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Convocation - Convocation CM 18092024
Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Saint-Vallier.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 18092024)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Travail et emploi,
Saint-Vallier en Bourgogne Saint-Vallier, le 10 septembre 2024
ÿ Alain PHILIBERT Maire
Conseiller Départemental
Vile de Saint-Vallier
Département de Saône-et-Loire
| CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux,
J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine séance du conseil municipal qui se tiendra,
Mercredi 18 septembre 2024 à 18h30
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
ADMNISTRATION GENERALE
1) installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission d'office
21 Désignation du secrétaire de séance
31 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2024
4) Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'Article L2122-22 du CGCT 5] Désignation d'un nouveau membre à la Commission 2 — Animation de la Cité 6] Désignation d'un nouveau membre à la Commission 4 - Transition écologique, patrimoine 7) Désignation d'un nouveau membre au sein de l'OMS
8) Modification du règlement intérieur du conseil municipal — article 3 : expression de la minorité dans le bulletin d'information municipal
ENFANCE - JEUNESSE
9] Renouvellement de la convention de mise en place d'un Projet Educatif de Territoire 10) Charte d'adhésion avec les Francas de Saône et Loire - Approbation
HNANCES
11) Création d'un tanf pourles « pratiques collectives de l'école de musique » etrevalorisation du tañf abonnement annuel du centre social — à compter du 1er octobre 2024
12) Revalorisation des loyers communaux - à compter du 1er janvier 2025
13) Tarifs des droits de place - à compter du 1er janvier 2025
14) Tarïfs des concessions — à compter du ler janvier 2025
15) Tarifs des équipements communaux - à compter du 1er janvier 2025
16) Tarifs de la résidence — à compter du 1er janvier 2025
17) Décision modificative n° 2 budget annexe résidence autonomie les Tilleuls — Année 2024 18) Classe de découverte 2025
19) Convention d'occupation du domaine public par des professionnels
er
sl Téléphone 03 85 67 91 50 - Télécopie 03 85 67 91 60 + Adresse Courriel: saintvalie/l@mairie-saintvallier.fr Toute correspondance devra être adressée de façon impersonnelle à : Monsieur le Maire -71230 Saint-Valier RESSOURCES HUMAINES
20) Modification du tableau des effectifs - Suppressions de postes
21) Vacations médecin petite enfance — Création d'un emploi de vacataire 22) Créations d'emplois non permanents - accroissement temporaire d'activité au sein de la restauration scolaire
23) Plan de formation 2024-2026 - Approbation
INFOMATIONS DIVERSES
24) Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées.
Alain PHILIBERT
Maire
Conseiller Départemental