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Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL n° 2025 28 Approbation du proces verbal du 11 Mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
| URENS
4
EL
GE.
|
SAINT- NAZAIRE Ur
village
incontournable
Nombre
Conseillers en
exercice
Présents Votants Absents Date
de
convocation
02/04/2025
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2025
Publié
le
ID
: 030-213002884-20250408-DEL
2025
28-DE
Département
du
Gard
COMMUNE
DE SAINT-NAZAIRE-30200
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n° DEL-2025-28
Séance
du
08/04/2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
Le
huit
avril
à
18h15,
Le Conseil
Municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
La
Loi,
en
Mairie
de
Saint-Nazaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérald
MISSOUR.
Étaient
présents
: Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND,
Monsieur
Didier
AZNAR,
Madame
POREAU
Sylvie,,
Madame
GISSINGER
Sylviane,
Mme
ORNIA
Katrine,
Monsieur
Jérôme
JUSSEAUME,
Monsieur
LEVANTERI
Vincent,
Monsieur
ALLAINE
Franck
Procurations
: Monsieur
GIRARD
Jack
à
Monsieur
AZNAR
Didier,
Madame
MORGAT-BEULIN
Monique,
à
Monsieur
MISSOUR
Gérald
Absents
excusés
: Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Madame
Amandine
MARILLER,
Madame
VINCENT
Anne-Marie Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
AZNAR
Didier
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Objet
: Approbation
du
procès-verbal
du
11
Mars
2025
Sous
la
présidence
du
Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
Mars
2025,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité :
APPROUVE
le
procès-verbal
du
11
Mars
2025
Le
Secrétaire,
Le
Maire,
Didier AZNAR
/
Gérald
MISSOUR
Délai
de
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Nîmes
:|2
mois
Et
ont
signé
les
membres
présents,
Fait
et
délibéré
à
Sel