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Procès Verbal - PV CM 29 janv 26 decisions deliberations annexes
Déliberation - liste des deliberations adoptees en seance du CM d
Procès Verbal - PV CM du 27 juillet 2023 deliberations decisions
Document publié le Jeudi 27 juillet 2023 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 27 juillet 2023 deliberations decisions)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
AN: GENEVOIS
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
27
JUILLET
2023
L’'AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
Le:
VINGT
SEPT
JUILLET
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
bâtiment
L’Arande
—
24,
Grande
Rue
- salle
du
Rhône
(rez-de-chaussée),
sous
la
présidence
de
Mme
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
21/07/2023
ETAIENT
PRESENTS
:
Mmes
et
MM.
LECAUCHOIS,
BOUCHET,
LOYAU,
DE
SMEDT,
ROSSAT-MIGNOD,
CHEVALIER,
NICOUD,
GUILLON,
DURET,
BESSON,
LEBAS,
JUTEAU,
SAFONOVA,
MIVELLE,
MINCONE,
RUCH,
AMIEZ,
GAURIVAUD,
BATTISTELLA,
DUBEAU,
ROBERT-FRANCOIS,
SERVANT,
THOMAS-BARD,
PHILIPPARIE.
ETAIENT
ABSENTS
:
Mmes
et
MM.
CHAPPOT,
BANCE,
OBERLI,
GERON,
CHABARD,
BEGON,
TOGNELLI,
GUITAUT,
VAN
DOOREN. Mme
CHAPPOT
représentée
par
M.
JUTEAU
par
pouvoir.
M.
BANCE
représenté
par
M.
DURET
par
pouvoir.
M.
OBERLI
représenté
par
Mme
LECAUCHOIS
par
pouvoir.
M.
GERON
représenté
par
M.
CHEVALIER
par
pouvoir,
M.
CHABARD
représenté
par
M.
DE
SMEDT
par
pouvoir.
Mme
BEGON
représentée
par
Mme
LOYAU
par
pouvoir. M.
Pierre
PHILIPPARIE
a été
élu(e)
secrétaire
de
séance
à l'unanimité.
OK
AK
A
HOROHOH
UE
L'ordre
du
jour
est
consacré
aux
questions
suivantes :
1)
Point
Infos
- Point
Actus
2)
Questions/Réponses
de
La
Minorité
3)
Ouverture
du
Conseil
4)
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
15
juin
2023
(/Délibérations
1°
Réalisation
d'un
nouvel
équipement
sportif
sur
Le
Plateau
du
Léman
sur
la Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
: lancement
du
concours
de
Maîtrise
d'Œuvre
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
2°
Projet
de
renaturation
et
d'aménagement
des
abords
de
l'Aire
: transfert
de
maîtrise
d'ouvrage
à
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois
(rapporteur
: Isabelle
ROSSAT-
MIGNOD) 3°
Convention
avec
le
comptable
public,
responsable
de
la
Trésorerie
d'Annemasse
relative
aux
poursuites
sur
produits
locaux
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
4°
Délibération
d'Octroi
de
la
Garantie
à
l'Agence
France
Locale
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
5°
Budget
Annexe
Cinéma-
Décision
modificative
n°
1
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
6°
Cinéma
Rouge
&
Noir
:
adoption
des
tarifs
abonnements
et
billets
d'entrée
(rapporteur
: Sabine
LOYAU) 7°
Protocole
de
fin
de
contrat
de
la
régie
intéressée
pour
la
gestion
et
l'exploitation
du
Cinéma
Rouge
&
Noir
(rapporteur
:Sabine
LOYAU)
8°
Restauration
scolaire:
actualisation
de
La
Convention
avec
le
Collège
J.J
Rousseau
pour
accueillir
Les
élèves
de
Cycle
3 de
Puy-Saint-Martin
(rapporteur
:Diane
CHAPPOT)
9°
Attribution
d'une
subvention
à
l'USEP
pour
Les
écoles
publiques
(rapporteur
:Diane
CHAPPOT) 10°
Attribution
de
subventions
exceptionnelles
à
trois
Associations
Sportives
(rapporteur
:Julien
CHEVALIER)
Il/Décisions :
N°
21/23
- Dépôt
d'une
demande
de
subvention
pour
Le
projet
de
rénovation
de
l'éclairage
du
terrain
de
tennis
d'honneur
/ Complexe
sportif
de
la
Paguette
N°
22/23
- Emprunts
:lot
1
contrat
n°
2733
-lot2n°
2734-2738
auprès
de
l'Agence
France
Locale
N°
23/23
- Financement
des
besoins
de
Trésorerie
N°
24/23
- Travaux
de
dévoiement
et
renouvellement
des
réseaux
concessionnaires
dans
Le
cadre
du
projet
du
tram
Saint-Julien
- Genève
(marché
202054)
- lot
1B
Saint-Julien-en-Genevois
- avenant
n°
01
N°
25/23
- Location
T3
- Local
EDF
- 2
rue
des
Hutins
N°
26/23
- Dépôt
d'une
demande
de
subvention
pour
Le
projet
de
schéma
directeur
piéton
- Appel
à projet
de
l'ADEME
"Marche
du
quotidien”
2023
N°
27/23
- Dépôt
d'une
demande
de
subvention
pour
l'organisation
de
l'édition
2023du
Festival
"Mosaïque"
porté
par
la
Bibliothèque
Municipale
N°
28/23
- Acte
constitutif
d'une
régie
d'avances
de
cinéma
N°
29/23
- Acte
constitutif
d'une
régie
de
recettes
de
cinéma
N°
30/23
- Acte
constitutif
d'une
régie
d'avances
"EVENEMENTIEL"
N°
31/23
- Avenant
n°
1
- Acte
constitutif
d'une
régie
de
recettes
"EVENEMENTIEL"
HRKRERERE La
séance
ouvre
à 19
heures
O2,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS.
Mme
le
MAIRE.-
Bonsoir
à
vous
toutes
et
vous
tous,
on
va
commencer
ce
Conseil
par
notre
traditionnel
Point
infos
/ Point
actus.
Cela
va
permettre
à Séline
AMIEZ
d'arriver,
elle
m'avait
prévenue
qu'elle
serait
un
peu
en
retard.
Merci
à vous
d'être
là.
Merci
aux
Services,
Belgin,
Sylvie
et
Nouare.
Merci
à
la presse,
Dans
la
salle
nous
avons
un
nouvel
agent
qui
a intégré
la
Maison
Mairie
mercredi
dernier,
Mélanie,
qui
est
notre
nouvelle
responsable
du
Service
Communication.
Nous
sommes
bien
contents
qu'elle
soit
arrivée,
n'est-ce
pas
Mélanie
?
On
vous
souhaite
longue
vie
dans
le
Maison
Mairie
Mélanie,
et
merci
surtout
d'être
là
pour
le
Conseil.
Avant
de
commencer
ce
Conseil,
j'ai
appris
en
fin
de
matinée
par
le
Service
à la
Population
de
la
Mairie
que
Serge
CROMBAC,
qui
a été
élu
à la
Commune
de
Saint-Julien
au
cours
de
deux
mandats
avec
Jean-Michel
THENARD
et
qui
s'est
présenté
avec
l'équipe
de
Michel
DE
SMEDT
en
2014,
est
décédé
hier
à l'hôpital.
Il a
été
très
investi
pour
la
Commune,
pour
les
habitants,
en
tant
qu'élu,
en
tant
que
Conseiller
Municipal.
En
conséquence
j'aimerais
que
l'on
respecte
une
minute
de
silence
et
que
nous
nous
levions
pour
ce
Monsieur,
(Il
est
procédé
à une
minute
de
silence
en
mémoire
de
M.
Serge
CROMBAC.)
Mme
le
MAIRE.-
Merci
pour
lui.
Une
petite
cérémonie
est
prévue
à la
Balme-de-Sillingy
lundi
31
juillet
à 16h00
au
crématorium.
Serge
venait
régulièrement
à la
Permanence
du
Marché,
entre
autres.
1)
Point
Infos
- Point Actus
Mme
le MAIRE.- ‘S'agissant
du
Tramway,
la
commune
de
Perly-Certoux
ne
fera
pas
recours,
c’est
confirmé.
À la
suite
de
la
décision
de
la
commune
de
ne
pas
faire
de
recours
contre
le
prolongement
de
la
ligne
de
tramway
Saint-Julien-en-Genevois
/
Les
Palettes,
l'Office
Fédéral
des
transports
a approuvé
les
plans
le
10 juillet
23.
C'est
une
étape
majeure
pour
un
début
de
travaux
côté
Suisse,
prévus
au
second
semestre
24,
‘+
Tronçon
d'autoroute
entre
Saint-Julien-en-Genevois
et
Annemasse
Les
élus
de
la
CCG,
de
Saint-Julien-en-Genevois,
d'Annemasse
agglomération
et
de
la
commune
d'Annemasse
continuent
à
se
mobiliser
pour
le
maintien
de
la
gratuité
de
ce
tronçon
d'autoroute.
Pourquoi
je
vous
en
parle
ce
soir
?
Parce
qu’une
réunion
en
visioconférence
avec
le
Cabinet
du
Ministre
en
charge
des
Transports
et
le
Conseiller
mobilité,
Port
et
Transports
maritimes
a eu
lieu
hier
matin.
Les
arguments
contre
la
mise
en
péage,
qui
avait
été
validée
par
l'ensemble
des
communes
de
la
Communauté
de
Communes
en
Conseil
Municipal,
de
cette
portion
entre
Saint-Julien-en-Genevois
et
Annemasse
ont
été
donnés.
Des
questions
ont
été
posées,
des
propositions
ont
été
faites,
et
un
retour
doit nous
être
fait
début
septembre.
Nous
aurons
sûrement
à nous
déplacer
à Paris.
J'ai
dit
aux
interlocuteurs,
«peu
importe
si
on
doit
se
déplacer
à
Paris,
il faut
vraiment
qu'on
aït
des
réponses
par
rapport
à
toute
la
discussion
que
nous
avons
eue
hier
matin
»,
+
Notre
Ministre
de
la
Transformation
et
de
la
Fonction
Publiques
qui
devait
se
rendre
à Saint-Julien-en-Genevois,
qui
nous
avait
confirmé
qu'il
viendrait
à Saint-Julien
le
vendredi
7 juillet
dernier,
n'a
pas
pu
se
déplacer
étant
donné
la
période
troublée
que
l'hexagone
a connue
liée
aux
émeutes.
Son
déplacement
a donc
dû
être
annulé.
En
revanche
j'ai
eu
la
confirmation
hier
après-midi
qu'il
se
déplacerait
à
Saint-Julien-en-Genevois
dans
le
courant
de
la
semaine
du
18
septembre.
On
ne
sait
pas
encore
quel
jour,
mais
dans
le
courant
de
la
semaine
du
18
septembre
il se
déplacera
à Saint-Julien
par
rapport
au
« Livre
Blanc
» sur
lequel
72
contributeurs
ont
travaillé,
et
aux
80
propositions
que
l'on
a faites.
+
Je
parlais
il y
a deux
secondes
de
la
période
trouble
qu’il
y a
eu
dans
l'hexagone,
mais
Saint-Julien-en-Genevois
a été
préservée
des
manifestations
du
mois
de
juin,
ce
fameux
vendredi
30
juin
dernier
où
la
Municipalité,
les
services
de
la
Commune,
ont
pris
la
décision
d'annuler
les
festivités
du
soir
et
la
seconde
journée
prévue
pour
la
braderie
des
commerçants,
à la
suite
d’une
alerte du
Ministère
de
l'Intérieur.
Deux
manifestations
avaient
été
annoncées
sur
les
réseaux
pour
ce
soir-là,
qui
ciblaient
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois. Afin
d'éviter
tous
heurts,
ces
annulations
et
les
actions
de
proximité
menées
par
la
Gendarmerie,
la
Police
Municipale,
la
Médiatrice
Sociale
du
Quartier
Politique
de
la Ville
qui
a appelé
toutes
les
familles
avec
qui
elle
est
en
contact,
et
le
Service
jeunesse,
ont
contribué
à éviter
que
notre
Commune
soit
le
théâtre
de
ce
que
d'autres
ont
malheureusement
connu.
Je
tiens
ici à
les
remercier,
ainsi
que
les
associations
et
les
commerçants
qui
ont
fait
preuve,
ce
fameux
vendredi,
d'une
conscience
républicaine.
.
Bilan
des festivités du
mois
de juillet
Je
voulais
aussi
vous
parler
un
peu
du
bilan
des
festivités
du
mois
de
juillet,
vous
allez
comprendre
pourquoi.
