Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 47 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 19
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 14
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 42
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 42
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 24 P
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 43
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 43 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 42 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 42 A
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 42 3 Annexe Plan de Situation
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 42 3 Annexe Plan de Situation)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Inégalités sociales, Fiscalité,
V2S ARCHITECTES 0582952565 CONTACT@V2SARCHITECTES.FR 16 RUE ALBERT 1ER 64100 BAYONNE
AFFAIRE: 23.08-PESS
PHASE: PC
INDICE:
ECHELLE: N
PC1 PLAN DE SITUATION CONSTRUCTION D'UN PÔLE ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET D'UNE MÉDIATHÈQUE À BAYONNE (64)
! " ! # $ % &
* - . / 0 2 - 3 / )
DIRECTION GÉNÉRALE DES
FINANCES PUBLIQUES
-------------
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
-------------
Département :
PYRENEES ATLANTIQUES
Commune :
BAYONNE
Section : AV
Feuille : 000 AV 01
Échelle d'origine : 1/1000
Échelle d'édition : 1/1000
Date d'édition : 17/12/2024
(fuseau horaire de Paris)
Coordonnées en projection : RGF93CC43
Le plan visualisé sur cet extrait est géré par le
centre des impôts foncier suivant :
BAYONNE
11 Rue Vauban BP 11 64109
64109 BAYONNE CEDEX
tél. 05.59.44.66.54 -fax 05.59.44.66.21
sdif64.ptgc.paysbasque@dgfip.finances.gouv.fr
Cet extrait de plan vous est délivré par :
cadastre.gouv.fr
©2017 Ministère de l'Action et des Comptes
publics
1339600
1339600
1339700
1339700
1339800
1339800
2264900
2265000
1/666
Parcelles n° 000 AV 82 partielle
Division parcellaire à venir
Adresse :
Place des gascons
64100 BAYONNE
Limite de propriété : 6173m2
Limite d'intervention parvis : 806m2
Limite d'intervention parking : 799m2
Description du projet :
ConsČruction d'un Pôle Economie Sociale et Solidaire
et d'une Médiathèque à Bayonne
MaîČre d'ouvrage :
Communauté d'Agglomération Pays-Basque
EMPRISE AU SOL BATIMENT : 1340m2
EMPRISE PROJETÉE DE LA PARCELLE : 3033m2
(incluse rétention des eaux batiment)