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Déliberation - 2506 091 delib subventionclubescrime athleteespoirnational Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Clamart. Lien du pdf (Déliberation - 2506 091 delib subventionclubescrime athleteespoirnational)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, DEPARTEMENT

DES HAUTS-DE-SEINE

ARRONDISSEMENT

D'ANTONY

CANTON

DE CLAMART

Nombre de Conseillers en

exercice.…..…....! 45

Objet : Octroi d'une subvention

sur projet à l'association Club

d'Escrime de Clamart pour

assurer un soutien financier

pour leur athlète, espoir

national.

Publiée le :

1 6 JUIN 2025

Préfecture le :

13 JUIN 2025

Certifié exécutoire

Pour le Maire et par

délégation,

Brieuc LE GAL

Directe

archives

achats, juridique et

REPUBLIQUE FRANCAISE

LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE

VILLE DE CLAMART

REGISTRE

DES

DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 4 JUIN 2025

Par suite d'une convocation adressée le 28 mai 2025, les membres

composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis Salle des fêtes municipale Hunebelle, à 14h15, sous la présidence de Yves COSCAS, Maire en exercice.

ETAIENT __PRESENTS M. Yves COSCAS, Mme Christine QUILLERY, M. Serge

KEHYAYAN, Mme Rachel ADIL, M. Patrice RONCARI, Mme Sylvie DONGER, M. Anthony REYNAUD, Mme Sally RIBEIRO, M. François LE GOT, Mme Françoise CARUGE, M. Yves SÉRIÉ, Mme Jacqueline MINASSIAN, M. Edouard BRUNEL, Mme Michelle BLANC, M. Arnaud DELROT, Mme Sandrine DANDRE, M. Jean-Didier BERGER, M. Jean MILCOS, M. Maurice BOUYER, M. Benoit DESCHAMPS, M. Pierre CRESPI, Mme Dominique VAN DER WAREN, M. Frédéric SANTOS, M. Vincent CHANETZ, M. Alain YAMACI, Mme Agnès HARTEMANN, M. David HUYNH, M.Roland RABEAU, M. Stéphane DEHOCHE,

M. Stéphane ASTIC.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales

ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :

M. Serge KEHYAYAN

M. Anthony REYNAUD

M. Jean-Patrick GUIMARD

Mme Véronique DE LA TOUANNE

M. Jean-Jacques LE ROUX

Mme Frédérique POIRIER

M. Mathieu CAUJOLLE

Mme Samira AALLALI

Mme Maria VILLAVICENCIO

Mme Muriel ROYO

Mme Camille REY

M. Pierre CARRIVE

M. Didier DINCHER

Mme Carole CARRIVE

M. Jean-Luc PY

Mme Silviane DOS SANTOS

Mme Sylvie DONGER (à compter du point n°24)

M. Yves SÉRIÉ (à compter du point n°15)

M. Arnaud DELROT

Mme Françoise CARUGE

Mme Sandrine DANDRE

Mme Jacqueline MINASSIAN

Mme Michelle BLANC

Mme Rachel ADIL

Mme Dominique VAN DER WAREN

M. Jean MILCOS

Mme Sally RIBEIRO

Mme Agnès HARTEMANN

M. David HUYNH

M. Roland RABEAU

M. Stéphane DEHOCHE

M. Stéphane ASTIC ®-

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ABSENT : M. SAUNIER Philippe

1° Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en

conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.

2°! Françoise CARUGE est désigné à l'unanimité pour remplir ces fonctions.Réf : 2506-091

Nomenclature : 7.5.2

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 4 juin 2025

Objet: Octroi d'une subvention sur projet à l'association Club d'Escrime de Clamart pour assurer un soutien financier pour leur athlète, espoir national.

Le Conseil,

Après avoir entendu l'exposé de Madame RIBEIRO Sally, Adjointe au Maire,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.2311-7,

Vu la demande de subvention de l'association sportive Club d'Escrime de Clamart déposée auprès de la Ville de Clamart le 5 mars 2025, instruite par le service des sports et le service de la Vie associative d'un montant de 5 000 euros,

Considérant que l'association précitée sollicite la Ville de Clamart pour assurer un soutien logistique

à l'accompagnement de leur athlète féminine de haut niveau, à l'avenir olympique,

Considérant le bien fondé et la faisabilité du projet,

Vu l'avis favorable de la commission n°7 - loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir de mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires en date du 2 juin 2025,

Après en avoir délibéré,

DÉCIDE à l'unanimité :

Article 1° : D'ATTRIBUER une subvention sur projet à l'association sportive du Club d'Escrime de Clamart pour un montant de 5 000 euros.

Article 2 : DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une fois de l'entièreté de la somme. Cette somme sera prise sur l'enveloppe « subventions sur projets » inscrite au BP 2025.

Article 3 : La présente délibération peut faire l'objet d'un recours à titre gracieux auprès de Monsieur le Maire, place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart, et/ou contentieux devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil — B.P. 30322, F-95027 Cergy-Pontoise (tél : 01 30 17 34 00) saisi par courrier ou via l'application https://citoyens.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication pour le recours des tiers et/ou de sa notification pour le recours de l'intéressé(e).

Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Conseiller départemental des Hauts-de-Seine,

la Vice-Président du Territoire Vallée Sud Grand Paris,

Yves COSCAS Françoise CARUGE