Les
festivités
du
14 juillet
et
le
Festival
Guitare
en
Scène
sont
à présent
terminés.
Le
bilan,
en
termes
de
fréquentation,
est
positif
avec
de
nombreuses
familles
présentes
le
14
et
des
festivaliers
en
grand
nombre.
Le
choix
du
site
de
la
Paguette
pour
des
manifestations
de
grande
ampleur
est
aujourd'hui
l'une
des
options
dont
la
Commune
dispose,
et
heureusement,
dans
le
cadre
des
contraintes
actuelles
en
centre-ville
liées
aux
travaux
du
tram.
Plusieurs
remontées
des
habitants
font
état
du
niveau
sonore
des
évènements
et
des
conditions
de
stationnement,
notamment
pour
le
Festival
Guitare
en
Scène.
Concernant
le
niveau
de
décibels,
il
a
été
régulièrement
vérifié
à
l'aide
de
mesures
acoustiques,
et
nous
sommes
en
attente
de
l'ensemble
des
données.
Pour
le
stationnement,
le
fléchage
a été
réalisé
et
les
patrouilles
de
la
Police
Municipale
et
de
la
Gendarmerie
ont
fait
leur
travail.
Pour
autant,
certaines
incivilités
sont
à déplorer.
La
vigilance
sera
encore
renforcée
l'an
prochain.
Concernant
le
14 juillet,
certains
citoyens
regrettent
les
feux
d'artifice
traditionnels.
Le
concept
du
spectacle
sera
revu
éventuellement
pour
l'an
prochain,
mais
le
choix
de
ne
pas
faire
de
feu
d'artifice
est
motivé
à la
fois
par
des
conditions
environnementales,
c'est
le
Fil
Vert de
notre
Municipalité,
et aussi
par des
risques
liés à sécheresse
sur un site naturel
arboré.
#+
INFORMATION
TRAVAUX
- GRANDS
PROJETS
En période de fortes
chaleurs
les horaires des chantiers s'adaptent. Afin de mieux supporter
les périodes
de fortes chaleurs
les entreprises
adaptent
les horaires
de travail de
leurs ouvriers.
C’est le cas
pour
le chantier du tram
avec des débuts
de journée de travail
possibles en fonction
de la météo
à 6 heures
du
matin.
+
Travaux
du
tram
Les
travaux
du
tram
se
poursuivent
selon
l'agenda
prévisionnel,
avec
plusieurs
interventions
prévues.
Avenue
de
Genève/
Rue
Bertholet,
comme
annoncé
l'avenue
de Genève
et la rue
Berthollet
sont fermées
entre
la rue du
Jura
et la Place du
Crêt depuis
le 5 juin. Cette configuration
doit se poursuivre
jusqu'à
fin août.
L'Avenue
de Genève
est placée
en sens
unique
entre
la rue du
Jura
et l'Allée des Cyclades.
La
rue
du
Jura
sera
fermée
à la circulation
pendant
les trois
premières
semaines
d'août.
L'accès
rue du
Salève sera
accessible
par la rue Saint-Martin
en sens
unique.
Les
travaux
de
la
rue
du
Commandant
Ruche
sont
réalisés
la dernière
semaine de juillet
jusqu'à
fin juillet. Cela va donc
bientôt
être fini.
Travaux
de
l'ouvrage
d'art
de
l'Arande,
qui
correspondent
aussi
aux
travaux
du
tram,
les
travaux d'étanchéité de l'ouvrage se déroulent entre le 24 et le 28 juillet, donc
d'ici demain,
et l'accès piéton
sera fermé
toute
la semaine,
L'info communication
auprès
des
riverains
est faite régulièrement.
Une
vigilance
toute
particulière
a été demandée
aux
entreprises
par les élus en
charge
de
ce dossier, entre autres Julien, Jean-Claude,
Gérard,
pour que
des circulations
piétonnes soient maintenues
et lisibles,
pour
les accès
au
centre-ville et à l'Espace
Jules
Ferry.
«+
Rue
du
Général
Pacthod
Les travaux de reprise des réseaux d'eau
potable, d'eaux
usées
(compétence
CCG)
et d'eaux
pluviales
(compétente
Commune)
ont démarré
le 26
juin.
Depuis
la première semaine de
juillet la rue est barrée au
niveau
du carrefour avec
rue de la
Platière
pour
une durée
de deux
mois.
Pour
rappel,
cette
période
de travaux
qui
s'ajoute
à celle que
nous
vivons
depuis
un
petit
moment
avec
le tram,
a été calée
durant
les vacances
scolaires
estivales
afin d’impacter
le moins
possible
les accès
au
Groupe
scolaire de La Présentation
de Marie.
Actuellement
les travaux
d'eaux
usées
(pose
canalisations
et regards)
se poursuivent
entre
la rue de la Platière et la rue de Sardaigne,
et ont démarré
entre
la rue de Sardaigne
et la rue de Savoie.
De septembre
à décembre,
donc
en fin d'année,
les travaux
se poursuivront
sur la portion
de voirie
située
entre
le carrefour
de
la rue
de
la Platière
et la place
de
la Libération.
Durant
ces
travaux,
l'accès des
riverains sera
maintenu
dans
la mesure
du
possible.
Pour cela
une
mise
à double
sens
de
la rue
du
Général
Pacthod,
dans
sa
partie
basse,
est envisagée.
+
Rue
Hector
Berlioz
La
rue
Hector
Berlioz,
un
point
a été fait.
Le
début
des
travaux
est annoncé
pour
courant
septembre.
Nous
sommes
là en
période
de
préparation
de
chantier,
avec
des
éléments
de
phasage
et de planning
qui
seront
communiqués
fin
août.
Idem,
des
courriers
d'information
sont
envoyés
aux
riverains.
(Arrivée
de
Mme
Séline
AMIEZ
à 19
h 14.)
«
Eglise
de
Thainy,
point
de
situation
Nous
sommes
aujourd’hui
sur
le
lancement
des
marchés.
La
mise
en
publication
aura
lieu
le
18
août.
La
date
limite
de
réception
des
offres
est
agendée
au
18
septembre.
La
CAO,
la
Commission
d'Appel
d'Offres,
aura
lieu
le
10
octobre,
et
l'attribution
de
ces
marchés
début
novembre.
«
École de Cervonnex
Les
travaux
du
restaurant
scolaire
ont
lieu
en
juillet
et
en
août
afin
de
libérer
les
lieux
pour
la
rentrée
scolaire.
Sur
le
bâtiment
principal
le
gros
œuvre
devrait
être
terminé
pour
la
fin
du
mois
de
septembre.
Le
second
œuvre
pourra
démarrer
en
suivant,
en
octobre,
et
une
livraison
finale
est
prévue
pour
la
fin
du
premier
trimestre
2024.
+
Groupe
scolaire
du
Puy-Saint-Martin
Les
entreprises
ont
remis
leurs
offres
pour
les
travaux.
L'analyse
est
en
cours
par
le
maître
d'œuvre.
La
Commission
d'Appel
d'Offres
pour
l'attribution
de
ces
marchés
est
programmée
le
21
août.
Le
démarrage
des
travaux
devrait
intervenir aux
alentours
de
la
Toussaint.
#
LES
EVENEMENTS
En septembre,
je vous
annonce
déjà
les évènements
de septembre,
vous
pouvez
d'ores
et
déjà
les noter:
Premier
gros
événement
le
samedi
2 septembre,
la
Fête
des
Associations
qui,
cette
année,
sera
organisée
à L'Arande
et
autour
du
bâtiment,
de
9h00
à 16h00.
C'est
un
nouveau
lieu
qui
a été
choisi
par
les
associations
pour
une
fête
qui
promet
des
animations
et
des
surprises.
IL y
a eu
un
sondage,
et
les
associations
ont
choisi
ce
lieu.
Café
Ouvert.
À
noter
le
samedi
9 septembre
à
10h00,
en
lien
avec
le
Comité
de
Quartier
et
de
Hameau
Crache-Norcier-Thairy-
Therens,
le
Café
Ouvert
aura
lieu
place
de
Thairy.
Réunion
publique.
Première
réunion
publique
de
la
rentrée
qui
aura
lieu
le
jeudi
28
septembre
concernera
un
point
sur
les
grands
aménagements
de
la
Commune,
séance
2.
On
informera
les
habitants
de
là
où
nous
en
sommes.
Cet été: Du
28
au
30 juillet,
donc
à partir de
demain,
les
Festival
de
Théâtre
Cour
1603
propose
une
série
de
spectacles
riches
et
diversifiés
au
site
de
la
Paguette
et
non
pas
Cour
1603
comme
vous
en
avez
l'habitude,
en
raison
des
travaux
du
centre-ville.
Le
16
août,
la
Cérémonie
Commémorative
de
la
Libération
de
Saint-Julien-en-Genevois
aura
lieu
à 9h30
Place
de l'Hôtel de
Ville.
Pour
l'occasion
le
Chœur
de
Saint-Julien-en-Genevois
sera
présent.
Toujours,
les
permanences
du
Maire
et des
élus
le vendredi
matin
sur
le
marché,
eten
Mairie
le
vendredi
soir
tous
les
15
jours.
Voilà
pour
les
infos
et
les
actus.
La
parole
est
à l'opposition.
2)
Questions/Réponses
de l'opposition M.
Sylvain
DUBEAU.-
À la minorité.
Ma
question
c'est
pour
être
sûr d’avoir
bien
compris.
Vous
parliez du
site de
la Paguette,
les travaux
du
tram,
Guitare
en
Scène.
Vous
envisagez
que
pendant
les
travaux du tram
une
édition
de Guitare en Scène
se passe
à la Paguette,
ou
ai-je mal
compris ?
Mme
le MAIRE.-
Ce
n'est
pas
du
tout
ce que j'ai
dit. J'ai
parlé
du
Festival
Guitare
en
Scène
par rapport
à une
fréquentation,
par rapport
aux
problèmes
d'incivilité qui
nous
ont
été
remontés
car des
parkings
ont
été
utilisés
alors
qu’ils
n'auraient
pas
dû
l'être,
par
rapport
à la
sécurité
et
l’organisation
avec
la
Police
Municipale.
Si j'ai parlé
du
site de
la Paguette
c'est par rapport
au 14 juillet qui
d'habitude
se passe
en
centre-ville et qui ne peut pas se passer en centre-ville, comme
le 21 juin, à cause des travaux du tram.
Peut-
être me
suis-je mal
exprimée,
mais
c’est ce que j'ai voulu
dire.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Félicitations
à
ceux
qui
ont
fait
la
liaison
piétonne
sur
le
pont
de
l'Arande
à l'avenue
de
la Gare.
Il était prévu
que
cela soit entre
le 24 et le 28, alors qu’a
priori, de ce que j'ai
pu voir, cela
a été fermé
une seule journée
entière.
La demande
des
élus a vraisemblablement
été entendue.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Sylvain.
D'autres
questions
?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Nous
avons
eu
le rapport
du
Commissaire
enquêteur
sur
la
modification
du
PLU.
Je
voulais
revenir
sur
le quartier
Perly.
Vu
les
remarques
qui
ont
été
faites
par
les
habitants
et les oppositions
sur une
partie du
projet,
particulièrement
sur la hauteur
des
bâtiments,
quelle
suite allez-vous donner?
Mme
le
MAIRE.-
Demain
matin
à 8h30
nous
avons
une
séance
de
travail
avec
les
services.
Hier j'ai
eu
un
point
avec
Pierre
CRASTES,
auquel
Julien
BOUCHET
participait.
Il a été acté
d'organiser,
puisque
là il y a les vacances,
Pierre-Jean
est parti
en vacances
et
il y a
un
roulement
de
vacances
pour
les
élus,
une
rencontre
fin
août.
Il a été
décidé
que
les
élus
de
la
Commune
et les élus
de
la CCG
se retrouveraient
pour justement
caler des
questionnements
par
rapport
au
retour de
l'enquête,
le retour de la réunion
publique,
des mails
et des courriers
que
nous
avons,
et pour
retravailler avec
UrbanEra.
On
est conscient
de
cela,
on
a reçu
des
habitants,
on
a noté
plein
de
choses.
On
doit
retravailler
dessus,
ça
c'est sûr.
Demain
matin
8h30
nous
avons
donc
une
réunion
de
travail,
et après
fin
août.
On
reviendra
donc
vers
vous
en
septembre,
De
toute
façon
vous
aurez
sûrement
l'information
avant
le Conseil.
M.
