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Déliberation - 2023 043 Travaux de rehabilitation de la maison des Remparts avenants
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Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit,
Page
: 1
DECISION
DU
MAIRE
Commune
de SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
MARCHES
PUBLICS
N°
2023-043
Objet:
TRAVAUX
DE
REHABILITATION
DE
LA
MAISON
DES
REMPARTS
- AVENANTS
Le
maire
de
la
Commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
-
VUles
dispositions
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
-
VU
la
délibération
n°2020-019
en
date
du
25
mai
2020
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
a
délégué
à
son
Maire
et
pour
la durée
du
mandat,
une
partie
de
ses
attributions
en
le chargeant
de
prendre
toutes
les
décisions
qui
s'imposent
à
l'égard
de
toutes
les
matières
énumérées
dans
cette
délibération,
notamment,
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le règlement
des
marchés
et des
accords-cadres
inférieurs
aux
seuils
européens
(y
compris
les
avenants),
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
-
VU
les
délibérations
n°
2018-105
du
20
septembre
2018
et
n°
2018-129
du
15
novembre
2018
par
lesquelles
ont
été
attribués
les
marchés
de
travaux
de
réhabilitation
de
la
maison
des
Remparts,
-
CONSIDERANT
que
des
travaux
supplémentaires
sont
nécessaires
pour
terminer
la
réhabilitation
de
la
maison
des
Remparts
en
vue
du
déménagement
de
la
mairie,
ARTICLE
1 :
DECIDE
De
conclure
ces
avenants
relatifs
aux
travaux
de
réhabilitation
de
la
maison
des
Remparts
aux
conditions
suivantes :
Montant
Montant
avec
Montant
initial
avenants
après
%
d'écart
(toutes
antérieurs
Montant
Numéro
avenant
introduit
Lot
Entreprise
tranches
(toutes
tranches]
avenant
(toutes
par
comprises)
|
comprises)
€HT
avenant
tranches
|
l'avenant
€HT
€HT
comprises)
€HT
Lot
n°3
: VRD
-
Xavier
Tranche
JEROME
TP
56
889,55
56
889,55
23
774,60
1
80
664,15
413
%
optionnelle
n°1
Lot
n°5:
SARL
M2B
Serrurerie
-
ROANNE
71
105,00
45
458,00
- 7 850,00
2
37
608,00
|-11,04%
Tranche
ferme
Lot
n°6:
DELTREIL
Menuiserie extérieure
23
826,20
23
826,20
5
973,04
1
29
799,24
25,06
%
aluminium
-
Tranche
ferme
Lot
n°7:
MENUISERIE
Menuiserie
PETIT
SARL
intérieure
-
Tranche
ferme
et
173
339,98
176
972,56
-
25,528,07
3
151
444,49
|
-14,73%
tranches optionnelles
n°1,
2et3 Lot
n°9:
Plâtrerie
|
PEPIER-
o
/Peinture
CHARREL
213
819,50
216
789,96
12
347,90
2
22913786
|
5,77%
Lotn°10:Faux
|
MCP
4509530 |
45 095,30
949,68
1
4604498 |
211%
plafonds Lot
n°12
: Sols
APM
42
/ FP
minces
REVETEMENTS |
52
998,10
52
998,10
1
500,00
1
54
498,10
2,83
%
DE
SOLS Page
:2
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4 :
ARTICLE
5 :
ARTICLE
6 :
DECISION
DU
MAIRE
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
MARCHES
PUBLICS
Lotn°14:
SAS
FERRARD
Chauffage
ET
CIE
rafraîchissement
371
619,00
406
186,00
9
435,00
4
415
621,00
2,54%
ventilation plomberie Lot
n°15:
ENTREPRISES
Electricité
TRIMELEC
151
379,10
157
029,10
14
480,80
2
171
509,90
9,57
%
Courante
faible
Lot
16:
GENEVRIER
Menuiseries
MENUISERIE
119
982,00
119
982,00
8
333,00
1
128
315,00
6,95
%
extérieures
bois
La
dépense
correspondante
sera
inscrite
au
chapitre
23
du
budget
communal.
Cette
décision
sera
transmise
aux
entreprises
concernées
pour
notification.
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
Madame
la
Trésorière
Principale
de
Montbrison. La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le département
de
sa
publication.
Le
Tribunal
administratif
peut
être
saisi
d'une
requête
déposée
sur
le site
www.telerecours.fr
La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
municipales
et
présentée
à
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
afin
d'en
prendre
acte.
Fait
à
Saint-Just
Saint-Rambert,
le
27
avril
2023
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Olivier
JOLY
Maire
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
| 042-214202798-20230427-D2023-043-AU Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 28/04/2023