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Procès Verbal - PV CM 21 dec. 2023 decisions deliberations
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 21 dec. 2023 decisions deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Investissement et développement économique,
Fu
SAINT.
É
JULIEN -GENEVOIS
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
21
décembre
2023
L’'AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
Le:
VINGT
ET
UN
DECEMBRE
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
bâtiment
L'Arande
—
24,
Grande
Rue
—
salle
du
Rhône
(rez-de-chaussée),
sous
la
présidence
de
Mme
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
15/12/2023
ETAIENT
PRESENTS :
Mmes
et
MM.
LECAUCHOIS,
BOUCHET,
LOYAU,
DE
SMEDT,
ROSSAT-MIGNOD,
CHAPPOT,
CHEVALIER,
NICOUD,
GUILLON,
DURET,
BESSON,
BANCE,
JUTEAU,
OBERLI,
SAFONOVA,
MIVELLE,
VAN
DOOREN,
GERON,
CHABARD,
GUITAUT,
TOGNELLI,
GAURIVAUD,
BATTISTELLA,
DUBEAU,
SERVANT,
PHILIPPARIE,
NEVEU. ETAIENT
ABSENTS
:
Mmes
et
MM.
LEBAS,
MINCONE,
RUCH,
BEGON,
AMIEZ,
THOMAS-BARD.
Madame
LEBAS
représentée
par
Mme
NICOUD
par
pouvoir.
Madame
MINCONE
représentée
par
M.
GAURIVAUD
par
pouvoir.
Monsieur
RUCH
représenté
par
M.
CHEVALIER
par
pouvoir.
Madame
BEGON
représentée
par
Mme
CHAPPOT
par
pouvoir.
Madame
AMIEZ
représentée
par
M.
CHABARD
par
pouvoir.
Madame
THOMAS-BARD
représentée
par
Mme
BATTISTELLA.
M.
Sylvain
DUBEAU
a été
élu(e)
secrétaire
de
séance
à l'unanimité.
KKH
KA
KOKHOHOK
HOHOK KE ORDRE
DU
JOUR
Présentation
des
enfants
nouvellement
élus
au
Conseil
Municipal
des
Enfants
(CME)
1)
Point
Infos
- Point
Actus
2)
Questions/Réponses
de
l'Opposition
3)
Ouverture
du
Conseil
) 4) Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
novembre
2023
l/Délibérations 1”
Budget
Principal
Communal
-
Autorisation
d'engagement
/
Mandatement
de
dépenses
d'investissement
avant
Le
vote
du
Budget
Primitif
2024
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
2°
Budget
Principal
Communal
- Admission
en
non-valeur
et
créances
irrécouvrables
(rapporteur
:Michel
DE
SMEDT)
3°
Transfert
de
compétence
"Réseau
de
chaleur
et
de
froid"
au
SYANE
(rapporteur
:
Pierre
DURET)
4°
Cession
des
parcelles
AO
228-229-188
situées
en
Zone
d'Activité
Economique,
lieudit
"Sous
Combe"
à
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois
pour
la
relocalisation
d'une
entreprise
(rapporteur
:Julien
BOUCHET)
5°
Lutte
contre
la
désertification
médicale
:Aide
à
l'installation
de
dispositif
de
téléconsultation
médicale
(rapporteur
:Julien
GERON) 6”
Locaux
du
CHANGE
:
Convention
d'occupation
temporaire
-
Avenant
n°1
(rapporteur
:Julien
GERON)
7°
Maison
des
Habitants/Centre
Social
:Renouvellement
de
la
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
(rapporteur
:Geneviève
NICOUD)
8°
Maison
des
Habitants/Centre
Social
:Avenant
de
prolongation
à
la
Convention
de
mission
(rapporteur
:Geneviève
NICOUD)
9°
Stand
de
tir
communal
-
Evolution
des
tarifs
et
de
la
Convention
de
mise
à
disposition
aux
institutions
(rapporteur
:Jean-Claude
GUILLON)
10°
Mise
à
jour
de
la
Convention
de
gestion
des
Services
mutualisés
entre
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois
et
La
Commune
de
Saint-Julien-en-
Genevois
(rapporteur
:Jean-Claude
GUILLON)
11°
Ressources
humaines
:Prime
exceptionnelle
Pouvoir
d'Achat
(rapporteur
:Jean-
Claude
GUILLON)
12°
Chambre
Régionale
des
Comptes
:Communication
des
actions
entreprises
suite
aux
observations
concernant
la
gestion
de
la
Commune
(rapporteur
:
Véronique
LECAUCHOIS) Il/Décisions
:
N°
43/23
- Déneigement
des
voies
et
parkings
communaux
par
lame
montée
sur
véhicule
agricole
Secteur
N.1
- Contrat
avec
M.
