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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
DELIBERATION a 1 4
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06/09/2023 MAIRIE
18 Avenue de la Gare
54290 BAYON
Tél : 03 83 72 51 52
secretariat@mairie-bayon.fr
www.mairie-bayon.fr
L'an deux mille vingt-trois, le six septembre à 19h00, se sont réunis les membres du conseil
municipal sous la présidence du Maire, Mme CHARROIS Nicole.
Etaient présents : Mme CHARROIS Nicole, M. CUNAT Damien, Mme BEURTON Sandrine, M. RAULIN Thomas, M. DELIEGE Fabrice, M. RUSE Serge, Mme VAUNE Audrey, Mme RAUMEL Karine, Mme FRANCOIS Vanessa, M. ROUY Christophe, Mme PETAT COLLE Annick, M. LAMOISE Régis, M. DECLERCQ Ludovic, Mme COINTEAUX Chantal.
NOMBRE DE MEMBRES Etai(ent) excusé(s) : Mme DELORME Sylvie donne procuration à Mme CHARROIS Nicole
En exercice : 16 Etai(ent) absent(s) : Mme LURION Eve-Hélène Présents : 14
À été nommé comme secrétaire de séance : Mme RAUMEL Karine Absents : 1
Excusés : 1 Subvention exceptionnelle à une association Nombre de suffrages | | _ Délibération n°2023 - 46
exprimés : 15 | | : Pour : 12
Contre : 0
Abstentions : 3
Vu la demande de l'association les Bengalassociation de Bayon, Considérant l'évènement organisé par l'association et son budget prévisionnel, Date de convocation 31/08/2023
Date d'affichage
OR L'association demande à la Commune une subvention exceptionnelle à hauteur de 300€ afin d'équilibrer son budget prévisionnel pour l'organisation d'Octobre
rose (contre le cancer du sein) aux étangs de Bayon.
Le Maire certifie le caractère
exécutoire de la présente
délibération, qui a été
ransmise en Sous-Préfecture Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité (moins 3 PAFUIESE; abstentions Mme Beurton et François et M. Cunat), [| 08/09/2023 |
ACCEPTE
Le versement de la somme de 300€ à l'association les Bengalassociation de
Bayon.
Les crédits nécessaires sont prévus au budget 2023.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Signature du secrétaire Ont signé au registre les membres présents. de séance : KA Pour extrait certifié conforme. Fr — Fait à Bayon,
| Le Maire
——,
AA LA — ee | >
ail
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 12/09/2023 à 04h29
Réference de l'AR : 054-215400540-20230906-2023_46-DE