent participer et bouger ensemble.
- Les Rando des Etoiles et Rando du Patrimoine seront renouvelées cette année (les dates
précises restent à définir)
- Le Conseil Municipal Enfants souhaite organiser des Olympiades interquartiers (leur travail
est en cours de réflexion aux côtés d’Emilie MAZERON)
- Le parcours officiel de la Flamme Olympique ne passant pas par notre département, les
communautés de communes des Balcons du Dauphiné et la CAPI travaillent sur
l’organisation d’un relais d’une Flamme virtuelle qui sera mis en place entre différentes
communes.
Elle rappelle au conseil municipal également 2 dates importantes sur le thème de la culture :
- Le 2 Mars 2024 : représentation de la pièce « La Nostalgie des Blattes » par l’association
Le Théâtre du Superflu, à la salle des fêtes de Saint-Victor
- Le 8 Mars 2024 : ciné-conférence organisée par la municipalité avec l’association Isa et le
Sou des Ecoles (projection du film « Les apparences sont trompeuses » et échanges avec
Armand Thoinet et Julien Segretain / buvette et restauration sur place)
7/ Point travaux : retour sur la commission travaux, le programme 2024 et sur le projet de changement des fenêtres et volets du bâtiment Mairie/Ecole Pierrick RAY, adjoint en charge des travaux, informe le conseil de l’avancement de différents points sur
les projets de travaux sur l’année 2024 :
- Une consultation pour la campagne d’élagage est en cours. Les entreprises ont été invitées
à répondre à l’appel d’offre pour le 20 février.
- Suite au contrôle des poteaux incendie réalisés par le Symideau en fin d’année 2023, 2
poteaux sont à remplacer car hors service, pour un montant estimé à 8500€.
- Une réflexion est menée sur l’amélioration ou la réfection d’une partie de la voirie (Chemin
de Merdenson/ Rue de la Préfecture et Route de l’étang de Beauve). Des devis ont été
demandés.
- D’autres travaux sont évoqués et des devis ont été demandés : arasement et délignement
de rues, curage des fossés, restauration du Monument aux Morts, nouvelles plantations
dans le verger communal et sur le parvis de la mairie (créer un ilot de fraîcheur sur le côté
du bâtiment)
Au sujet du changement des volets et des fenêtres de la mairie, Madame le Maire souhaite refaire le
point sur le projet initial qui était, pour des raisons thermiques et de sécurité, de remplacer les volets
bois par des volets roulants. Un devis pour l’installation de volets aluminium, moins lourds et plus
manipulables, a été demandé. Les échanges au sein de conseil municipal sont riches à ce sujet et
Madame le Maire propose de passer au vote : à 8 voix contre 6, l’option des volets roulants est retenue.
Madame LUZET rappelle au conseil que le dossier de demande de subvention concernant le projet de
changement des volets et fenêtres de la mairie sera présenté lors de la Conférence territoriale du Haut-
Rhône le 19.02.2024.
Clôture de la séance : 21h57.