BESSON
N°
44/23
- Déneigement
des
voies
et
parkings
communaux
par
lame
montée
sur
véhicule
agricole
Secteur
N.2
- Contrat
avec
M.
VUARIER
N°
45/23
- Restauration
partielle
et
confortation
Eglise
Saint-Brice
de
Thairy
-
attribution
du
marché
n°
202355
-
lot
n°
01
:Echafaudage-Maçonnerie-Pierre
de
taille N°
46/23
- Achat
de
véhicules
neufs
ou
d'occasion
pour
la
Commune
de
Saint-
Julien-en-Genevois
(marché
n°
202354_sju)
- Attribution
N°
47/23
- Dépôt
d'une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
au
titre
de
l'appel
à
projet
"Soutenir
Les
projets
de
médiations
pour
mon
cinéma
d'Art
et
d'Essai"
(annule
et
remplace
la
décision
n°
37/2023)
N°
48/23
- Construction
d'une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
existante
- Attribution
du
marché
n°
202357_sju
- Lot
16
: GTC
/ Lot
19
:Mobilier
N°
49/23
- Construction
d'une
école
maternelle
et
rénovation
des
écoles
- Attribution
du
marché
n°
202371_sju
- lot
16
:GTC N°
50/23
- Dépôt
d'une
demande
de
subvention
pour
le
projet
de
rénovation
du
stade
de
rugby
/
Complexe
sportif
municipal
de
La
Paguette
N°
51/23
- Groupement
de
commandes
:Maintenance
des
systèmes
de
chauffage
et
de
ventilation
des
bâtiments
de
la
Ville
de
St-Julien-en-Genevois
et
de
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois
- Avenant
n°
02
N°
52/23
- Entretien
courant
:signalisation
verticale
- Attribution
du
marché
n°
202341_grpt N°
53/23
- Entretien
courant
:signalisation
horizontale
et
éclairage
public
-
Attribution
du
marché
n°
202342_grpt
KO HHK A
La
séance
ouvre
à 19
heures,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS.
Mme
le
MAIRE.-
Bienvenue
à vous
toutes
et
à vous
tous.
Bienvenue
au
public,
parents
des
enfants
que
nous
avons
en
face
de
nous,
de
ce
nouveau
Conseil
Municipal.
On
trouvait
important
que
vous
puissiez
vous
présenter
aux
élus.
Je
pense
que
vos
parents
savent
pourquoi
vous
êtes
élus
au
Conseil
Municipal
des
Enfants,
mais
on
trouvait
important
que
vous
puissiez,
comme
la
dernière
fois,
participer
au
début
de
ce
Conseil
Municipal
et
que
vous
puissiez
présenter
le
travail
que
vous
comptez
faire
pour
la
Commune,
pour
les
habitantes
et
les
habitants.
Merci
infiniment
d'être
là.
Avez-vous
remarqué
que
vous
avez
des
papillotes
devant
vous,
ainsi
que
les
élus
?
