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Procès Verbal - 07 12 20166
Document publié le Mercredi 15 juin 2016 par la commune de Morne-à-l'Eau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 07 12 20166)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Région & Département de la Guadeloupe
COMMUNE DE MORNE-A-L'EAU
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
L'an deux mille seize et le jeudi 23 juin, à dix-neuf heures,
Les membres du conseil municipal de Morne-À-L’eau, convoqués le 15 juin 2016, se sont réunis en la
maison commune et sous la présidence de Monsieur Philipson FRANCFORT, Maire de la Commune
de Morne-À-L’eau.
Etaient présents (22): Monsieur Philipson FRANCFORT, Madame Victoire JASMIN,
Monsieur Ketty LABUTHIE, Madame Marcienne LORMEL-ARPHEXAD,
Monsieur Edouard FRANCIETTA, Madame Nita FOUCAN, Monsieur Edmond MARCEL,
Madame Sandra MANETTE, Monsieur Patrice RESDEDANT, Madame Michelle MAKAIÏIA-
ZENON, Monsieur Judex LACLUSSE, Madame Annette PRESSE, Madame Florise CANVOT-
VINCENT, Madame Laure PHAETON, Monsieur Patrick CORNELIE, Monsieur Aurel MIRRE,
Monsieur José ADELAÏDE, Monsieur Léonard JERUL, Monsieur Joubert LUCE, Monsieur Jean
DARTRON, Madame Annick VANONY, Madame Roselyne CARDOVILLE.
Etaient Excusés (00):
Etaient représentés (05): Madame Marie-Christine NANNETTE, Madame Dolorès BELAIR,
Madame Monique DELMESTRE, Monsieur Jean BARDAIL, Madame Nadia NEGRIT.
Etaient absents (06): Madame Marie-Chantale SAINT-SAUVEUR, Monsieur Favrot DAVRAIN,
Monsieur Saint-Hilaire DELOUMEAUX, Monsieur Klébert BANCHE-MARIE, Monsieur Georges
HERMIN, Madame Sabrina GARES,
Conformément à l’article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales,
Monsieur Patrice RESDEDANT a été désigné pour assurer le secrétariat.
Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 33
Monsieur le Maire, ayant constaté la régularité de la procédure, est passé à l'examen de l’ordre du jour
qui appelait notamment :
Délibération N°07-12-2016 : attribution d’une aide financière à l'association A.L.LA.G.E pour l’organisation de la 6°” édition du Festival de poésie.
Page 1 Délibération n°07-12-2016
Attribution d’une aide financière à l’association A.L.I.A.G.E pour
l’organisation de la 6°”° édition du Festival de poésie.
L'association A.L.I.A.G.E a organisé la 6*"* édition du Festival de poésie du 10 au 19 mars 2016 sur
le thème « La diaspora en vers et divers cités ».
Comme chaque année, depuis 6 ans, la ville de Morne-A-L’eau a accueilli ce festival à travers une
soirée artistique et poétique, qui s’est déroulée le dimanche 13 mars 2016 au Marché aux vivres.
L'objectif de cette manifestation est de valoriser l’art poétique sur notre territoire.
Pour la mise en œuvre de cette opération, l’association A.L.I.A.G.E avait sollicité le concours
financier de la ville à hauteur de 2000 euros.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande déposée par l’association A.L.I.A.G.E,
Ouï l’exposé du Maire,
Et après en avoir débattu,
DECIDE :
Article 1° : D’attribuer à l’association A.L.I.A.G.E une subvention de 1 000 euros (mille
euros) pour la mise en œuvre de la 6°"* édition du Festival de poésie ;
Article 2 : Les crédits nécessaires seront inscrits au Budget primitif 2016 ;
Article 3 : Monsieur le Maire, Madame la Directrice Générale des Services, sont chargés
chacun en ce qui le concerne, de l’application de la présente décision.
Ainsi délibéré et adopté à l’unanimité des membres du conseil municipal
Pour expédition certifié conforme
É/£au, le 27 juin 20
Acte ren, ane après envoi au contrôle de légalité
Le. HS. Juste RAGE Formalités de publicité
Effectuées le...Lks...j.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans le délai
de deux mois à compter de sa publication, devant le tribunal administratif de Basse-Terre.
Délibération N°07-12-2016 : attribution d’une aide financière à l’association A.L.LA.G.E pour l’organisation de la 6°” édition du
Festival de poésie.
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