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Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Saint-Vallier.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 03042024)
Thèmes du document : Données personnelles, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
S aint- Va | le f Saint-Vallies le 3 avril 2024 en Bourgogne
Alain PHILIBERT
Maire
Conseiller Départemental
A
Vile de Saint-Vallier
Département de Saône-et-Loire Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
Mesdames, Messieurs,
Lors de la dernière séance du 2 avril 2024, à 18 heures 30, lors des débats relatifs aux subventions de fonctionnement des associations, le quorum n'a pas été atteint. Dans ces conditions, l'assemblée n'a pas pu délibérer favorablement.
Conformément à l'article L 2121-17 du CGCT, vous êtes donc invitélels à la seconde réunion du conseil municipal qui se tiendra :
Lundi 8 avril 2024 à 18 heures 30 - Salle des mariages
L'ordre du jour, identique à la première convocation, est le suivant :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la dernière séance
Subventions de fonctionnement au profit des associations - Année 2024
Plan pluriannuel d'investissement (PP) - 2024/2026
Matériel Fab Lab - Demande de subvention auprès du Département
Budget annexe du bureau de Poste - Budget primitif 2024 - Approbation Budget annexe de la Résidence Les Tilleuls - Budget primitif 2024 - Approbation Revalorisation des loyers de la résidence au 1er mai 2024
Rupture d'une convention d'occupation du domaine public d'un locataire pour impayés 10. Convention de partenariat avec Côté Cour pour la saison 2023-2024 11. Convention territoriale globale — Autorisation de signature
12. Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) - 2024/2027- Autorisation de signature 13. Convention RAMSES (Réception des Alarmes et des Messages des Sites et Établissements Sensibles] — Autorisation de signature
14. Groupement de commandes — location de matériels techniques - Approbation 15. Mission protection des données (RGPD) avec le Centre de Gestion 71 16. Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi à temps non complet (modification inférieure à 10% du temps de travail)
17. Mise à jour du tableau des emplois {suite à avancement de grade et promotion interne) 18. Création d'un emploi permanent {ajout en début de séance - approuvé à l'unanimité) 19. Questions diverses
DD
ON OT BUS
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées.
” Téléphone 03 85 67 91 50 - Télécopie 03 85 67 91 60 : Adresse Courriel: Ma Toute correspondance devra être adressée de façon impersonnelle à : Monsieur le Maire -71230 Saint-Vallier