Pierre
PHILIPPARI.-
J'ai
une
question
concernant
le Marché
des
Producteurs
du
mardi
soir. J'ai entendu
dire qu'il serait arrêté. Je ne sais pas si c’est définitif ou
temporaire,
et si c’est une
rumeur
ou
la vérité.
Pouvez-vous
nous
éclairer sur ce point s’il vous
plaît
? Mme
le
MAIRE.-
Le
Marché
des
Producteurs
n'a jamais
eu
lieu
au
mois
d'août.
Là
il se
trouve
que
nous
avons
eu
un,
deux,
trois
voire
quatre
producteurs
qui
avaient
de
la
marchandise
et
qui
ont
demandé
s'il
était
possible
de
le
maintenir,
au
moins
pour
certains.
Au
début
on
avait
dit
oui,
il y
avait
un
producteur,
puis
quatre.
On
avait
dit
oui
puisqu'ils
avaient
de
la
marchandise,
mais
après
on
a revu
avec
les
services,
on
a revu
avec
les
travaux,
et
pas
plus
tard
que
ce
matin
j'ai
même
reçu
un
mail
de
la
part
des
producteurs
disant
qu'ils
abandonnaient
et
qu'ils
ne
viendraient
pas
car
au
niveau
bruit
et
poussière,
suivant
les
produits
qu’ils
vendent,
c'était
compliqué.
Cela
étant
le
Marché
des
Producteurs
n’a
jamais
eu
lieu
en
août,
mais
il n’est
pas
du
tout
abandonné.
Dès
septembre
il recommencera.
D'autres
questions
?
(Non)
Nous
allons
commencer
le
Conseil,
tout
le
monde
est
là.
Merci
Séline,
tu
es
arrivée
à temps.
3)
Ouverture
du
Conseil
(Madame
LECAUCHOIS
cite les pouvoirs.)
Mme
le
MAIRE.-
On
doit
désigner
une
secrétaire
de
séance.
Selon
le
règlement
intérieur
en
vigueur
il s'agit
du
Benjamin
ou
de
la
Benjamine.
Pierre,
vous
êtes
toujours
le
Benjamin.
Acceptez-vous
d’être
secrétaire
de
séance
?
M.
Pierre
PHILIPPARI.-
Oui.
Mme
le MAIRE.-
Merci,
Pierre.
M.
Pierre
PHILIPPARIE
est
désigné
secrétaire
de
séance.
4)
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
séance
du
précédent
Conseil
Municipal
Mme
le
MAIRE.-
Vous
avez
reçu
avec
l'invitation
au
Conseil
le
procès-verbal
du
Conseil
du
15
juin.
Est-ce
qu'il
y a
des
corrections
ou
des
modifications
à apporter
?
(Non)
Le
Procès-Verbal
du
25
mai
2023
est
validé
à l'unanimité.
l°/
Délibérations
Mme
le
MAIRE.-
Nous
allons
commencer
l'ordre du
jour
avec
10
Délibérations.
La
première
va
être
présentée
par
un
binôme.
Elle
concerne
un
nouvel
équipement
sportif
qui
est
prévu
sur
le
Plateau
9 du
Léman,
pour
un
lancement
du
concours
de
maîtrise
d'œuvre.
Je
laisse
la
parole
à Jean-Claude
GUILLON,
adjoint
aux
Travaux
et
aux
Bâtiments
communaux,
entre
autres,
et
à Julien
CHEVALIER,
adjoint
aux
Sports
et
aux
Bâtiments
sportifs. 1° Réalisation
d’un
nouvel
équipement
sportif
sur
le
Plateau
du
Léman
sur
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
:lancement
du
concours
de
Maîtrise
d'œuvre
Rapporteurs
: MM
GUILLON
et CHEVALIER
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Merci
Madame
le
Maire.
Bonsoir
à tout
le
monde.
Vous
avez
vu
que
c'est
une
grosse
Délibération,
il faut
donc
que
nous
soyons
au
moins
deux
pour
pouvoir
la
lire.
En
plus
c'est
un
sujet
qui
nous
passionne
tous
les
deux,
et
comme
il fallait
s'organiser
je
me
suis
pris
la
partie
qui
concerne
le
passé
et
le
présent,
pour
laisser
l'avenir
à Julien.
Je
reprendrai
la
parole
à la
fin
pour
conclure,
juste
avant
le
vote.
(Délibération
N°1,
annexée
au procès-verbal)
Tout
cela
ce
sont
des
belles
phrases,
mais
on
sait
tous
que
la
Halle
des
Sports
est
percée.
Comme
diraient
les
profs,
l'été
c'est
une
piscine
et
l'hiver
c’est
une
patinoire.
Etle
gymnase
du
Léman
a été
fait
dans
les
années
70.
Certes
il a
été
bien
entretenu,
mais
il n’est
pas
assez
grand
pour
recevoir
des
matchs
de
hand-ball.
Ces
trois
points
résument
de
manière
élégante
la
situation
actuelle.
Avec
qui allons-nous faire cela ?
(M.
Jean-Claude
GUILLON
poursuit
la
lecture
de
la
Délibération.)
J'ajoute
aussi
que
le
Plateau
du
Léman
est
à proximité
du
centre-ville
et
de
l'établissement
La
Présentation
de
Marie,
et
au
niveau
urbanistique
on
ne
peut
pas
dire
que
cela
soit
terrible
en
ce
moment.
Donc
même
à ce
niveau-là
il faut
faire
quelque
chose.
(M.
Jean-Claude
GUILLON
poursuit
la
lecture
de
la
Délibération.)
Je
laisse
le
soin
à Julien
de
poursuivre,
car
en
ce
qui
concerne
le
Centre
de
Formation
c'est
tout
de
même
grâce
à lui
que
c'est
parti.
M.
Julien
CHEVALIER.-
Merci,
Jean-Claude.
En
complément
du
projet
de
rénovation
des
équipements
sportifs
du
Lémanil
ya
un
projet
complémentaire
de
Centre
de
Formation
et
d'Apprentissage
du
genevois
en
cours
de
discussion
sur
une
partie
de
la
parcelle,
avec
des
partenaires
associatifs.
(M.
Julien
CHEVALIER
poursuit
la
lecture
de
la
Délibération.)
10 Tout
cela
est
en
discussion,
et
l'étude
sera
la
deuxième
étape
de
ce
projet.
(M. Julien CHEVALIER poursuit la lecture de la Délibération.) M.
Julien
CHEVALIER.-
Voilà
pour
résumer.
Je
vous
fais
grâce
de
tous
les
articles.
Bien
sûr
on
respectera
le
Code
des
collectivités,
le
Code
de
la
commande
publique,
etc.
Mme
le
MAIRE.-
Avant
de
passer
aux
questions
je
précise
tout
de
même
que
le
coût
c'est
la
globalité,
le
gymnase,
le
CFA,
l'hébergement
et
la
restauration.
M.
Julien
CHEVALIER.-
Non,
que
les
équipements
(intervention
hors
micro
- inaudible).
M.
Michel
DE
SMEDT.-
(intervention
hors
micro
- inaudible)
M.
Julien
CHEVALIER.
Ce
sont
les
estimations
des
équipements
sportifs.
Mme
le MAIRE.- Oui.
Est-ce qu'il y a des questions
?
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Avant
si
vous
me
le
permettez
j'aimerais
juste
faire
un
commentaire,
Comme
je
l'ai
dit
en
Commission
Aménagement,
cette
Délibération
nous
permet
d'avoir
un
maître
d'œuvre
qui
va
nous
sortir
un
certain
nombre
de
documents
et
de
dossiers
qui
vont
nous
permettre
d’aller
atteindre
des
subventions.
Si
on
n’a
pas
ces
dossiers,
le
problème
c’est
que
nous
n'aurons
pas
ces
subventions.
Il fallait
donc
bien
commencer
par
cela.
M.
Jean-Paul
SERVANT.-
J'ai
deux
questions.
Quelles
sont
les
échéances
du
concours,
à peu
près
?
M.
Julien
CHEVALIER.-
C’est
une
bonne
question.
De
ce
que
j'ai
compris,
au
mois
d'août
ily
a un
travail
sur
le
cahier
des
charges
pour
ce
concours.
Lancement
du
concours
en
septembre
si
tout
va
bien,
et
on
m'a
expliqué
qu'il fallait
compter
environ
six
mois
pour
le
concours.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Même
plus
(intervention
hors
micro
-
inaudible).
On
connaîtra
le
maître
d'œuvre
en
2024.
M.
Julien
CHEVALIER.-
Voilà,
en
2024
on
connaîtra
le
maître
d'œuvre.
11 M.
Michel
DE
SMEDT.-
Il
faut
au
moins
six
mois
pour
lancer
un
concours
de
cette
importance.
M.
Jean-Paul
SERVANT.-
Avez-vous
déjà
pensé
aux
clubs,
ils
vont
avoir
besoin
de
salles
?
C’est
peut-être
encore
tôt
pour
cette
question.
M.
Julien
CHEVALIER.
Les
besoins
ont
été
recensés
avec
les
clubs
déjà
utilisateurs
du
site,
etc.
M.
Jean-Paul
SERVANT.-
Pendant
les travaux.
M.
Julien
CHEVALIER.-
Ah
pendant
les
travaux!
C’est
une
phase
qu'il
faudra
étudier,
c’est
sûr.
On
y a
déjà
réfléchi,
mais
tout
n’est
pas
encore
précisé.
L'idée
est
de
ne
pas
tout
enlever
d'un
seul
coup.
Par
exemple,
on
va
vraisemblablement
commencer
par
démolir
la
Halle
des
Sports
qui
est
vraiment
la
plus
vétuste
et
on
gardera
le
gymnase
le
temps
des
travaux,
puisque
l'idée
est
de
commencer
les
travaux
dans
le
fond
de
la
parcelle
et
d'avancer.
Il y
aura
donc
aussi
une
programmation
à faire
sur
cela.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Sans
oublier
l'ouverture
du
Collège
de
Vulbens
qui
va
faire
descendre
le
nombre
d'élèves
d’une
manière
significative
pendant
cette
période.
M. Jean-Paul
SERVANT.-
Des
élèves,
pas
des
clubs.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
On
peut
dire
plus.
Le
gymnase
actuel
du
Léman
va
pouvoir
rester
en
place
parce
qu'il
n’est
pas
sur
le
terrain
prévu,
et
les
deux
gymnases
qui
seront
réalisées
pourront
l'être
sur
le
partie
précédente,
mais
en
supprimant
la
Halle
des
Sports
actuelle.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Merci
pour
cette
réponse,
Du
coup,
à terme
le
gymnase
du
Léman
sera
détruit,
une
fois
que
le
tout
sera
terminé.
Je
voulais
savoir
si
vous
souhaitiez
conserver
la
dimension
«expression
libre
» qui
figure
sur
ce
site
?
M.
Julien
CHEVALIER.-
Oui,
on
s'est
posé
la
question.
Sur
le
principe
on
gardera
cette
idée
d’«
expression
libre
».
Sera-t-elle
toujours
au
même
endroit
ou
est-ce
qu'on
cherchera
un
autre
endroit,
nous
sommes
en
train
d'en
discuter.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Vous
êtes
donc
en train
de
réfléchir
pour
savoir
si
ça
demeure
ou
pas
sur
ce
site,
parce que
dans
tous
les
cas cela
ne
figure
pas
dans
le
cahier
des
charges.
12 M.
Julien
CHEVALIER.
Pas
pour
le
moment.
Cela
étant
le
cahier
des
charges
va
être
construit
durant
le
mois
d'août,
il va
donc
y avoir
des
ajustements.
Là
on
a
juste
discuté
des
« grandes
surfaces
»,
mais
avec
le
cahier
des
charges
ce
genre
d'ajustement.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Parce
que
dans
la
conception
des
choses
on
sait
que
parfois
il y
a des
murs
aveugles.
Si
vous
souhaitez
intégrer
cette
dimension,
je
souhaite
que
vous
le
fassiez,
dans
la
conception,
vu
qu'il
y a
des
murs
aveugles,
on sait
juste
où
on
les
place
pour
que
ce
soit
cohérent,
pratique,
etc.
Merci.
J'ai
une
deuxième
question,
par
rapport
au
CFA,
le
Centre
de
Formation
partenaire
associatif
; la
commune
reste-t-elle
propriétaire
de
toute
la
parcelle
?
M.
Julien
CHEVALIER.-
C'est
pareil,
nous
sommes
en
train
d'en
discuter.
Est-ce
qu'on
reste
propriétaire
avec
un
bail
emphytéotique
?