Ce
n'est
pas
le
Père-Noël,
ce
n’est
pas
notre
DGS
qui
s’est
déguisé
en
Père-Noël
le
8
décembre,
c’est
Julien
CHEVALIER
qui
nous
a apporté
ces
papillotes.
Je
t'en
remercie
Julien.
(Applaudissements) Les enfants, je vous
laisse
la parole.
- Présentation
du
Conseil
Municipal
des
Enfants
Conseil
Municipal
des
Enfants.-
Bonsoir.
Je
m'excuse
pour
une
dizaine
d’enfants
qui
sont
déjà
partis
en
vacances
de
Noël.
Il manque
donc
environ
10
élus.
Je
m'excuse
pour
eux.
Kléona.-
Bonjour
à
toutes
et
à
tous.
Je
m'appelle
Kléona.
J'ai
été
élue
en 2023-2025,
et notre
but
est d’améliorer
la vie des
habitants
de
Saint-Julien,
et d’être
acteur
pour
notre
ville.
Notre fil rouge
cette année
est « La
Fleur signe
d’espoir
pour tous ».
Nous
sommes
un
groupe
d'élus
pour
deux
ans,
du
CM1
à
la
6",
qui
se
côtoient
entre
anciens
et
nouveaux
mandatés.
Nos
commissions
sont
au
nombre
de
quatre :
Environnement/Aménagement
(Ecologie
et Nature
en ville)
Animation/Loisirs
(Evènements
de
la ville)
Environnement/Citoyenneté/Communication/Photographie
(Communication
et devoir
de
mémoire)
Solidarité/Intergénération/Handicap
(Partenaires
associatifs)
Sachez
qu’en
2021-2093,
environ
40
projets
petits
ou
grands
ont
été menés
à bien,
et que
cette année
encore
nous
avons
plein
d'idées.
Je passe
la parole
au
référent Commission
Environnement/Aménagement.
Mme
le MAIRE.- Je prends
deux secondes
la parole avant de vous
laisser continuer.
Les élus,
vous
avez
un
dossier
devant
vous.
C’est
un
dossier
qui
est beaucoup
plus
complet,
étayé,
que
ce
que
les
élus
du
CME
vous
présentent
ce soir.
Ne
soyez
donc
pas
étonnés
de
ne
pas
entendre
exactement
ce
que
vous
lisez. C’est fait exprès.
Mais vous
pourrez
lire le dossier après
tranquillement
chez vous.
Vous
pouvez
continuer.
Cillian.- Je m'appelle Cillian, j'ai été élu
à l’école de
la Présentation
de
Marie
et référent de
la Commission
Environnement/Aménagement. Nous
sommes
un
groupe
élu
de
sept
enfants
du
CM1
au
CM2.
Voici
les actions
à venir
pour
notre
Commission
:
Conception
d’une
fresque
environnementale
à Mandela
avec
Hélène
PERRIN
(Service
Education-Animation
et Transition
écologique) ;
Conception
d’un
parcours
environnemental
avec
Isabelle
ROSSAT-MIGNOT,
élue
à la
Transition
écologique;
Plantation
d’arbres
où
potagers/vergers
avec
Christophe
PONCET
(Service
Paysages
et Jardins) ; Exposition
sur « Les dangers
du
plastique
» ;
Seconde
édition
de
« Ramassons
les
déchets
» avec
l’ensemble
des
CM1/CM2
de
la
Ville.
Voici
mes
camarades
de
ma
Commission
: Sybil,
David,
Mohammed-Larbi,
Darius,
Giulia,
Apolline. Commission
Citoyenneté/Communication
et
Photographie.
Nous
sommes
un
groupe
élu
de
six
enfants
du
CM1
au
CM2.
Voici
les
actions
à venir
:
Gazette
CME
Express
;
Création
d’une
boîte
Troc
devant
la
Présentation
de
Maire
ou
Puy-Saint-Martin
;
Panneaux
pour
l'exposition
« Les
dangers
du
plastique
» ;
Seconde
édition
«Notre
livret
des
gourmandises»
pour
le
Carnaval
au
profit
de
l'association
ALFAA
;
Formation
autour
du
métier
de
photographe
pour
la
communication
du
CME
:
Commémoration
du
8 mai
1945.
