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Procès Verbal - 07 14 20164
Document publié le Mercredi 15 juin 2016 par la commune de Morne-à-l'Eau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 07 14 20164)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Région & Département de la Guadeloupe
COMMUNE DE MORNE-A-L'EAU
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
L’an deux mille seize et le jeudi 23 juin, àdix-neuf heures,
Les membres du conseil municipal de Morne-À-L’eau, convoqués le 15 juin 2016, se sont réunis en la maison commune et
sous la présidence de Monsieur Philipson FRANCFORT, Maire de la Commune
de Morne-À-L’eau.
Etaient présents (22): Monsieur Philipson FRANCFORT, Madame Victoire JASMIN,
Monsieur Ketty LABUTHIE, Madame Marcienne LORMEL-ARPHEXAD,
Monsieur Edouard FRANCIETTA, Madame Nita FOUCAN, Monsieur Edmond MARCEL,
Madame Sandra MANETTE, Monsieur Patrice RESDEDANT, Madame Michelle MAKAIA- ZENON,
Monsieur Judex LACLUSSE, Madame Annette PRESSE, Madame Florise CANVOT-
VINCENT, Madame Laure PHAETON, Monsieur Patrick CORNELIE, Monsieur Aurel MIRRE,
Monsieur José ADELAÏDE, Monsieur Léonard JERUL, Monsieur Joubert LUCE, Monsieur Jean DARTRON,
Madame Annick VANONY, Madame Roselyne CARDOVILLE.
Etaient Excusés (00):
Etaient représentés (05): Madame Marie-Christine NANNETTE, Madame Dolorès BELAIR,
Madame Monique DELMESTRE, Monsieur Jean BARDAIL, Madame Nadia NEGRIT.
Etaient absents (06): Madame Marie-Chantale SAINT-SAUVEUR, Monsieur Favrot DAVRAIN,
Monsieur Saint-Hilaire DELOUMEAUX, Monsieur Klébert BANCHE-MARIE, Monsieur Georges
HERMIN, Madame Sabrina GARES.
Conformément à l’article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales,
Monsieur Patrice RESDEDANT à été désigné pour assurer le secrétariat.
Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 33
Monsieur le Maire, ayant constaté la régularité de la procédure, est passé à l’examen de l’ordre du jour
qui appelait notamment :
Délibération N°07- Délibération n°07-14-2016
Approbation de la participation de la ville de Morne-à-l’eau à la
17°" édition de la Fête des voisins.
En 2015, la municipalité s’est engagée à accompagner les associations de quartier dans la structuration
et l’organisation de « LA FÊTE DES VOISINS ». La commune a d’ailleurs adhéré à l’association
« LA FÊTE DES VOISINS -— Immeubles en Fête », qui organise au plan national cette manifestation
destinée à favoriser la solidarité citoyenne et le lien social dans la société.
Cette manifestation a pour but de mettre en place une véritable cohésion sociale au sein du territoire
communal.
Le montant de l'inscription pour l’année 2016 de la ville à la 17°" édition de «LA FÊTE DES VOISINS- IMMEUBLES EN FÊTE » est de 1 350 euros.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Ouï l'exposé du Maire,
Et après en avoir débattu,
DECIDE :
Article 1° : D’approuver la participation de la ville de Morne-à-l’eau à la 17°” édition de la
Fête des voisins ;
Article 2: D’autoriser Monsieur le Maire à entamer les démarches et signer tous les
documents nécessaires à l’application de la présente décision ;
Article 3 : Le montant de l'inscription de la ville pour l’année 2016 sera imputé au budget
2016;
Article 4 : Monsieur le Maire, Madame la Directrice Générale des Services, sont chargés
chacun en ce qui le concerne, de l’application de la présente décision.
Ainsi délibéré et adopté à l’unanimité des membres du conseil municipal
Pour expédition certifiée conforme
Acte rend! h ps envoi au contrôle de légalité
Le... OG..T VUE.
Formalités de publicité
Effectuées le.…1X hi ler. 21 &
La présente délibération peut faire l’objet
de deux mois à compter de sa publication,
Délibération N°07-14-2016 : approbation de partidipgti
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