Est-ce
qu’on
vend
une
partie
du
terrain
? Comme
ce
projet
vient
dans
un
second
temps
on
prend
le
temps.
En
tout
cas
il ne
sera
pas
fait
avant
les
équipements.
Nous
sommes
donc
en
train
d'y
réfléchir,
d'en
discuter
avec
les
services,
avec
les
élus
et
avec
les
potentiels
partenaires.
Mais
on
n’a
encore
pas
défini
exactement
cette
parcelle.
On
sait
combien
elle
va
représenter
en
termes
de
surface,
mais
est-ce
qu'on
va
la
vendre,
est-ce
qu’on
va
faire
un
bail
emphytéotique
ou
ce
genre
de
chose,
on
ne
l'a
pas
encore
décidé,
c'est
en
cours
de
discussion.
Nous
sommes
au
tout
début
de
la
discussion
de
cette
idée
de
Centre
de
Formation.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
D'accord.
Pouvez-vous
nous
rappeler
la
surface
dont
vous
parlez
justement
?
M.
Julien
CHEVALIER.-
La
surface
totale
c’est
13000
m2,
et
la
surface
pour
ce
deuxième
projet
c’est
4 000
m?
en
tout.
Les
deux
restants
seraient
sur
les
équipements.
Les
équipements
sans
parler
des
parkings,
des
extérieurs,
etc.
c'est
environ
6 000
m?
de
sportif,
M.
Sylvain
DUBEAU--
IL ÿ
aura
donc
un
dojo,
la
salle
de
boxe.
Aujourd'hui
il y
a un
dojo
à
L'Arande,
une
salle
de
boxe
aux
Burgondes.
En
profitez-vous
pour
réfléchir
à
l'évolution
des
autres
équipements
?
M.
Julien
CHEVALIER.-
Oui,
forcément,
il va
aussi
y avoir
un
jeu
de
chaises
musicales
puisque
comme
des
associations
ne
seront
plus
dans
certains
locaux
ce
sont
d'autres
qui
viendront,
etc.
C'est aussi
un
travail
qui
est
en
cours,
mais
pour
l'instant
on
a encore
le
temps.
L'idée
était
de
pouvoir
réoffrir
des
espaces
suffisamment
grands
pour
certains clubs
qui
aujourd’hui
sont
vraiment
à l'étroit.
Je
donne
l'exemple
du
judo.
Il sont
aujourd’hui
350
licenciés.
Ils
font
des
séances,
vous
connaissez,
ils
sont
40.
Ce
n'est
plus
possible.
C'est
un
club
très
dynamique,
qui
avance,
qui
va
d’ailleurs
ouvrir
un
dojo
à Valleiry,
parce
qu'il
se
développe.
L'idée
est
donc
d'offrir
d'autres
conditions
de
pratique
pour
les
associations,
mais
aussi
pour
les
scolaires.
13 M.
Sylvain
DUBEAU.-
Quelles
sont
les
options
que
vous
avez
identifiées
?
Par
exemple,
le
dojo
ici
deviendrait
quoi
? Une
salle
de
danse
? Les
Burgondes,
comment
les
envisagez-vous
en
général
?
M.
Julien
CHEVALIER.-
Je
parle
avec
précaution
car
rien
n'est
encore
décidé,
ça
pourrait
être
soit
pour
d'autres
sports
de
combat
qui
sont
pratiqués
sur
la
Commune,
soit
peut-être
pour
de
la
danse
si
besoin,
soit
pour
de
la
culture.
Rien
n'est
défini,
on
est
vraiment
en
train
d'en
discuter.
Il serait
prématuré
d'affirmer
des
choses
ce
soir.
(M.
Jean-Claude
GUILLON
poursuit
la
lecture
de
la
Délibération.)
Ilest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
=
D'APPROUVER
le
programme
du
projet
de
réalisation
d'un
nouvel
équipement
sportif
sur
le
Plateau
du
Léman,
d'une
enveloppe
prévisionnelle
d'opération
globale
de
20
282
000
€
HT.
incluant
le
montant
estimatif
des
travaux
de
14
396
575€HT,,
-
D'APPROUVER
le
lancement
d’une
procédure
de
concours
de
Maîtrise
d'Œuvre
restreint
sur
esquisse,
sur
la
base
du
programme
et
de
l'enveloppe
prévisionnels,
en
vue
de
désigner
une
équipe
de
Maîtrise
d'Œuvre
pour
la
construction
d’un
nouvel
équipement
sportif
sur
le
Plateau
du
Léman,
-
D’AUTORISER
Madame
le
Maire
à
lancer
le
concours
de
Maîtrise
d'œuvre
restreint
sur
esquisse,
à
prendre
toute
décision
concernant
son
organisation
et
son
déroulement
(notamment
la
décision
de
sélection
des
candidats
admis
à
concourir),
à
l'exception
de
la
décision
du
choix
du
ou
des
lauréats,
-
D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
du
marché
de
Maîtrise
d'œuvre
passé
selon
la
procédure
négociée
sans
publicité
ni
mise
en
concurrence,
à l'exception
de
la
décision
d'attribution
et
de
signer, -
D'APPROUVER
[a
constitution
du
jury
de
concours
telle
qu'exposée
ci-avant,
-
D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à
nommer
par
arrêté
les
personnalités
qualifiées
correspondant
à
leur
frais
et
Madame
le
Maire
à
fixer
le
montant
de
cette
indemnité,
pour
chaque
juré,
par
décision,
-
DEFIXER
le
montant
de
la
prime
relative
au
concours
à 65
000
€H.T.
pour
chaque
concourant
ayant
remis
des
prestations
conformes
au
règlement
de
concours,
-
D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à
solliciter
les
subventions
et
participations
auprès
des
différents
partenaires,
-
DE
DIRE
que
les
crédits
liés
à
la
tranche
ferme
de
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
seront
inscrits
au
budget
de
l’exercice
2024
- Section
investissement.
14 Mme
le
MAIRE.-
Merci
à tous
les
deux,
nous
allons
passer
au
vote.
(Il est procédé
au
vote.)
La
Délibération
N°1
est adoptée
à l'unanimité.
2°
Projet
de
renaturation
et
d'aménagement
des
abords
de
l’Aire
:
transfert
de
maîtrise
d'ouvrage
à la
Communauté
de
Communes
du
Genevois
Rapporteur
: Mme
ROSSAT-MIGNOD
Mme
ROSSAT-MIGNOD.-
Bonsoir
à tous,
merci
Madame
le
Maire.
Nous
allons
parler
d'un
autre
projet,
le
projet
de
renaturation
de
l'Aire.
(Délibération
N°2,
annexée
au procès-verbal)
Mme
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD.-
Faire
ce
groupement
de
commandes
permettra
justement
probablement
d'élever
nos
subventions
puisque
les
aménagements
s'intègreront
dans
le
projet
de
renaturation,
et
on
pourra
prétendre
à
des
subventions
un
peu
plus
élevées.
(Mme
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD
poursuit
la
lecture
de
la
Délibération.)
Avez-vous
des
questions
?
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Je vais
redire
ce
que
l'on
a demandé
en
Commission
Aménagement
dont
le
sujet
a fait
l'objet
de
moult
débats.
C'est
un
projet
qui
déchaîne
les
passions.
Ce
que
nous
avons
demandé
en
termes
de
projet
c'est
que
l’on
puisse
avoir
plusieurs
variantes
et
un
chiffrage
de ces
différentes
variantes
en
termes
de
coût
d' aménagement,
et
aussi
en
termes
d'impact
sur
le
milieu
naturel,
sur
la
faune
et
la
flore,
l'atteinte
des
objectifs
du
projet,
etc.,
car
pour
l'instant
d’après
ce
que
l’on
a vu
il y
a un
seul
scénario
d'aménagement
qui
est
proposé.
Deuxième
point,
on
voulait
savoir
si
vous
pouviez
nous
expliquer
un
peu
le
processus,
la
démarche,
qui
ont
conduit
à
passer
d'un
projet
de
parc
urbain
sous
la
Municipalité
2008-2014
à un
projet
de
renaturation
de
l'Aire
sous
la
Municipalité
actuelle.
Mme
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD.-
Concernant
le
scénario
unique,
effectivement
au
départ
il
devait
y avoir
plusieurs
scénarios
de
proposés,
et
avec
l'intense
participation
qui
a été
mise
en
place,
avec
les
ambassadeurs
de
l'Aire,
les
riverains,
les
discussions,
les
visites
sur
site,
tout
a convergé
vers
un
scénario
avec
plusieurs
options.
15 Un
scénario
au
niveau
du
profil
de
la
rivière
concernant
la
renaturation,
car
depuis
le
début
ce
qui
remontait
était
«on
ne
veut
pas
comme
en
Suisse,
on
ne
veut
pas
cet
abattage
massif
d'arbres,
ce
linéaire
trois
fois
plus
large
qui
a tout
dévasté
».
C'est
pourquoi
assez
rapidement
l'objectif,
contrairement
à
l'ancien
scénario
sous
l'ancienne
mandature,
a été
de
rétablir
la
trame
écologique
de
la
rivière.
Ce
n'était
pas
le
cas
dans
le
scénario
sous
l'ancienne
mandature.
C'était
aussi
la
condition
pour
que
l'Agence
de
l'eau
nous
suive
et
nous
accompagne
dans
les
subventions
à hauteur
de
70
%.
C'est
pourquoi
au
niveau
de
la
renaturation,
du
coup,
le
profil
pour
restaurer
la
trame
écologique
a été
de
rallonger
le
linéaire
de
la
rivière
en
cassant
les
seuils.
Il fallait
casser
les
seuils
qui
dysfonctionnaient
cette
continuité,
Du
coup
le
choix
a été
rapidement
fait
de
rallonger
le
linéaire,
Avec
leurs
savants
calculs,
du
coup,
il n'y
a pas
mille
scénarios
possibles
au
niveau
de
cette
continuité.
Au
niveau
des
aménagements,
là par contre
il y a plusieurs
approfondissements,
il y a eu
plusieurs
possibilités.
Il y a eu
aussi
une
présentation
en
réunion
élus,
avec
des
remontées
au
niveau
des
élus,
une
présentation
en
réunion
publique
où
là aussi
il y a eu
d'énormes
remontées
qui ont été prises
en
considération.
Et toutes ces remontées
vont être transmises
au
bureau
d'études
qui continuera
le scénario.
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Merci,
On
est
donc
plutôt
sur
une
variante
unique,
et
on
a
des
options,
des
alternatives
sur
cette
variante
à développer.
Mme
le
MAIRE.-
Il y
a donc
eu
le
travail
fait
par
le
groupe
de
la
concertation,
il y
a eu
une
présentation
en
réunion
publique
où
des
éléments
sont
remontés.
Ensuite
on
a
fait
une
réunion
avec
les
élus
de
la
Commune,
et
on
a
fait
la
même
chose
à la
Communauté
de
Communes.
Tout
cela
a
donné
différentes
propositions,
différentes
demandes
d'ajustements,
différentes
demandes
de
variantes.
Ne
peut-on
vraiment
pas
faire
autrement
?
Avec
comme
argumentation
que
c'est
un
projet
très
important,
un
projet
d'envergure
qui
incombe
à
différents
partenaires
-
ce
n’est
pas
simplement
la
rivière
-
les
aménagements,
les
entreprises
qui
y
sont,
les
commerces,
etc.
Tout
cela
a été
listé.
On
a
rencontré
le
Service
qui
est
en
lien
avec
le Cabinet
d'études
ECOTEC,
on
a fait
un
retour.
Isabelle,
Pierre,
etc.,
on
a fait un
retourà Aurélien
PELTAN,
notre
Directeur
du
Développement
durable
qui porte ce projet,
un
retour
à
la Chargée
de
Mission,
Caroline,
avec
pour objectif
de
redemander
au
Cabinet
ECOTEC
de
travailler
sur
ces
variantes,
de
ne
pas
aller comme
ça
directement
sur ce scénario,
parce
qu'il fallait que
vraiment
tous
on
se l’approprie,
les élus des
deux
collectivités,
mais
aussi
les habitants
de la Commune.
On
a donc
à nouveau
listé
les
éléments
que
nous
avons
transmis
au
Service.
On
a écrit
un
courrier,
qui
doit
être
signé
par
le
Président
et
par
le
Maire
de
la
Commune,
pour
redonner
des
ajustements.
Ce
qui
a surtout
été
dit
c'est
qu'il fallait
que
l'on
prenne
le
temps,
parce
qu’à
un
certain
moment
on
avait
des
échéances,
etc.
