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Procès Verbal - PV CM 21 mars 2024
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 21 octobre 2024
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune d'Hasparren.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
-— VILLE
DE
HASPARREN
Séance
du
21
mars
2024
Date
de
la convocation
: 8 mars
2024
Date
d'affichage
: 8 mars
2024
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
: 29 / en
exercice
: 29 / qui
ont pris part
aux
délibérations
: 24
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
Et
le vingt
et
un
mars,
à vingt
heures,
le Conseil
municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
Emile
Lavigne,
sous
la
présidence
d'Isabelle
PARGADE,
MAIRE
de
HASPARREN. Présents : Isabelle
PARGADE
Gérard
JAUREGUIBERRY
Louise
LAFFERRAIRIE
Jérôme
LARRIEU
Nathalie
PAROIX
Ludovic
LOISEL
Maguy
BASSAGAISTEGUY
Julie
ARRANO
Laëtitia
NORTIER
Joseph
LAFITTE
Marie-Françoise
DURRUTY
Gilles
PEDOUAN
Marion
CHOMEL
Mattin
DURRUTY
Kristian
ETCHETTO
Emile
DIRATCHETTE
+
Vincent
ERROTABEHERE
‘
Sébastien
DURRITZAGUE
Sylvie
ETCHART
Véronique
BROUSSAINGARAY
Bixente
ETCHEGARAY
Annabelle
VERGEZ
Jean-Marie
GOUTENEGRE
Absent(e)s
excusé(e)s
:
e
Maité
INCABY-ETCHEVERRY
ayant
donné
procuration
à
Maguy
BASSAGAISTEGUY
Absent(e)s :
| ©
Louisette
BILBAO
Pierre
FIESCHI
_
Benat
INCHAUSPE
Stéphanie
PEREZ
Elisabeth
DOILLET.,
Madame
Marion
CHOMEL
est
désignée,
à l'unanimité,
secrétaire
de
séance.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
APPROUVEES
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
15
février
2024
: adopté
à
l’unanimité
Compte-Rendu
de
la délégation
de
Madame
la
Maire
Finances
:
-
Bilan
des
acquisitions
et cessions
foncières
: le conseil
municipal
prend
acte
à
l’unanimité
du
bilan
des
acquisitions
et
cessions
foncières.
-__
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
du
budget
principal
de
la
commune
: adopté
à
l’unanimité
-
Adoption
du
compte
administratif
2023
du
budget
principal
de
la
commune
: adopté
à
la
majorité
(abstention
M
Etchetto)
-__
Affectation
du
résultat
2023
du
budget
principal
: adopté
à
la
majorité
(abstention
M
Etchetto)
-
Vote
des
taux
de
fiscalité
locale
: adopté
à
l’unanimité
-
Vote
du
budget
primitif 2024
du
budget
principal
de
la commune
: adopté
à
la
majorité
(abstention
M
Etchetto)
-
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
du
budget
annexe
de
la crèche
: adopté
à
l’unanimité
‘
-
Approbation
du
compte
administratif
2023
du
budget
annexe
de
la crèche
: adopté
à
lunanimité
-
Adoption
du
budget
primitif
2024
du
budget
annexe
de
la crèche
: adopté
à
l’unanimité -
Vote
des
participations
et des
subventions
2024
: adopté
à
la
majorité
(abstention
M
Etchetto)
-
Vote
de
la subvention
au
CCAS
: vote
à
l'unanimité
-
Cession
d’une
partie
de
la
Maison
des
Services
Publics
: adopté
à
l’unanimité
Administration
générale
:
-
Mise
en
place
d'un
système
de
vidéoprotection
sur
le
périmètre
du
centre-bourg
: adopté
à
la
majorité
(Abstention
Mesdames
Paroix
et Vergez,
contre
M
Etchetto)
Culture
:
-
Organisation
d'une
semaine
de
la
culture
: adopté
à
l'unanimité
Education :
-
Adoption
du
projet
éducatif
de
territoire
2024-2027
: adopté
à
l'unanimité
Logements
:
-__
Adoption
de
la convention
OPAH-RU
: adopté
à
l’unanimité
Fait
à
Hasparren,
Le
22
mars
2024
Isabelle
PARGAD
Maire
de
HASPARREN