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Déliberation - delib. Remplacement chaudière appart 3 Res. Marroniers visé
Document publié le Vendredi 12 septembre 2025 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Déliberation - delib. Remplacement chaudière appart 3 Res. Marroniers visé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE BOUSSENS
FIFLO
HAUTE-GARONNE
Date de convocation
01/09/2025
Nombre de conseillers en
exercice : 15
Présents : 14
Absents : 1
Procurations : 1
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Envoyé en préfecture le 15/09/2025
Reçu en préfecture le 15/09/2025
Publié le
ID : 031-213100845-20250911-DCM 8 8 2025-DE
EXTRAIT Du REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Du CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq et le onze septembre à
19h30 le Conseil Municipal de la Commune de BOUSSENS
dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de
BOUSSENS, sous la présidence de Monsieur SANS Christian,
Maire.
Présents : Mme GERARD, M. RAMEAU, Mme AIMONE-
CAT, M. LIVOTI, Mmes DALLA-ZANNA, GRANGE,
MM. ROQUEBERT, CELLIER, DESHONS, EVIN, Mmes
COURTOUX, SANDY, AGUILA.
Absents excusés :
Délibération du Conseil
Municipal
D.C.M N° 8-8
Objet : Remplacement
chaudière Appt n° 3 —
Résidence les Marronniers.
M. AMOUROUX (Procuration M. SANS)
Madame DALLA-ZANNA Rosanna a été élue secrétaire de
séance.
Ouverture de la séance à 19 h 40.
Monsieur le Maire informe l'Assemblée qu’il a été contacté par l'Entreprise « Plomberie
Rougé » de Cassagne (31) en charge de l'entretien de la chaudière de l'appartement n° 3 de la
Résidence les Marronniers.
Cette chaudière gaz, très ancienne, présente des dysfonctionnements dangereux. || propose
de la remplacer par un matériel plus performant. Le montant de la dépense totale H.T s'élève à
QUATRE MILLE SIX CENT SOIXANTE ET ONZE EUROS (4 671 €).
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.
OUÏ l'exposé de Monsieur le Maire et après avoir délibéré, le Conseil Municipal,
DECIDE à l’unanimité des membres présents,
— de valider le devis établi présenté par l'Entreprise « Plomberie Rougé » de Cassagne (31) d’un
montant HT de QUATRE MILLE SIX CENT SOIXANTE ET ONZE EUROS (4 671 €) ;
— d’imputer la dépense sur le Budget communal 2025 ;
— d'autoriser Monsieur le Maire à signer l'ensemble des documents d'application de la présente
délibération.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Affiché le 16.09.2025
Pour extrait conforme
En Mairie, le 12 septembre 2025
€ RC Maire, CO NC
52012-10024