Voici
mes
camarades
de
ma
Commission
:Emmanuel,
Kléona,
David,
Edi,
Mélissa.
Emmi.-
Je
m'appelle
Emmi.
J'ai
été
élue
l’an
dernier
à
l’école
de
Thairy.
Aujourd’hui
je
continue
ma
deuxième
année
de
mandat
en
étant
en
6°,
et
je
suis
référente
de
la
Commission
Animation
et
Loisirs.
Nous
sommes
un
groupe
élu
de
sept
enfants
du
CM1
au
CM2.
Voici
nos
actions
à venir:
Participation
au
Carnaval,
30
mars
2024
;
Participation
à la
Fête
des
enfants,
15
juin
2024,
et
de
la
Jeunesse
« Festidinguette
»:
Stand
robotique
;
Bal
CME
pour
les
CM1/CM?
;
Initiation
aux
gestes
des
premiers
secours
pour
l’ensemble
des
élus.
Voici
mes
camarades
de
ma
Commission
:Sara,
Honour,
Adam,
Valmont,
Aïcha,
Arthur.
Amandine.-
Je
m'appelle
Amandine.
J'ai
été
élue
l'an
dernier
à
l’école
des
Prés-de-la-
Fontaine.
Aujourd'hui
je
continue
ma
deuxième
année
de
mandat
en
CM,
et
je
suis
référente
de
la
Commission
Solidarité/Intergénération/Handicap.
Nous
sommes
un
groupe
de
cinq
enfants
du
CMI1
à la
6ère,
Voici
les
actions
à venir
:
Participation
au
Carnaval
le
30
mars
2024
avec
l'association
ALFAA
:
Participation
à la
Fête
des
enfants
et
de
la
Jeunesse
le 15
juin
2024,
« Festidinguette
» :
Participation
aux
vœux
à la
population
le
18
janvier
;
Club
de
lecture
« Reading
book
in
CME
Ȉ
l'intention
des
personnes
âgées
de
l'EPHAD
pour
une
rencontre
de
lecture
une
fois
entre
chaque
période
de
vacances
;
Jumelage
avec
un
autre
CME
du
Département
afin
de
créer
actions
Tessy; Correspondance
avec
un
IME.
Voici
mes
camarades
de
ma
Commission
: Emi,
Lilly, Talia, Ayah.
Merci
de
votre
écoute,
et
nous
espérons
que
tous
nos
projets
seront
réalisables
afin
de
montrer
notre
engagement
pour
la Ville.
Vous
retrouverez
le détail
des
projets
dans
le document
remis
à votre
attention
en
début
de séance.
Mme
le MAIRE.-
Merci
infiniment
de cette
présentation
synthétique.
(Applaudissements) Vous
avez
beaucoup
de
projets.
C’est
bien.
J'espère
qu'en
une
année
de
mandat
vous
arriverez à en
réaliser une
grande
partie.
Je remercie
infiniment Angélique
PIANI
et Virginie
DENAOUERE,
les animatrices.
(Applaudissements) Merci
infiniment
pour
le travail que vous
faites avec
les enfants.
Et je remercie
aussi
les parents.
Les enfants
sont
là avec
nous
aujourd’hui.
Ils ont choisi
de
s'investir pour
leur Commune,
je pense
que
c’est aussi
parce
qu'ils ont des
parents
qui
les soutiennent,
donc
je vous
en
remercie
infiniment
également.
(Applaudissements) Maintenant
je
vais
laisser un
petit temps
de
questions,
car nous
avons
aussi
des
élus
autour
de
la grande
table.
Ils peuvent
vous
poser
des
questions.
M.
