Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2017 03 29 CM DELIB 4 vote des subventions aux ass
Déliberation - 2021 03 24 CM DELIB 4 Vote des subventions aux ass
Déliberation - 2019 03 27 CM DELIB 6 Vote des subventions aux as
Déliberation - 2018 07 04 CM DELIB 11 subvention exceptionnelle a
Déliberation - 2015 04 01 CM DELIB 4 vote des subventions aux a
Déliberation - 2020 02 13 CM DELIB 2 Vote des subventions aux a
Déliberation - 2018 04 04 CM DELIB 20 remboursement des frais de
Déliberation - 2018 04 04 CM DELIB 1 approbation du compte de ges
Déliberation - 2018 04 04 CM DELIB 10 cession a la sci kaoha d un
Conseil Municipal - 2018 04 04 CM ANNEXE 27 convention association de
Déliberation - 2018 04 04 CM DELIB 4 vote des subventions aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quimperlé.
Lien du pdf (Déliberation - 2018 04 04 CM DELIB 4 vote des subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2018
Reçu
en
préfecture
le 09/04/2018
Affiché
le
ID
: 029-212902332-20180404-4R-DE
Ville de Quimperlé
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mercredi
4 avril
2018
à 20
heures
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
par
courrier
en
date
du
29
mars
2018,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
M.
Michaël
QUERNEZ,
Maire.
Etaient
présents
:
Danièle
Kha,
Patrick
Tanguy,
Cécile
Peltier,
Marie-Madeleine
Bergot,
Michel
Forget,
Eric
Alagon,
Pascale
Douineau,
Nadine
Constantino,
Daniel
Le
Bras,
Gildas
Le
Bozec,
Isabelle
Baltus,
Gérard
Jambou,
Stéphanie
Mingant,
David
Le
Doussal,
Patrick
Vaineau,
Géraldine
Guet,
Jean-Pierre
Moing,
Yvette
Metzger,
Patrick
Vaineau,
Cindy
Le
Hen,
Bernard
Nedellec,
Brigitte
Conan,
Alain
Kerhervé,
Martine
Brézac,
Serge
Nilly.
Pouvoirs
:
Pierrick
Le
Guirrinec
a donné
pouvoir
à Eric
Alagon
Manuel
Pottier
a donné
pouvoir
à Danièle
Kha
Géraldine
Chereau
a donné
pouvoir
à Cécile
Peltier
Christophe
Couic
a donné
pouvoir
à Stéphanie
Mingant
Soizig
Cordroc’h
a donné
pouvoir
à Serge
Nilly
Marc
Duhamel
a donné
pouvoir
à Alain
Kerhervé
Yvette
Bouguen
a donné
pouvoir
à Martine
Brézac
Absent
: Erwan
Balanant
Nombre
de
conseillers
présents
ou
représentés
: 32
Secrétaire
de
séance
: Gérard
Jambou
Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2018
Reçu
en
préfecture
le 09/04/2018
Affiché
le
4.
VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
POU
0 : 029-212902332-20180404-4R-DE
Exposé
:
Le
montant
des
subventions
qu'il
est
prévu
de
verser
aux
associations
en
2018
est
de
303
697,30€.
Proposition
:
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
d'approuver
l'attribution
des
subventions
au
titre
de
l’année
2018
présentée
en
annexe
du
Budget
primitif
2018,
pour
un
montant
total
de
303
697,30€.
Avis
favorable
des
commissions
thématiques
concernées.
Avis
favorable
de
la commission
des
finances,
évaluation
des
politiques
publiques
et administration
générale
du
27
mars
2018
P.J.
:
- Tableau
des
subventions
: tableaux
de
synthèse
du
Compte
Administratif
2017
et du
Budget
Primitif
2018,
page
41
à 46 Décision
:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
donne
son
accord
à l’unanimité.
Le
Maire,
Michaël
QUERNEZ.
W-