On
se
disait
qu'il
fallait
peut-être
donner
le
premier coup
de
pioche,
mais
après
on
s'est
dit
que
ce
n'était
pas
possible.
C'est
un
projet
trop
important
pour
le
territoire,
pour
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois,
pour
tout
ce
qu'il
y a
autour
de cette
rivière.
Alors
on
leur
a dit
que
nous
n’avions
pas
le
droit
à l'erreur,
que
cela
ne
serait
sûrement
pas
parfait
mais
que
nous
devions
essayer
de
faire
le
moins
d'erreurs
possible,
de
penser
à tout,
d'envisager
tout
et
d’essayer
de
voir
si
c’est
possible.
Là
ça
y est,
la
lettre
doit
être
présentée
lundi
au
Cabinet
d'études
ECOTEC,
Aurélien
me
l'a 16 confirmé
tout
à l'heure.
Ils
reviendront
vers
nous,
ils
reviendront
vers
les
personnes
concernées
autour
du
périmètre
de
cette
rivière,
et
nous
reviendrons
devant
les
habitants
pour
leur
faire
part
des
modifications.
M.
Pierre
DURET.-
Pierre,
tu
t'exprimes
en
termes
de
concept.
Je
pense
qu'il
faut
être
extrêmement
simple
et
clair.
Une
seule
rivière,
un
seul
espace
de
bon
fonctionnement
correspond
à un
scénario.
La
rivière
ne
va
pas
pouvoir
trouver
des
expansions
ou
un
nouveau
trajet
à travers
la
Ville.
C'est
une
seule
rivière,
un
seul
espace
de
bon
fonctionnement.
Sur
ce
socle
il y
a
toutes
les
possibilités
d'aménagement
qu'on
peut
réfléchir,
mais
on
aurait
effectivement
pu
réfléchir
en
termes
d'aménagement
initialement,
et
ensuite
faire
passer
la
rivière
comme
on
l'avait
fait
jusqu'à
maintenant
finalement,
ou
on
lui
laisse
un
peu
de
place,
mais
ce
n'est
par
le
philosophie
du
projet.
(Mme
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD
poursuit
la
lecture
de
la
Délibération.)
ILest proposé
au
Conseil
Municipal
:
- DE
RÉAFFIRMER
la
volonté
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
de
s'engager
dansune
opération
unique
pour
la
réalisation
du
projet
de
renaturation
de
l’Aire
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois
;
- D'APPROUVER
la
Convention
de
transfert
de
maîtrise
d'ouvrage
de
la
Commune
de
Saint-Julien-
en-Genevois
à la
Communauté
de
Communes
du
Genevois,
jointe
à la
présente
Délibération
;
-_
D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à signer
ladite
Convention
et
tous
les
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
Délibération
;
- DE
DIRE que
les
crédits
de
l'opération
sont
inscrits
au
budget
principal.
(Il est procédé
au vote.)
La
Délibération
N°2
est adoptée
à l'unanimité.
3°
Convention
avec
le
comptable
public,
responsable
de
la
Trésorerie
d’Annemasse,
relative
aux
poursuites
sur
Les
produits
locaux
Rapporteur
:
M.
DE
SMEDT
M.
Michel
DE
SMEDT.-
C'est
une
reconduction
de
la
convention
qui
existait
jusqu'à
maintenant.
Les
produits
locaux
représentent
une
part
importante
des
recettes
du
budget
des collectivités
locales.
Pour
nous
sur
le
compte
70
cela
représente
environ
2,2
millions
de
recettes
chaque
année.
Ce
sont
bien
sûr
les
cantines,
les
Centres
de
Loisirs,
etc.
(Délibération
N°3,
annexée
au procès-verbal)
17 (M.
Michel
DE SMEDT
donne
lecture de
la Délibération.)
On
doit donc
déjà avoir une
première
Convention
avec
{a Trésorerie.
(M.
Michel DE SMEDT poursuit la lecture de la Délibération.)
M.
Michel
de
SMEDT.-
Vous
avez
peut-être
lu
la
Convention.
Ce
qui
est
intéressant
c'est
le
tableau
qui
se
trouve
sur
les
dernières
pages,
où
vous
retrouvez
exactement
comment
on
va
chercher
les
moins
de
15
€,
comment
on
va
chercher
entre
15
€ et
50
€ - je
parle
de
mémoire
- de
50
à 200,
jusqu’à
3 000
€et
au-dessus
de
3 000
€.
À partir
de
200
€ il
y a
un
huissier
qui
intervient
pour
le
Trésor
Public
et
pour
la
collectivité.
On
a
beaucoup
de
non-valeurs
qui
sont
en
train
de
nous
arriver.
On
va
faire
un
travail
particulier
entre
les
différents
services
générateurs
de
recettes,
à savoir
tout
ce
qui
est
Centres
de
Loisirs,
cantines,
etc.
Le
Service
Finance
et
certains
élus
vont
pouvoir
retravailler
cette
liste
pour
voir
comment
intervenir
plus
tôt
et
plus
rapidement
sur
les
personnes
qui
ne
paient
pas
leurs
services.
ILest proposé
au Conseil
Municipal
:
- DE
PASSER
une
Convention
avec
le
Comptable
public,
responsable
de
la
Trésorerie
d’Annemasse
relative
aux
poursuites
sur
produits
locaux,
à compter
du
01°
septembre
2023,
- D'AUTORISER
Mme
le Maire
à signer
ladite Convention.
Mme
le MAIRE.- Y a-t-il des questions
?
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
C'est
plutôt
une
remarque.
En
effet,
il paraît
important
d'établir
des
procédures
qui
soient
strictes
et
de
les
réévaluer
régulièrement,
car
j'imagine
que
les
sommes
à recouvrir
sont
importantes.
Tu
as
parlé
du
total
des
recettes,
mais
sur
les
indus
ou
ce
qui
reste
à
recouvrir,
a-t-on
une
idée
?
À
moins
que
je
n’aie
pas
été
attentive
dans
la
lecture
du
document
?
Cela
représente
combien
?
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Ce
que
nous
avons
demandé
à
M.
FARAUT,
notre
comptable
actuel,
c'est
de
nous
envoyer
la
liste
de
l'ensemble
des
non-valeurs
qu'aujourd'hui
nous
avons.
Ce
sont
des
non-
valeurs
qui
datent
aussi
d'avant
2008,
des
non-valeurs
qui
datent
d'avant
2018,
c’est
ainsi
qu’il
nous
avait
présenté
les
choses,
et
des
non-valeurs
qui
datent d'après 2018
ou
d’après
2019.
On
attend
donc
ce
résultat
pour
vous
donner
exactement
les
éléments
et
déterminer
le
travail
que
l'on
a à
faire.
Aujourd'hui
un
travail
est
fait,
c’est-à-dire
une
relance
auprès
des
parents
mais
il faut
certainement
que
nous
allions
un
peu
plus
loin
un
peu
plus
rapidement.
On
doit
aussi
faire très
attention
lors
des
inscriptions
à avoir
l'ensemble
des
informations.
Le
nom
et
le
prénom
ne
suffisent
pas,
il faut
la
date
de
naissance
qui
permet
de
retrouver
ces
personnes,
et
aller
plus
loin
sur
cet
ensemble
de
demandes
18 de manière
à pouvoir
dynamiser
cette recherche.
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
A-t-on
une
idée
du
volume
que
représente
le
montant
global
?
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Non,
on
n’a
pas
d'idée
exacte.
Je
ne
voudrais
pas
te
dire
de
bêtise.
Je
t'ai
cité
un
chiffre
de
200
000
ou
250
000,
mais
il faut
qu’on
attende
le
retour
de
M.
FARAUT
pour
qu'il
nous
donne
les
éléments.
Ça
lui
a été
demandé
depuis
plusieurs
mois,
Mme
le
MAIRE.-
Cela
lui
a
été
demandé
depuis
plusieurs
mois,
mais
ils
ont
de
gros
problèmes
de
ressources
humaines.
Ils
sont
en
recherche
de
8 postes.
Il doivent
créer
8 postes,
ce
qui
fait
qu’on
ne
passe
peut-être
pas
en
priorité
concernant
ce
tableau
de
non-valeurs.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
On
doit
aussi
mettre
en
place
un
système
plus
proche
qui
nous
permette
de
contacter
directement
les
gens
qui
ne
paient
pas
leurs
services.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Tu
disais
Michel
200
000
à
250
000
sur
des
admissions
en
non-valeurs.
Je
t'avais
posé
la
question
en
Commission
et
comme
je
n’ai
pas
eu
ma
réponse
je
reviens.
Le montant
des indus est de combien
pour
les recettes communales
?
M.
Michel
DE
SMEDT.-
C’est
ce
que
je
disais,
on
attend
le
retour
de
M.
FARAUT
qui
va
nous
donner
les
éléments
réels,
et
on
vous
les
donnera.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
La
comptabilité
doit
savoir
combien
il manque
de
recettes.
M.
Michel
de
SMEDT.-
Je
t'avais
cité
un
chiffre
de
250
000
à peu
près,
mais
en
termes
de
comptabilité
nous
n'avons
pas
les
éléments
exacts.
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
On
aura
donc
le
chiffre
des
admissions
en
non-valeurs
?
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Le
chiffre
des
admissions
en
non-valeurs,
les
années
auxquelles
les
sommes
reviennent,
parce
que
les
non-valeurs
automatiques,
celles
qui
datent
d'avant
2008,
il y
a des
sommes
relativement
importantes
qui
datent
apparemment
d’avant
2008,
on
sera
vraisemblablement
obligé
de
les
abandonner.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
On
a eu
l'échange
en
Commission,
il est
incompréhensible
que
l'on
nous
ressorte
des
admissions
en
non-valeurs
de
cette
période.
Je
ne
comprends
pas.
19 Mme
le MAIRE.-
Je suis tout
à fait d'accord
avec
toi.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Cela
a été
notre
surprise
aussi,
parce
que
des
non-valeurs
on
en
a
passé,
vous
en
avez
passé,
on
en
repasse
en
ce
moment,
et
on
passe
les
non-valeurs
qui
sont
demandées
par
la
Trésorerie.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Je
sais
bien.
On
est
tous
d'accord
autour
de
la
table
que
c'est
incompréhensible,
et
j'espère
qu'après
ça
il n'y
aura
pas
un
stock
résiduel
quelque
part.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
On
vous
donnera
exactement
les
éléments
dès
qu'on
les
aura.
Malheureusement
M.
FARAUT
n’est
pas
là
en
ce
moment,
mais
il nous
a promis
de
nous
envoyer
ça
à son
retour.
Mme
le
MAIRE.-
De
toute
façon,
si je
peux
me
permettre,
l'objectif
est
de
négocier.
Ce
n'est
pas
parce
que
le
Trésor
Public
nous
dit
:«il
y a
tant
en
non-valeurs,
il faut
les
rembourser
».…
On
en
avait
déjà
discuté
quand
on
l'a
rencontré
en
mars,
et
on
attend
toujours
le
tableau.
Cela
s'explique
par
la
grosse
problématique
qu’ils
ont
en
ressources
humaines
en
plus
du
déménagement.
Ils
ont
même
décalé
leur
déménagement.
On
a dit:
«Vous
êtes
bien
gentil,
mais
avant
2008
et
avant
2018,
vous
auriez
peut-être
pu
réagir
un
peu
plus
tôt.
Vous
ne
pouvez
pas
exiger
de
la
Commune
de
rembourser...
». Ce
sera
un
pourcentage
de
la
somme,
cela
ne
sera
pas
la
somme
dans
sa
globalité,
et
c’est
une
négociation
que
nous
devrons
avoir
avec
eux.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Quant
à leur
problème
RH,
j'ai
envie
de
dire
« comme
d'autres
Services
publics
».
Et
quand
on
a des
arriérés
qui
datent
de
2008,
cela
aurait
dû
être
réglé
depuis
bien
longtemps.
Mme
le
MAIRE.-
Évelyne,
même
sans
compter
la
période
que
l'on
vit
depuis
un
certain
nombre
d'années,
le
Trésor
Public
a toujours
eu
des
problèmes
RH
parce
qu'ils
n’ont
peut-être
pas
eu
la
démarche
d'embaucher
suffisamment
de
personnes
pour
travailler.
Ils
tirent,
ils
tirent,
ils
passent
à
l'essentiel,
ce
qui
est
bien
entre
autres
pour
les
collectivités
et
pour
les
habitants,
mais
le
problème
RH
ils
l'ont
toujours
eu
pour
moi,
et
cela
s'accentue
encore
davantage
aujourd'hui.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Moi
qui
ai
appartenu
au
Ministère
des
Finances
j'ai
une
piste,
c'est
le
principe
de
la
patate
chaude.