Pierre
DURET.-
Bonsoir
les enfants,
merci
d’être
là. Avez-vous
la parité
dans
votre
Conseil
Municipal
des
Enfants
? Autant
de filles que
de garçons
?
Conseil
Municipal
des
Enfants.-
(Réponse
hors micro
- inaudible)
Mme
Évelyne
BATTISTELLA.-
Bonsoir.
Bravo
pour votre
élection,
bravo
d’avoir eu
le courage
de vous
présenter.
Il faut aussi
penser à ceux
qui
n’ont pas été élus. Ça
demande
beaucoup
de courage. Municipal
des
Enfants. Conseil
Municipal
des
Enfants.-
Moi,
beaucoup
de gens
m'ont
encouragée
pour faire ça. Je
me
suis dit que
je
devais
me
lancer, et aujourd’hui j'ai été élue
pour faire
ce discours.
Mme
le MAIRE.-
Est-ce que
d’autres veulent
répondre
?
Conseil
Municipal
des
Enfants.-
Pour faire des choses
qu’on
avait en tête et dont on sait que
cela
ne se ferait jamais.
Du
coup
peut-être
qu’en
allant au
Conseil
Municipal
des
Enfants
ça se réalisera.
Mme
le MAIRE.-
Tu
me
tends
une
perche.
Pour
toi, qu'est-ce
qui
est très
important
d’être
fait, dont
tu te dis que si tu n'étais pas au Conseil
Municipal
des
Enfants
cela
ne se ferait pas.
Donne-moi
un
exemple.
Conseil
Municipal
des Enfants.-
En fait
je n'ai pas d'idée, mais
je m'étais
dit que si quelqu'un
voulait faire quelque
chose
et que ce n’était pas possible, on
peut toujours demanders’il
ya
quelqu'un
dans
sa classe,
et après
expliquer et essayer de faire.
Mme
le MAIRE.-
Et dans
tout
ce
que
vous
avez
présenté,
vous
avez
un
sacré
programme,
pour
une
année
c’est beaucoup,
qu'est-ce
qui vous
semble
hyper
important,
où
vous
vous
diriez « Yes, jai
réussi
mon
mandat
d’élu
du
Conseil
Municipal
des
Enfants si on
arrive à faire ça » ?
Conseil
Municipal
des
Enfants.-
Moi
c'était pour
les premiers
secours.
Il y a des
enfants
qui
ne peuvent
pas apprendre
les premiers secours, et si quelqu'un
est en danger
il peut être sauvé si les enfants
ont
appris.
(Applaudissements) Mme
le MAIRE.-
Vous
avez
trois
possibilités.
Le
premier
projet
c’est
d’aider
les
enfants
à
porter les premiers
secours.
Le
deuxième
projet
qui
vous
semble
important
de
réaliser
pendant
votre
mandat?
Vous
avez
un
temps
de
réflexion.
Pas
une
heure,
mais vous
avez
un
petit temps
de
réflexion.
Où
vous
vous
diriez
que
vous
avez
réussi
votre
mandat?
Parce
que
vous
êtes
plusieurs,
donc
ce
qui
est
intéressant
c’est
de
travailler ensemble.
(Reformulation
de la question
hors micro par une animatrice
- inaudible) Mme
Diane
CHAPPOT.-
Si
c'est
trop
difficile
vous
pouvez
proposer
un
projet
par
Commission.
Conseil
Municipal
des
Enfants.-
Moi,
c'était
de
rendre
la
Ville
vraiment
la
plus
écologique
possible,
utiliser
le
moins
possible
les
voitures
et
recycler
un
maximum
les
déchets.
Mme
le MAIRE.-
Eh
bien
tu fais plaisir
à
certains
élus!
(Applaudissements) Pierre,
si
tu
as
besoin
d'idée
pour
ton
travail
sur
la
mobilité,
tu
vois
vers
qui
aller.
Isabelle
pareil,
mais
je
crois
que
tu
as
déjà
pas
mal
de
contacts
avec
les
enfants
des
écoles.
