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Déliberation - 2025 34 subvention exceptionnelle
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bayon.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 34 subvention exceptionnelle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE
18 Avenue de la Gare
54290 BAYON
Tél : 03 83 72 5152
secretariat@mairie-bayon.fr
www.mairie-bayon.fr
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 16
Présents: 15
Absents : 1
Excusés : 0
Nombre de suffrages
exprimés : 15
Pour: 15
Contre : 0
Abstentions : O
Date de convocation
09/10/2025
Date d'affichage
20/10/2025
Le Maire certifie le caractère
exécutoire de la présente
délibération, qui a été
transmise en Sous-
Préfecture et publiée le :
20/10/2025
Signature du secrétaire
de séance :
Séance du 15/10/2025
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze octobre à 19h00, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence du Maire, Mme CHARROIS Nicole.
Etaient présents : Mme CHARROIS Nicole, M. CUNAT Damien, Mme BEURTON Sandrine, M. RAULIN Thomas, Mme DELORME Sylvie, M. DELIEGE Fabrice, Mme VAUNE Audrey,
M. DECLERCAQ Ludovic, Mme RAUMEL Karine, M. RUSE Serge, Mme PETAT COLLE Annick, M. LAMOISE Régis, M. ROUY Christophe, Mme COINTEAUX Chantal, Mme FRANCOIS Vanessa
Etai(ent) excusé(s) : /
Etai(ent) absent(s) : Mme LURION Eve-Hélène
A été nommé comme secrétaire de séance : Mme RAUMEL Karine
Subvention exceptionnelle
Délibération n°2025 - 34
Vu la demande de l’association l'Ecole de Musique du Bayonnais,
Considérant le projet de création d’un orchestre éphémère amateur,
L'objectif est de mobiliser et rassembler les musiciens amateurs, adhérents ou non de l’école de musique, en vue de créer un orchestre éphémère et participer au défilé de la Saint Nicolas organisée le 06/12/2025 par le Comité des Fêtes.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité
DECIDE
D'attribuer une subvention de 330 € à l'association l'Ecole de Musique du Bayonnais.
Les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2025.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Bayon,
Le Maire
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 21/10/2025 à 14h52
Réference de l'AR : 054-215400540-20251015-2025_34-DE