C'est-à-dire
que
de
trésorier
en
trésorier
on
se
passe
les
non-valeurs,
2008
par
exemple,
et
manque
de
chance
le
dernier
qui
a dû
faire
le
ménage
complet
a dû
racler
les
fonds
de
tiroir
et
retrouver
des
choses
qui
n'avaient
pas
été
régularisées.
Je
pense
que
c'est
l'explication.
20 Mme
le
MAIRE.-
Merci,
Jean-Claude.
Je
vous
propose
de
passer
au
vote
de
cette
Convention,
de
signer
cette
Convention
avec
le
comptable
public.
(Ilest procédé
au vote.)
La
Délibération
N°3
est
adoptée
à l'unanimité.
4°
Délibération
d’Octroi
de
la
Garantie
à
l'Agence
France
Locale
Rapporteur
:
M.
DE
SMEDT
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Vous
savez
que
pour
les
deux
derniers
emprunts
nous
sommes
passés
par
l'Agence
France
Locale.
Chaque
fois
que
l'on
fait
un
prêt
auprès
du
groupe
Agence
France
Locale
on
est
obligé
d'accepter
une
garantie.
(Délibération
N°4,
annexée
au
procès-verbal)
(M.
Michel
DE
SMEDT
donne
lecture
de
la
Délibération.)
M.
Michel
de
SMEDT..-
Je
rappelle
simplement,
cela
sera
dit
en
décision,
que
nous
avons
fait
deux
lots,
un
prêt
de
2 millions
en
2023
et
un
autre
lot
de
1 million.
Le
prêt de
1 million,
le
deuxième
lot,
sera
vraisemblablement
tiré
qu'en
2024.
Le
groupe
Agence
France
Locale
a été
créé
à la
suite
des
difficultés de
liquidités
que
nous
avons
eues
en
2013.
Les
collectivités
se
sont
regroupées
pour
aller
chercher
des
liquidités
directement
sur
le
marché.
Ce
n'est
pas
une
banque,
c’est
un
groupement
de
collectivités
qui
assure
ces
garanties
de
deux
manières,
des
garanties
croisées
:
Une
première
garantie
par
leur
capital.
Chaque
fois
qu'une
nouvelle
commune
s'inscrit
à
l'Agence
France
Locale
elle
est
obligée
de
fournir
un
certain
capital,
ce
que
nous
avons
fourni
sur
trois
ans.
La
deuxième
garantie
croisée
est
celle
dont
on
parle
ici.
Chaque
fois
que
l'on
fait
un
emprunt
c'est
une
garantie
à
hauteur
de
nos
emprunts.
Comme
toute
institution
bancaire
ou
financière
c'est
une
garantie
pour
amener
la
confiance
des
financeurs,
puisque
le
principe
est
bien
d'aller
chercher
de
l'argent
sur
le
marché,
et
que
les
financeurs
fassent
confiance
à ce
groupement
de
collectivités.
(M,
Michel DE
SMEDT
poursuit
la
lecture
de
la
Délibération.)
C'est
un
modèle
qui
vient
des
pays
du
nord,
où
l'ensemble
des collectivités
se
financent
de
cette
manière.
21 (M. Michel DE SMEDT poursuit la lecture de la Délibération.) Les
personnes
qui
se
trouvent
au
directoire
et
Conseil
de
surveillance,
et
les
personnes
qui
se
trouvent
au
Conseil
d'administration,
sont
des
membres
de
collectivités
territoriales.
(M.
Michel DE
SMEDT
poursuit
la
lecture
de
la
Délibération.)
lest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
- DE
DÉCIDER
que
la
Garantie
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
est
octroyée
dans
les
conditions
fixées
dans
la
Convention
suivante
aux
titulaires
de
documents
où
titres
émis
par
l'Agence
France
Locale,
(les
Bénéficiaires)
:
‘le
montant
maximal
de
la
Garantie
pouvant
être
consenti
pour
l’année
2023
est
égal
au
montant
maximal
des
emprunts
que
la
Commune
de
Saint-Julien-en-
Genevois
est
autorisé(e)
à souscrire
pendant
l’année
2023,
‘la
durée
maximale
de
la
Garantie
correspond
à la
durée
du
plus
long
des
emprunts
détenu
par
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
pendant
l'année
2023
auprès
de
l'Agence
France
Locale
augmentée
de
45
jours.
*
la
Garantie
peut
être
appelée
par
chaque
Bénéficiaire,
par
un
représentant
habilité
d'un
ou
de
plusieurs
Bénéficiaires
ou
par
la
Société
Territoriale
;et
si
la
Garantie
est
appelée,
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
s'engage
à s'acquitter
des
sommes
dont
le
paiement
lui
est
demandé,
dans
un
délai de
5 jours
ouvrés
;
‘le
nombre
de
Garanties
octroyées
par
Mme
le
Maire
au
titre
de
l’année
2023
sera
égal
au
nombre
de
prêts
souscrits
auprès
de
l'Agence
France
Locale,
dans
la
limite
des
sommes
inscrites
au
Budget
Primitif
de
référence,
et
que
le
montant
maximal
de
chaque
Garantie
sera égal
au
montant
tel
qu'il
figure
dans
l'acte
d'engagement;
- D'AUTORISER
Mme
le
Maire
ou
son
représentant,
pendant
l’année
2023,
à signer
le
ou
les
engagements
de
Garantie
pris
par
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois,
dans
les
conditions
définies
ci-dessus,
conformément
aux
modèles
présentant
l’ensemble
des
caractéristiques
de
la
Garantie
et
figurant
en
annexes
;
- D'AUTORISER
Mme
le
Maire
à
prendre
toutes
les
mesures
et
à signer
tous
les
actes
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
Délibération.
M.
Michel
de
SMEDT.-
C'est
la
deuxième
fois
que
nous
faisons
appel
à
l'Agence
France
Locale.
On
l'a
fait
une
première
fois
en
2017.
C’est
cette
année
où
France
Locale
nous
a présenté
des
prêts
qui
étaient
les
plus
bas
du
marché.
Mme
Le
MAIRE.-
D'autant
plus,
as-tu
entendu
à la
radio
ce
matin
par
rapport
à la
Banque
européenne
pour
l'augmentation
du
taux
?
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Automatiquement,
comme
la
Banque
américaine
a augmenté
ses 22 taux
hier,
la
Banque
européenne
suit
automatiquement,
peut-être
pas
autant
mais
elle
va
suivre.
Mme
le MAIRE.-
On
m'a
dit 0,25 de point de
base.
Y at-il des
questions
sur cette
Délibération
? (Non)
(Il est procédé
au
vote.)
La
Délibération
N°4
est adoptée
à l'unanimité.
5°
Budget
Annexe
Cinéma
- Décision
modificative
n°1
Rapporteur
:
M.
DE
SMEDT
(Délibération
N°5,
annexée
au procès-verbal)
M.
Michel
DE
SMEDT.-
C'est
une
petite
décision
modificative
qui
est
nécessaire
pour
nous
permettre
de
reprendre
l'ensemble
des
contrats
qui
ont
été
passés
par
l'ancien
gestionnaire,
l'association.
En
recettes
vous
avez
30
000
€ qui
se
trouvent
être
30
000
€ de
billetterie
supplémentaire,
puisqu’aujourd'hui
les
entrées
sont
plutôt
favorables
au
niveau
du
cinéma.
Ces
30
000
€ sont
remis
en
termes
de
dépenses
:
10
000
€ au
611,
10
000
€ au
6156
et
10
000
€ au
6135.
Au
611
vous
retrouvez
[a
reprise
des
contrats
de
nettoyage
et
autres.
Au
6156
me
semble-t-il,
on
doit
avoir
les
gros
contrats
de
maintenance,
en
particulier
le
contrat
de
maintenance
chauffage,
ventilation
et
climatisation.
Au
6135
- je
me
trompe
peut-être
entre
le
56
et
le
35
- ce
sont
les
abonnements,
tout
ce qui
est
abonnements
qui
ont
été
passés
par
l'association.
Cela
nous
permet
simplement
d'équilibrer
le
budget
sur
des
déplacements
de
dépenses.
Mme
le
MAIRE.-
Y a-t-il
des
questions
?
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Vous
y
avez
répondu
en
partie
tout
à
l'heure,
ou
peut-être
en
totalité.
Vous
prévoyez
30
000
€ de
recettes
supplémentaires
pour
la
fin
de
l'année,
sur
la
période
septembre-décembre.
Y
a-t-il
des
actions
particulières
qui
sont
mises
en
place
pour
doper
cette
fréquentation,
et
du
coup
les
recettes,
ou
est-ce
simplement
une
projection
des
bons
chiffres
de
fréquentation
? M.
Michel
DE
SMEDT.-
Ces
30
000
€ est
une
projection
de
la
fréquentation
que
l'on
a eue
depuis
le
début
d'année.
23 Sur,
comment
doper
un
peu
ces
entrées
?
Là
ce
sera
le
travail
de
l'équipe
qui
va
s'occuper
du
cinéma.
Je ne
vais
pas
entrer
dedans
par
risque
de
dire
des
bêtises.
Mme
Sabine
LOYAU.-
Je
peux
répondre.
Nous
sommes
en
train
de
faire
des
recrutements
pour
les
nouveaux
employés
qui
vont
rejoindre
l'équipe
du
Rouge&Noir.
On
va
justement
leur
demander
de
faire
un
gros
travail
de
manière
à pouvoir
rentabiliser
le
nombre
d'entrées.
Cela
sera
aussi
bien
avec
les
scolaires
qu'avec
les
jeunes,
etc.
On
va
justement
retravailler
avec
eux.
Cela
se
fera
aussi
au
niveau
de
la
programmation.
On
ne
va
pas
annuler
le
côté
Art
et
Essai
qui
est
à près
de
70
%.
On
ne
va
pas
le
descendre
à 35
%,
c'est
évident,
mais
on
va
essayer
d'avoir
quelques
films
un
peu
plus
grand
public
pour
tenter
de
capter
un
autre
public.
Néanmoins
on
veut
quand
même
rester
cinéma
Art
et
Essai.
Ai-je répondu
à la question
?
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Oui.
Une
partie
de
la
question
était
aussi
de
savoir
s’il
y aura
une
augmentation
des
tarifs
qui
permettrait
d'arriver
à ces
30
000
€ de
recettes.
À priori
ce
n’est
pas
le
cas.
Mme
le
MAIRE.-
La
réponse
vient
après,
elle
est
dans
le
Conseil
de
ce
soir,
dans
une
des
Délibérations.
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Merci.
(M.
Michel DE
SMEDT
poursuit
la
lecture
de
la
Délibération.)
Ilest proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'ADOPTER
la
décision
modificative
n°1
comme
exposé
ci-dessus.
(ll est procédé
au vote.)
La
Délibération
N°5
est adoptée
à l'unanimité.
6°
Cinéma
Rouge
&
Noir
: adoption
des
tarifs
abonnements
et
billets
d'entrée
Rapporteur
: Mme
LOYAU
(Délibération
N°6,
annexée
au procès-verbal)
Mme
Sabine
LOYAU.-
Comme
vous
le
savez
on
met
fin
à la
Délégation
de
Service
Public
de 24 l'Association
Rouge&Noir.
Pour
reprendre
la
régie
à compter
1°
août
2023
on
va
changer
quelques
tarifs.
Au
départ
on
voulait
changer
des
tarifs,
mais
on
n'a
pas
envie
de
bouleverser,
de
chambouler
les
habitudes
des
uns
et
des
autres,
donc
pour
cette
année
on
laisse
les
tarifs
en
l'état.
En
revanche
on
change
le
tarif
au
niveau
du
CCAS,
c'était
une
grosse
demande
de
leur
part
depuis
un
moment.
Les
billets
étaient
à 7
€,
on
les
passe
à 5,50
€.
Cela
va
représenter
en
2022
un
manque
à
gagner
de
1
194€,
ce
qui
n’est
tout
de
même
pas
énorme.
Et
comme
je
le
disais
tout
à
l’heure,
on
va
retravailler
pour
l’année
prochaine
les
tarifs,
et
voir
comment
on
peut
rendre
plus
attractifs
les
tarifs
du
Cinéma
Rouge&Noir. |
Mme
le
MAIRE.
Ÿ
a-til
des
questions
avant
que
Sabine
termine
la
lecture
de
la
Délibération
? (Non)
{Mme
Sabine
LOYAU
poursuit
la
lecture
de
la
Délibération.
