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Procès Verbal - PV CM 19 juin 2024
Convocation - Convocation CM 21 fevrier 2024
Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Saint-Vallier.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 21 fevrier 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
République Française
VILLE DE SAINT-VALLIER Saint-Vallier, le 15 février 2024
Département de Saône-et-Loire
Monsieur Alain PHILIBERT
Maire
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux,
J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine séance du conseil municipal qui se tiendra,
Mercredi 21 février 2024 à 18h30
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du-13 décembre 2023
3. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'Article L.2122-22 du CGCT
4. Rapport d'activité de la CUCM — An 2022
5. Rapport d'orientation budgétaire — Année 2024
6. Compte Financier Unique 2023 budget Ville
7. Affectation définitive du résultat de l'exercice 2023 budget Ville
8. Compte Financier Unique 2023 budget annexe Poste
9. Affectation définitive du résultat de l'exercice 2023 budget annexe Poste
10. Compte de gestion 2023 budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls
11. Compte administratif 2023 budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls
12. Affectation du résultat 2023 budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls
13.Plan de financement prévisionnel du projet de reprise d'étanchéité des toitures de la salle Devos
- AAP 2024 Département
14.Plan de financement prévisionnel du projet de rénovation des huisseries de l’école Marie Curie -
DETR 2024 Préfecture
15.Revalorisation des loyers communaux au 1er mars 2024
16.Revalorisation des loyers de la résidence au 1er mars 2024
17.Rapport annuel des marchés publics 2023
18.Effacement de dette
19.Renouvellement du groupement d'achat d'énergie du SYDESL
20.Vente de la maison du Bey10 rue Laurencin
21.Acquisition de l’ancien garage Dury
22.Maintien des rythmes scolaires
23.Convention ANCV- Bourse solidarité vacances
24,Zones d’Accélération des Energies Renouvelables - avis
Téléphone 03 85 67 91 50 » Télécopie 03 85 67 91 60 + Adresse Courriel : saintvallier7 | @mairie-saintvallier.fr
Toute correspondance devra être adressée de façon impersonnelle à : Monsieur le Maire - 71230 Saint-Vallier 25.Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat - Instauration
26.Protection sociale complémentaire — Convention de participation pour la couverture du risque Santé
(mutuelle) des agents - Mandat au CDG71
27.Protection sociale complémentaire — Convention de participation pour la couverture du risque
Prévoyance (maintien de salaire) des agents - Mandat au CDG71
28.Suppression d'emploi - Modification du tableau des effectifs
29.Modification du temps de travail d’un agent supérieur à 10 % — Modification du tableau des
effectifs
30.Création d'emplois pour faire face à des besoins saisonniers
31.Recours à des contrats d'apprentissage
32.Déclaration du territoire CUCM - « Lieu sûr pour les femmes »
33.Adoption d’une motion en soutien aux communes minières
34.Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez recevoir mes sincères salutations.
Le Maire,
Alain PHILIBERT