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Compte-Rendu - compte rendu de conseil municipal du 15 fevrier 20
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 15 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune d'Hasparren.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 15 fevrier 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Budget,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
— VILLE
DE
HASPARREN
Séance
du
15
février
2024
Délibération
du
Conseil
Municipal
Date
de
la convocation
: 7 février 2024
Date
d'affichage
: 7 février 2024
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
: 29 / en
exercice
: 29 / qui ont pris part
aux
délibérations
: 29
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
Et
le quinze
février,
à vingt
heures,
le Conseil
municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
Emile
Lavigne,
sous
la
présidence
d'isabelle
PARGADE,
MAIRE
de
HASPARREN. Présents
:
isabelle
PARGADE
Gérard
JAUREGUIBERRY
Maité
INCABY-ETCHEVERRY
Jérôme
LARRIEU
Nathalie
PAROIX
Louise
LAFFERRAIRIE
Maguy
BASSAGAISTEGUY
Julie
ARRANO
Ludovic
LOISEL
Joseph
LAFITTE
Marie-Françoise
DURRUTY
Laëtitia
NORTIER
Marion
CHOMEL
Mattin
DURRUTY
Gilles
PEDOUAN
Emile
DIRATCHETTE
Vincent
ERROTABEHERE
Louisette
BILBAO
Sébastien
DURRITZAGUE
Sylvie
ETCHART
Pierre
FIESCHI
Véronique
BROUSSAINGARAY
Bixente
ETCHEGARAY
Kristian
ETCHETTO
Annabelle
VERGEZ
Jean-Marie
GOUTENEGRE
Absent(e)s
excusé(e)s :
Beñat
INCHAUSPE
ayant
donné
procuration
à
Pierre
FIESCHI
Stéphanie
PEREZ
ayant
donné
procuration
à
Louisette
BILBAO
Etisabeth
DOILLET
Madame
Marion
CHOMEL
est
désignée,
à
l'unanimité,
secrétaire
de
séance.
OBJET
DE
LA
DELIBERATION :
LISTE
DES
DELIBERATIONS
APPROUVEES
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
7 décembre
2023
: adopté
à l'unanimité
Administration
générale :
-_
Prise
en
charge
des
frais
de
sécurité
liés
à la course
pédestre
organisée
par
l'association
«
Ursu
Mendi
»
: adopté
à
l’unanimité
Finances
:
-__
Rapport
d'orientations
budgétaires
2024
: le conseil
municipal
prend
acte
à l'unanimité
de
la tenue
d’un
débat
d'orientations
budgétaires
Ressources
humaines :
- _
Recrutement
de
personnels
vacataires
: adopté
à
l'unanimité
-
Création
d'emplois
pour
du
personnel
saisonnier
: adopté
à
l'unanimité
-
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
: adopté
à
l'unanimité
-
Participation
à
la démarche
collective
du
CDG
64
pour
la mise
en
place
des
contrats
de
groupe
pour
la protection
sociale
des
agents
: adopté
à
l'unanimité
Culture :
-
Organisation
d'un
concert
et d'une
master
classe
à
la chapelle
des
missionnaires
: adopté
à
lunanimité Education :
-
Convention
avec
le
Département
des
Pyrénées-Atlantiques
et
le collège
Elhuyar
pour
la
fourniture
de
repas
pour
les
élèves
de
CM
2
: adopté
à
Funanimité
Foncier :
-
Désaffectation
de
la portion
d’un
chernin
rural
à Celhay
: adopté
à
l'unanimité
-
Classement
dans
le domaine
public
routier
de
l'impasse
Kaxautegia
: adopté
à
l'unanimité
-
Déclassement
et
aliénation
d'une
portion
de
voie
publique
ZA
Zaliondoa
: adopté
à
l'unanimité
-
Désaffectation
d’une
portion
du
chemin
rural
d'Ardatxaenea
: adopté
à l’unanimité
Questions
diverses
:
-
Motion
pour
le respect
de
la
maison
commune
et
la condamnation
de
l'acte
de
vandalisme
qu'elle
a subi
: adopté
à
l’unanimité
Fait
à
Hasparren,
Le
16
février
2024
Isabelle PARGAÏ Maire
de
HS