Lest
proposé
au Conseil
Municipal
:
- D'ADOPTER
les
tarifs
d'abonnements
et
de
billets
d'entrée
du
Cinéma
Rouge&Noir
telsqu’exposés
ci-
dessus.
(Ilest procédé
au
vote.)
La
Délibération
N°6
est adoptée
à l'unanimité.
T°
Protocole
de
fin
de
contrat
de
la
régie
intéressée
pour
la
gestion
et
l'exploitation
du
Cinéma
Rouge&Noir
Rapporteur
: Mme
LOYAU
(Délibération
N°7,
annexée
au procès-verbal)
Mme
Sabine
LOYAU.-
| s'agit
tout
simplement
de
mettre
tous
les
contrats
plus
ou
moins
en
place
pour
justement
préparer
la
fin
de
contrat,
la
continuité
du
service
public,
etc.
L'inventaire
va
être
réalisé
la
semaine
prochaine:
la
remise
des
biens,
la
reprise
des
données
techniques
et
administratives,
la
transition
de
l'exploitation,
la
prise
en
compte
du
personnel
affecté
au
contrat,
production
des
données
comptables
et
financières.
Le
protocole est
joint
à la
Délibération,
vous
l'avez
eu.
Avez-vous
des
questions
à ce sujet?
25 Mme
le
MAIRE.-
Vu
que
la
DSP
est
terminée,
c'est
pour
régler
tout
ce
qui
est
en
cours,
et
on
met
ce
protocole
en
place.
Mme
Sabine
LOYAU.-
Pas de questions
? (Non)
{Mme
Sabine LOYAU poursuit la lecture de la Délibération.)
ILest proposé
au Conseil
Municipal :
- D'APPROUVER
les
termes
du
protocole
de
fin
de
contrat
portant
sur
la
régie
intéressée
pour
la
gestion
et
l'exploitation
du
Cinéma
et
Rouge&Noir
avec
l'Association
Allons
au
Cinéma,
- D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à signer
le
Protocole
et
tout
document
y afférent.
(Ilest procédé
au vote.)
La
Délibération
N°7
est adoptée
à l'unanimité.
Mme
le
MAIRE.-
Merci.
Le
dernier
élément
que
nous
devrons
passer
en
Conseil
en
septembre
sera
la
Convention
avec
l'association
Allons
au
Cinéma,
car
on
en
a besoin
de
cette
association
pour
travailler
avec
nous
pour
le
cinéma
et
pour
les
habitants.
8°
Restauration
scolaire
:actualisation
de
la
Convention
avec
le
Collège
J.J.
Rousseau
pour
accueillir
les
élèves
de
Cycle
3 de
Puy-Saint-Martin
Rapporteur
: Mme
CHAPPOT
(Délibération
N°8,
annexée
au procès-verbal)
Mme
le
MAIRE.-
Cette
Délibération
devait
vous
être
présentée
par
Diane.
Diane
étant
en
congé
je
me
permets
de
la
présenter,
et
si
Delphine
tu
veux
intervenir
tu
ne
te
gênes
pas
puisque
tu
fais
partie
de
la
Délégation
Scolaire,
Jeunesse,
Enfance.
La
Délibération
n°8
concerne
une
actualisation.
Vous
savez
qu’encore
aujourd'hui,
et
jusqu'à
ce
que
les
travaux
soit
terminés
au
Groupe
scolaire
Puy-Saint-Martin,
les
élèves
du
troisième
cycle
CMI-CM2
vont
déjeuner
au
Collège
J.J.
Rousseau
car
nous
n'avons
pas
suffisamment
de
places
dans
le
restaurant
scolaire
du
Puy-Saint-Martin.
En
outre
la
démarche
est
intéressante
puisque
cela
permet
aussi
aux
élèves
de
CM1-CM?,
pour
certains
qui
intégreront
le
Collège
J.J.
Rousseau,
de
commencer
à se
familiariser
avec
ce
nouvel
univers.
C'est
une
Convention
qui
est
signée
avec
le
Collège
J.J.
Rousseau.
Vous
savez
que
les 26 collèges
sont
gérés
par
le
Département.
Là
c’est
une
nouvelle
Convention
car
c'est
une
nouvelle
année
scolaire.
Le
Collège
peut
accueillir
30
personnes
du
Groupe
scolaire
Puy-Saint-Martin.
Ily
a donc
28
élèves
CM1-CM2
et
2 adultes
accompagnateurs,
et
le
Département
qualifie
ces
enfants
et
ces
deux
adultes
en
tarif
extérieur.
(Mme
le
Maire
donne
lecture
de
la
Délibération.)
Mme
le
MAIRE.-
Avez-vous
des
questions
? (Non)
ILest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
=
D'APPROUVER
les
termes
de
la
Convention
avec
le
Département
de
Haute-Savoie
et
le
Collège
Jean-
Jacques
ROUSSEAU,
nouveau
Collège
de
secteur
- D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à signer
ladite
Convention
- DE
DIRE
que
les
crédits
sont
inscrits
au
Budget
Principal
Mme
le
MAIRE.-
Voulais-tu
ajouter
quelque
chose
Delphine
?
Mme
Delphine
LEBAS.-
Simplement
qu'il
y a
une
baisse
significative
des
effectifs
sur
le
collège
Jean-Jacques
Rousseau
et
qu’il
y a
largement
la
place
d'accueillir
les
enfants.
Mme
le
MAIRE.-
Merci
Delphine.
On
passe
au
vote.
(Ilest
procédé
au
vote.)
La
Délibération
N°8
est
adoptée
à l’unanimité.
œ
Attribution
d’une
subvention
à l'USEP
pour
les
écoles
publiques
Rapporteur
: Mme
Diane
CHAPPOT
(Délibération
N°9,
annexée
au
procès-verbal)
(Mme
le
Maire
donne
lecture
de
la
Délibération.
)
27 Mme
le
MAIRE.-
Je
rappelle
simplement
que
les
précédentes
années
ce
budget
était
alloué
au
Sou
des
Écoles,
et
c’est
le
Sou
des
Écoles
qui
reversait
l'argent
à l'USEP.
C'était
une
enveloppe
dédiée
du
Sou
des
Écoles.
Je
ne
sais
pas
si
vous
vous
souvenez,
lors
de
la
présentation
d'une
Délibération
sur
les
subventions
et
sur
le
Sou
des
Écoles
la
Délégation
Scolaire
et
les
élus
avaient
demandé
que
l'enveloppe
dédiée
au
Sou
des
Écoles
soit
maintenant
désignée
pour
un
projet
pédagogique
spécifique.
C'est
pourquoi
la
Commune
vous
propose
de
verser
3 400
€ à
l'USEP,
d'autant
plus
avec
le
poste
de
coordination
scolaire
qui
est
porté
par
Martine
CARRILLAT,
C’est
ce
que
nous
vous
proposons
avec
cette
Délibération.
Avez-vous
des questions
? Delphine,
veux-tu
ajouter quelque
chose
?
Mme
Delphine
LEBAS.-
Oui,
simplement
rappeler que
c'est
dans
un
objectif
plus
large.
C'est
pour
lutter
contre
la
sédentarité
et
pour
promouvoir
le
sport
au
niveau
des
enfants,
et
aussi
faire
en
sorte
que
ce
soit
démocratisé,
car
malheureusement
tous
les
enfants
de
Saint-Julien-en-Genevois
n'ont
pas
le
même
accès
au
sport.
Je
pense
que
Julien
aurait
aussi
certainement
des
choses
à dire
là-dessus.
Il est
vrai
que
l'école
c'est
la
porte
d'entrée
pour
cette
pratique
sportive,
et
pour
justement
essayer
des
choses
nouvelles,
Ce
qui
est
bien
c’est
qu'ils
mettent
à disposition
du
matériel,
ce
qui
évite
aussi
de
faire
des
achats
qui
peut-être
ne
s’avèreront
pas
utiles
par
la
suite.
Donc
on
essaie,
on
voit
si
ça
marche,
et
ça
permettra
peut-être
à
certains
clubs
de
se
développer,
d’avoir
de
nouveaux
licenciés.
En
tout
cas
cela
permet
aux
enfants
de
pratiquer
le
sport,
et
cela
permet
aussi
aux
enseignants
d'avoir
une
appui
technique
et
pédagogique
pour
la
pratique
sportive
en
milieu
scolaire.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Delphine.
Avez-vous
des questions
? (Non)
(Mme
le Maire poursuit la lecture de la Délibération.)
Ilest proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à verser
une
subvention
aux
Coopératives
scolaires
des
5écoles
publiques
pour
participer
au
financement
des
adhésions
à l'USEP.
(Ilest procédé
au
vote.)
La
Délibération
N°9
est adoptée
à
l'unanimité.
10° Attribution
de subventions
exceptionnelles
à trois Associations
Sportives
Rapporteur
: M.
CHEVALIER
28 M.
Dominique
GAURIVAUD.-
Je
m'abstiendrai
de
voter.
M.
Julien
CHEVALIER.-
Tout
simplement
parce
qu'il
est
trésorier
du
club
de
rugby
et
qu'une
subvention
concerne
le
rugby.
Mme
le
MAIRE.-
Dominique
GAURIVAUD
quitte
la
salle
pour
ne
pas
participer
au
vote
de
cette
attribution
de
subvention
exceptionnelle
à trois
associations
sportives,
que
Julien
CHEVALIER
va
vous
présenter.
M.
Julien
CHEVALIER.-
En
préambule
je
vais
donner
quelques
explications
que
j'avais
données
en
Commission,
mais
qui
ne
me
semblaient
pas
claires
donc
je
préfère
les
redonner.
Jusqu'à
aujourd'hui,
depuis
début
mandat
on
avait
des
subventions
de
fonctionnement
dont
on
a très
vite
refait
les
critère,
etc.
et
ensuite
on
avait
toutes
les
autres
subventions
que
l'on
appelait
« Contrats
d'objectifs
ou
exceptionnelles
».
Les
Contrats
d'objectifs,
cela
ne
posait
pas
trop
de
soucis
puisqu'on
a
un
contrat,
en
revanche
« exceptionnels
» cela
me
posait
toujours
un
peu
un
souci
- je
l'ai
déjà
expliqué
- car
les
choses
n'étaient
pas
vraiment
exceptionnel
puisqu'on
donnait
des
subventions
à des
manifestations
qui
avaient
lieu
tous
les
ans,
qui
étaient
là
annuellement.
Ce
n’était
donc
pas
vraiment
exceptionnel.
J'avais
annoncé
qu'un
travail
était en
cours
pour
ce
genre
de
manifestations
et
de
choix
de
critères.
Ça
y est,
on
arrive
au
bout.
Je
ne
vais
pas
vous
le
présenter
ce soir
car
le
PowerPoint
doit
encore
être
affiné
par
les
services,
mais
je
peux
vous
donner
les
grandes
lignes
si
cela
vous
intéresse.
On
vous
le
présentera
soit en
septembre
soit
octobre.
Les grandes
lignes c’est :
Tout
ce qui
sera
innovant,
intergénérationnel.
On
prendra
aussi
le
nombre
de
participants
en
compte,
la
transversalité
entre
les
associations.
Si
l'événement
est
payant
ou
gratuit,
puisque
forcément
s’il
rapporte
à
une
association
normalement
on
a moins
besoin
de
subventionner.
On
s’est
aussi
fixé
une
règle
sur
ces
subventions-là,
on
ne
financera
jamais
plus de
50%
de
la
totalité
du
coût
de
la
manifestation.
Petite
particularité
par
rapport
à l'année
où on
n'avait pas
redéfini
les
critères,
où
on
faisait
un
peu
au
fil
de
l'eau,
à partir
du
mois
d'octobre
dans
la
campagne
on
redemandera
aux
associations
de
nous
donner
toutes
leurs
manifestations
pour
pouvoir
les
voter d'un
seul
coup,
comme
cela
était
fait
avant.
Là
on
a eu
un
peu
une
période
de
flottement.
C'est
pourquoi
elles
venaient
régulièrement,
parce
qu'avant
elles
se
faisaient
en
même
temps
que
le
budget,
de
mémoire.
L'idée
est
de
repartir
sur
ce
modèle,
ainsi
ne
restera
plus
dans
le
reste
de
l'année
que
ce
qui
sera
vraiment
exceptionnel,
ce
qui
sortira
de
l'ordinaire,
ce
qui
aura
un
vrai
caractère
exceptionnel,
et
auquel
on
ne
pourra
pas
faire
de
critères
puisque
ce
sera
exceptionnel.
