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Procès Verbal - DEL 2023 43 Deliberation Approbation PV du 28 Mars 2023
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL 2023 43 Deliberation Approbation PV du 28 Mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le 01/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 01/06/2023
Publié
le
ID
: 030-213002884-20230525-DEL
2023
43-DE
DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
MAIRIE DE SAINT NAZAIRE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
NAZAIRE
Séance
du
25
Mai
2023
Délibération
n°DEL-2023-43
Nombres
de
membres
:
Afférents
au
conseil
municipal
: 15
En
exercice
: 15
Qui
ont
pris
part
à la
délibération
: 12
Date
de
la convocation
: 16/05/2023
Date
d'affichage
: 16/05/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 25
Mai
à 18h30
le Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
Mairie
de
Saint-Nazaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérald
MISSOUR.
Présents
: Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND,
Madame
POREAU
Sylvie,
Monsieur
GIRARD
Jack,
Madame
GISSINGER
Sylviane,
Madame
ORNIA
Katrine,
Madame
Amandine
MARILLER Procurations
: Monsieur
LEVANTERI
Vincent
à Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
JUSSEAUME
Jérôme
à Madame
GISSINGER
Sylviane,
Madame
VINCENT
Anne-Marie
à
Monsieur
GIRARD
Jack,
Monsieur
Didier
AZNAR
à
Madame
ALLEMAND
Marie-Diane
Absents
excusés
: Monsieur
ALLAINE
Franck,
Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Madame
Monique
MORGAT-BEULIN
Conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Objet
de
la délibération
:
Approbation
du
procès-verbal
du
28
Mars
2023
Sous
la présidence
du
Maire,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
28
Mars
2023,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité,
APPROUVE
le procès-verbal
du
28
Mars
2023
Et ont
signé
les
membrès
présents,
Fait
et
délibéré
à
Saint-Nazaire
les
jours,
mois
et
an
susdits,
À
Le
Maire,
Gérald
MISSOUR
=."
Délai
de
recours
auprès
du
tribunal
administratif
de
Nîmes
: 2 mois