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Déliberation - delib. Pose volets roulants Res. Beauséjour visé
Document publié le Mardi 16 septembre 2025 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Déliberation - delib. Pose volets roulants Res. Beauséjour visé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Bois et produits du bois,
MATRIE DE BOUSSENS
FIFL0
HAUTE-GARONNE
Date de convocation
01/09/2025
Nombre de conseillers en
exercice : 15
Présents: 14
Absents : 1
Procurations: 1
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : O0
Délibération du Conseil
Municipal
D.C.M N° 8-7
Obiet : Pose volets roulants
Résidence Beauséjour.
Engagement de dépenses.
Désignation entreprise
Envoyé en préfecture le 15/09/2025
Reçu en préfecture le 15/09/2025
Publié le
ID : 031-213100845-20250911-DCM 8 7 _2025-DE
EXTRAIT Du REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Du CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq et le onze septembre à
19h30 le Conseil Municipal de la Commune de BOUSSENS
dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de
BOUSSENS, sous la présidence de Monsieur SANS Christian,
Maire.
Présents : Mme GERARD, M. RAMEAU, Mme AIMONE-
CAT, M. LIVOTI, Mmes DALLA-ZANNA, GRANGE,
MM. ROQUEBERT, CELLIER, DESHONS, EVIN, Mmes
COURTOUX, SANDY, AGUILA.
Absents excusés :
M. AMOUROUX {Procuration M. SANS)
Madame DALLA-ZANNA Rosanna a été élue secrétaire de
séance.
Ouverture de la séance à 19 h 40.
Monsieur le Maire fait part à l’Assemblée de la nécessité de changer les volets de la
Résidence Beauséjour devenus vétustes (en place depuis la construction de ce bâtiment en
2005).
Monsieur le Maire a sollicité la Société ANTRAS Boutique, titulaire du marché à bons de
commande pour le lot « Menuiseries ». Des volets plus occultants et plus isolants ont été
proposés pour un montant total H.T de SIX MILLE QUATRE CENT QUARANTE SEPT EUROS
SOIXANTE CENTS (6 447,60 €).
OUÏ l'exposé de Monsieur le Maire et après avoir délibéré, le Conseil Municipal,
DECIDE à l’unanimité des membres présents,
— d'accepter le devis établi par l’entreprise ANTRAS Boutique de Cazères (31) titulaire du marché
à bons de commande 2024 s'élevant à la somme totale HT de SIX MILLE QUATRE CENT
QUARANTE SEPT EUROS SOIXANTE CENTS (6 447,60 €) ;
— d’imputer la dépense sur le Budget communal 2025 ;
— d'autoriser Monsieur le Maire à signer l'ensemble des documents d'application de la présente
délibération.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Affiché le 16.09.2025
52012-10024