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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 8 decembre 2022
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune d'Hasparren.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 8 decembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Travail et emploi,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
—
VILLE
DE
HASPARREN
Séance
du
8
décembre
2022
Délibération
du
Conseil
Municipal
Date
de
la
convocation
: 30
novembre
2022
Date
d'affichage
: 30
novembre
2022
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
: 29
/ en
exercice
: 29
/ qui
ont
pris
part
aux
délibérations
: 28
L'an
deux
mille
vingt-deux,
Et
le
huit
décembre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
Emile
Lavigne,
sous
la
présidence
d'Isabelle
PARGADE,
MAIRE
de
HASPARREN. Présents : Isabelle
PARGADE
Véronique
BROUSSAINGARAY
Ludovic
LOISEL
Jérôme
LARRIEU
Annabelle
VERGEZ
Jean-Marie
GOUTENEGRE
Maguy
BASSAGAISTEGUY
Gérard
JAUREGUIBERRY
Maite
INCABY-ETCHEVERRY
Joseph
LAFITTE
Nathalie
PAROIX
Gilles
PEDOUAN
Marion
CHOMEL
Marie-Françoise
DURRUTY
Stéphanie
PEREZ
Emile
DIRATCHETTE
Mattin
DURRUTY
Elisabeth
DOILLET
Sébastien
DURRITZAGUE
Vincent
ERROTABEHERE
Kristian
ETCHETTO
Sylvie
ETCHART
Absent{(e)s
excusé(e)s
:
Julie
ARRANO
ayant
donné
procuration
à
Maguy
BASSAGAISTEGUY
Louise
LAFFERRAIRIE
ayant
donné
procuration
à
Madame
la
Maire
Laetitia
NORTIER
ayant
donné
procuration
à
Maité
INCABY-ETCHEVERRY
Bixente
ETCHEGARAY
ayant
donné
procuration
à
Joseph
LAFITTE
Beñat
INCHAUSPE
ayant
donné
procuration
à
Stéphanie
PEREZ
Louisette
BILBAO
ayant
donné
procuration
à
Elisabeth
DOILLET
Pierre
FIESCHI
Madame
Marion
CHOMEL
est
désignée,
à
l'unanimité,
secrétaire
de
séance.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
APPROUVEES
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
7
septembre
2022
: adopté
à
l’unanimité
Administration
générale
Convention
pour
les
interventions
du
service
intercommunal
du
patrimoine
et
de
l'architecture :
adopté
à
l’unanimité
Adhésion
à
la SPL
Pays
Basque
Aménagement
: adopté
à
l’unanimité
Présentation
du
rapport
de
la
chambre
régionale
des
comptes
sur
les
comptes
de
la
CAPB
: le
conseil
municipal
prend
acte
à
l’unanimité
Mise
en
place
d'une
commission
d'indemnisation
amiable
des
commerçants
:
adopté
à
l'unanimité
Finances
:
Approbation
du
rapport
de
CLECT
: adopté
à
l’unanimité
Mise
en
œuvre
du
reversement
obligatoire
du
produit
de
la taxe
d'aménagement
au
profit
de
la
communauté
d'agglomération
: adopté
à
l’unanimité
Décision
modificative
n°2
budget
principal
: adopté
à
la
majorité
Décision
modificative
n°1
budget
annexe
crèche
: adopté
à
l’unanimité
Autorisation
d'engager
un
quart
des
crédits
en
investissement
sur
2023
: adopté
à
la majorité
Tarifs
des
impressions
à
la
médiathèque
: adopté
à
l’unanimité -
Mise
à
disposition
des
installations
d'éclairage
public
au
Territoire
d'Energie
des
Pyrénées-
Atlantiques
: adopté
à
l’unanimité
-
Enfouissement
des
réseaux
BT
dans
le
cadre
du
projet
de
rénovation
de
l'espace
public
du
centre-bourg
pour
la place
des
tilleuls
et ses
abords
: adopté
à
l’unanimité
-
Eclairage
public
dans
le cadre
du
projet
de
rénovation
de
l'espace
public
du
centre-bourg
pour
la
place
des
tilleuls
et
ses
abords
: adopté
à
l’unanimité
-
Enfouissement
des
réseaux
BT
dans
le
cadre
du
projet
de
rénovation
de
l'espace
public
du
centre-bourg
pour
la
rue
Jean
Lissar: adopté
à
l’unanimité
-
Eclairage
public
dans
le cadre
du
projet
de
rénovation
de
l’espace
public
du
centre-bourg
pour
la rue
Jean
Lissar: adopté
à
l'unanimité
-
Enfouissement
des
réseaux
télécom
dans
le
cadre
du
projet
de
rénovation
de
l'espace
public
du
centre-bourg
pour
la
rue
Jean
Lissar
: adopté
à
l’unanimité
-
Demande
de
subventions
dans
le
cadre
de
la
DETR-DSIL
: adopté
à
l’unanimité
-
Avance
de
subvention
pour
le CCAS
: adopté
à
l’unanimité
-_
Créances
éteintes
: adopté
à
l’unanimité
-
Versement
de
la
participation
transport
scolaire
au
syndicat
des
mobilités:
adopté
à
l'unanimité
Ressources
humaines
:
-
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
: adopté
à
l’unanimité
-
Avenant
au
contrat
de
progrès
2020-2024
: adopté
à
l’unanimité
Scolaire
:
-
Convention
de
fourniture
de
repas
par
le collège
Elhuyar
: adopté
à
l’unanimité
Foncier
:
-
Vente
d’une
parcelle
communale
à
Pilota
plaza
: adopté
à
la
majorité
- _
Enquête
publique
dans
le
cadre
d'une
cession
d'une
partie
de
chemin
rural
: adopté
à
l’unanimité
Logement :
-
Mise
en
place
d'une
convention
avec
l'association
Gurekin
: adopté
à
l'unanimité
Voirie :
-
Mise
à jour
des
noms
de
rues
: adopté
à
l’unanimité
Affaires
agricoles
:
- __
Adhésion
à
l'association
Gaztaina
: adopté
à
l’unanimité
-
Modification
de
l'assiette
des
coupes
de
bois
2023
: adopté
à
l’unanimité
-__
Adhésion
à
la
centrale
d'achat
d'écobuage
: adopté
à
l’unanimité
Fait
à
Hasparren
le
9
décembre
2022
Isabelle
PARGADE
Maire
de
HASPARREN