Donc
lorsqu'on
aura
ce
genre
de
demandes
la
Commission
Sports
se
réunira
avec
les
techniciens
et
on
discutera
si
cela
nous
semble
juste
ou
pas
d'attribuer
une
subvention.
29 J'espère
avoir été un
peu
plus clair que
lors de la Commission.
Ce soir ce sont quatre
subventions
que
je vous
propose,
deux
pour
le Rugby
Club,
une
pour
Les Ptiotes
Gazelles et une
au Tennis
Club.
Les deux
premières
c’est une
aide
pour
le transport,
puisque
cette
année
les filles du
Club
de
rugby
sont
allées
en
finale AURA
et ont
gagné
la finale
de
leur championnat.
C'est
un
objectif qu’elles
avaient depuis
trois ans, et ça y est elles y sont. J'ajoute
que
l’année
prochaine
elles passeront
à 15, c’est encore
un
gros challenge
qui leur
sera
proposé
l’année
prochaine.
C’est très bien
pour Le sport féminin
et pour
l’évolution
des
clubs.
Les arguments
du sport féminin,
cela
nous
semblait tout de même
important.
Quelques
difficultés
cette
année
pour
le club
au
niveau
des
finances,
ils ont
un
travail
là-
dessus.
L'augmentation
des tarifs de véhicules,
etc.
Ce
n’est
pas tous
les jours
que
l’on a une
équipe
qui va
disputer
une
finale,
c'est pourquoi
on
propose
de
les aider.
Ils avaient demandé
1 200 €, on
propose
1 150 €. Ça
c’est typiquement
ce que
l’on
pourra
appeler
plus tard
« exceptionnel
», car cela
n'arrive
pas tout le temps.
{Délibération
N°10,
annexée
au procès-verbal)
Ensuite,
dans
le
cadre
de
la
formation
des
éducateurs,
il y
a
une
formation
de
premier
secours
qu'ils
ont
animée
en
début
d'année,
où
ils
nous
demandent
une
participation.
Ça,
ça
rentre
clairement dans
nos objectifs de formation
des éducateurs
de façon
globale dans
les clubs. On
a déjà donné
des subventions
pour
la formation,
là c’est pour du
premier secours.
L'idée sur le premier
secours
c'est,
plutôt que
chaque
club
le fasse
dans
son
coin
et qu’on
ne s’en sorte plus,
que
le Service travaille à faire des formations
de premier secours
groupées,
mutualisées
avec
d'autres
clubs,
ce
qui je pense
est tout
de
même
plus
cohérent
déjà
financièrement,
et pour
que
les
clubs se rencontrent,
etc. Mais
pour
le coup,
là ce n’était pas encore
en
place.
Troisième
subvention,
c'est pour
l'association
des
Ptiotes Gazelles.
Ce sont deux
infirmières
qui travaillent au
CHANGE
à Saint-Julien-en-Genevois
qui
nous
demandent
de
les aider pour
participer au
Rallye des Gazelles,
qui
est un
rallye exclusivement
réservé aux filles.
Dans
notre
axe
du
développement
du
sport féminin
on se disait qu'on
pouvait
leur donner
un
coup
de
pouce.
Il est donc
proposé
de
leur donner
1 000
euros,
sachant
qu'en
plus, on va
discuter avec
elles,
mais
il y aura
sûrement
la
possibilité
- c’est
un
petit
bonus,
un
petit
plus
- de
mettre
le logo
de
la
Mairie sur la voiture.
C’est un
évènement
qui
est tout de
même
télévisé, ce qui
permet
d'avoir
une visibilité
sur la Commune,
Il y a ensuite
l'Open
du
Genevois
à Saint-Julien,
qui a lieu tous
les ans. Typiquement,
ça ce
n'est
pas
exceptionnel.
On
a proposé
de
donner
5 000 €, pourquoi
5 000
€ ? Parce
que
cela
nous
semblait
cohérent
avec
le gala
de
boxe
par exemple.
Pour
nous
c'est
l'équivalent
dans
un
autre
sport,
sachant
que
l'idée c’est,
dès
l'année
prochaine,
de
faire
un
contrat
d'objectifs,
comme
on
le fait pour
le gala
de
boxe,
avec
cet évènement
qui existe déjà
depuis
des années.
Est-ce qu’il y a des questions
avant que
je
finisse ?
30 Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
Une
remarque.
S'agissant
de
la
participation
des
infirmières
au
Rallye
des
Gazelles,
j'imagine
qu'elles
ont
eu
des
subventions
par
l'hôpital.
Peut-on
avoir
le
détail
des
autres
financements
?
M.
Julien
CHEVALIER.
Non,
je
leur
ai
posé
la
question
car
j'ai
pensé
à
la
même
chose,
l'hôpital
ne
les
a absolument
pas
aidées.
Mais
ils
sont
bien
d'accord
pour
leur
faire
de
la
pub.
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
C’est
dommage
que
ce
soit
la
Ville
qui
paie
et
pas
l'hôpital.
M.
Julien
CHEVALIER.-
C'est
aussi
ce
que
je
leur
ai
dit,
mais.
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
Parce
qu'il
faut
savoir
que
l'hôpital
a tout
de
même
un
Service
qui
s'occupe
de
tout
ce
qui
est
mécénat,
dons,
etc.
Bien
sûr
c'est
logique,
tu
l'as
bien
expliqué,
on
participe,
en
plus
on
sera
mis
en
avant
avec
un
logo
sur
la
voiture,
etc.,
mais
il aurait
été
de
bon
ton
que
l'hôpital
donne
quelques
chose.
M.
Julien
CHEVALIER.-
Je
partage
cet
avis,
c'est
d’ailleurs
ce
que
je
leur
ai
dit
quand
je
les
ai
reçues.
C’est
comme
pour
les
animations,
parfois
je
trouve que
l'hôpital
pourrait
faire
un
effort
sur
certains
côtés.
Bref!
Oui,
après
elles
vont
chercher
d'autres
sponsoring.
Elles
ont
contacté
le
Département.
Elles
en
sont
qu’au
début
du
projet,
elles
n'ont
donc
encore
pas
les
réponses,
mais
le
Département,
La
Région,
aussi
des
sponsors
privés
puisqu'elles
ont
la
possibilité
de
mettre
des
publicités,
etc.
Sachant
que,
d’après
ce
qu’elles
m'ont
expliqué,
le
coût
total
de
cette
participation
est
assez
élevé,
c'est
aux
alentours
de
15
000
€ pour
l'inscription. C'est
donc
assez
important.
Mme
le
MAIRE.-
Si
je
peux
me
permettre,
je
Le
ferai
remarquer
au
Conseil
de
Surveillance
Julien,
situ
m'y autorises.
Il y
a un
Conseil
de
Surveillance
en
septembre,
je
leur
ferai
remarquer
qu’on
loge
une
infirmière,
On
a une
nouvelle
infirmière,
et
c'est
tellement
rare
qu'une
infirmière
veuille
venir
travailler
sur
France
à l'hôpital
de
Saint-Julien-en-Genevois,
qui
commence
le
15
août
et
qui
n'a
pas
de
logement.
C'est
la
Commune
qui s'est
démenée,
par
rapport
aux
logements
d'atterrissage que
nous
mettons
en
place
petit
à
petit,
pour
lui
trouver
un
logement.
Je
me
permettrai
aussi
de
dire
cela
au
Conseil
de
Surveillance.
Michel,
tu voulais
intervenir.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Oui,
c'était
simplement
sur
l'Open
du
Genevois,
qui
est
une
belle
manifestation
et
qui
se
passe
dans
mon
environnement.
Il faudra
peut-être
aussi
donner
des objectifs
au
Tennis,
pour
qu’à
3h00,
2h00
du
matin,
on
ne
continue
pas
à bénéficier
des
décibels
qu'ils
nous
offrent.
Les
matchs vont
jusqu'à
1h00
du
matin
alors
que
des
maisons
sont
contre
le
terrain
de
tennis.
Je
pense
que
cela
a besoin
d'être
un
peu
organisé.
31 Quant
à l’utilisation
des
projecteurs,
ils ont
été
utilisés
en
continu.
M. Julien
CHEVALIER.-
Je
le note
Michel,
il n'y a pas
de souci,
on
y pensera.
Tu
n'hésiteras
pas, quand
on
en parlera,
de me
le rappeler.
Il n’y a pas de souci,
on
regardera
ça,
M.
Michel
DE SMEDT.-
Je le dis à Sabine,
si j'avais eu
mes
petits-enfants,
si cela
avait été
une
semaine
avant,
avec
les chaleurs
qu’il faisait ils ne
pouvaient
pas
dormir
dans
les chambres
telles qu’elles
sont positionnées.
Mme
le MAIRE.-
D'autres
questions
?
M.
Sylvain
DUBEAU.-
On
avait
fait
plusieurs
fois
des
remarques
sur
le
traitement
des
subventions
exceptionnelles,
du
coup
on se réjouit que
cela
puisse s'annualiser.
Il est proposé
au Conseil
Municipal :
-
D'ATTRIBUER
les subventions
pour la réalisation des projets des Associations sportives selon
le tableau
ci-dessus, - DEDIRE
que
les crédits sont prévus
au
Budget.
(Il est procédé
au vote.)
La Délibération
N°10
est adoptée
à l'unanimité,
M. Julien
CHEVALIER.-
Merci
pour
les associations.
(M. Dominique
GAURIVAUD
reprend place en séance.)
Mme
le MAIRE.-
La présentation
des
Délibérations
est terminée.
Nous
allons
passer aux
décisions
du
Maire.
Il / Décisions (Lecture du tableau synthétique
des décisions du Maire,
annexé
au procès-verbal.)
N° 26/23 - Dépôt
d’une
demande
de subvention
pour le projet de schéma
directeur piéton
32 - Appel
à projet de l'ADEME
« Marche
du
quotidien
» 2023
Mme
le MAIRE.
Pierre, veux-tu
en dire un
mot
? Ce serait bien
d’expliquer
un
peu.
M.
Pierre
DURET.-
Oui,
c’est
une
opportunité
qui
tient
au
Plan
ministériel
en
faveur
des
mobilités
durables,
qui
donnait
une
possibilité
aux
collectivités
d’avoir
recours
à des
subventions
assez
intéressantes,
soit
dans
le
domaine
des
documents
structurants
stratégiques,
soit
dans
le
domaine
éventuellement
de développement
d'itinéraires ou
de planification.
On
a
trouvé
que
c'était
une
opportunité
qu'il
fallait
saisir.
C’est
ressorti
d'une
grande
enquête
qui a été faite ces derniers
mois
au
niveau
de toute
la France,
qui
montre
qu'environ
un
quart
des
collectivités
s'intéressent
à la mobilité
piétonne
dans
la ville. C'est
pourquoi
on
a sollicité
cette
étude
qui
est très
largement
subventionnée.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Pierre.
{Mme
le Maire poursuit la lecture des décisions prises.)
Mme
le MAIRE.-
Le prochain
Conseil setiendra le jeudi 21 septembre. Vous
avez tout le mois
d'août
pour vous,
alors
profitez bien
pour celles et ceux qui partent en vacances.
Merci
à celles et ceux qui ont répondu
présent pour
qu'on
ait le quorum.
Certains
étaient en
vacances
mais
ils
sont
quand
même
venus
pour
qu’on
ait
le
quorum
ce
soir.
Merci
infiniment,
faites
attention
à vous.
Donc
au
mois
de septembre.
L'ordre du jour étant épuisé,
la séance
est levée à 20h46.
Fait à Saint-Julien-en-Genevois,
le 30/08/2023
PE
en
LE SAR RME
À
(T7
à Me
à
Le Secrétaire
de
séance,
Pierre
PHILIPPARIE
33 ANNEXES
88
©
Délibérations
n°
79
Conseil
Municipal
du
27
juillet
2023
l
Le
Maire,
Le
(la)
Secrétaire
de
séance,
Prenne
PHILI
PPARTE : JUOp ‘(aan 22eLuns 2p :U 0GY €) suodsipniu ssyes XN2p 2p UOlPNAASUOD E] -
“(lan 22euns 9p -U 0pZ L} snbisse]> ofop un,p uo2najsuo ey
‘s2)N2n12e S0J]2S SpUEIF XNSP SEP UONHJOUWSP E] »
: juos inb ‘owumey$oid np saseq s5] 12s0d
ap }2 aUnWUOT e] 2P SUIOS2Q 52] NOf € 21}}ouu 9p Sid e uoneuwuei$0oid ap 3pnj> aun
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