Je
crois
que
le
chemin
est
déjà
bien
avancé.
Troisième
chose
? Mademoiselle,
vas-y.
Conseil
Municipal
des
Enfants.
Pour
moi
la
troisième
chose
la
plus
importante
c’est
la
solidarité
et
le
handicap,
pour
aider
un
peu
plus
les
personnes
en
situation
de
handicap.
Mme
le MAIRE.-
Eh
bien
c’est très
bien,
merci.
(Applaudissements) Je
ne
sais
pas
si
c’est
possible
Angélique
et
Virginie,
mais
la
Commission
Accessibilité
va
se
réunir
dans
pas
très
longtemps
l’année
prochaine.
Dans
cette
commission
on
a des
agents,
des
techniciens,
des
élus
et
des
habitants
de
la
Commune
qui
participent
à cette
Commission
pour
essayer
de
trouver
des
solutions
par
rapport
au
handicap,
faciliter
le
cheminement
sur
la
voirie,
etc.
Peut-on
imaginer
que
les
enfants
membres
de
la
Commission
où
il
y
a
cette
idée
de
travailler
sur
l'accessibilité
et
le
handicap,
intègrent
cette
Commission
?
Conseil
Municipal
des
Enfants.-
(Réponse
hors micro - inaudible).
Mme
le
MAIRE.-
On
vous
préviendra
de
la
date,
et
vous
verrez
si
vous
arrivez
à
intégrer
certains
enfants.
Est-ce
qu’il y a d’autres
questions
?
M. Sylvain
TOGNELLI.-
Moi je voudrais
tous vous
féliciter. Parmi
les trois
motions
que
vous
avez
choisies
de
réaliser
cette
année,
celle
d'apprendre
vraiment
les premiers
secours
pour
savoir quoi
faire si quelqu'un
fait un
arrêt cardiaque,
etc., si tous
vous
arrivez
à faire
cela,
ce
sera
une
réussite
magnifique.
Je
vous
le souhaite
car
ce
sera
aussi
une
très
belle
satisfaction
pour
vous
tous.
Merci.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Sylvain.
Voulez-vous
ajouter
quelque
chose
Angélique
et Virginie
?
Conseil
Municipal
des
Enfants.-
Je suis très fière d’eux,
déjà
parce
qu'ils sont
présents.
Je
suis
aussi
très fière de
ceux
qui
ont
pris la parole,
car ce
n’est
pas
évident.
Et à ceux
qui se sont
entraînés
pour
les
textes,
je
dis
« bravo
»,
parce
que
par
rapport
au
premier
évènement
ça
a tout
changé.
Je
dis
« bravo
». Je suis fière d’avoir cette
équipe.
(Applaudissements) Conseil
Municipal
des
Enfants.-
Cette
année,
du
coup,
on
a que
des
nouveaux
élus.
C’est
une
équipe
qui est toute fraîche. Ça
promet
deux
années
de mandat
qui vont
bien
bouger,
parce qu’ils sont
dynamiques,
ils ont plein
d'idées,
ils sont super
motivés,
ils prennent
leur rôle très à cœur.
Beaucoup
de fierté,
encore
une
fois, d'animer
ce Conseil
Municipal
des
Enfants.
(Applaudissements) Mme
le MAIRE.-
Encore
merci
à vous
toutes
et à vous
tous, aux
parents.
On
vous
propose
de
boire
un petit verre
de
l’amitié,
un
petit
moment
convivial.
Merci
d’être
là. En
plus
demain
soir ce sont
les vacances.
Certains
sont
partis, tant
mieux
pour
eux.
Vous,
vous
êtes
là.
On
va donc
passer un petit moment
convivial juste
à côté, ce que
l’on appelle « Le coin
bistrot de L’Arande
»,
avec
vos
familles,
les élus,
et après
nous
reviendrons
dans
cette
salle
pour tenir
le Conseil
Municipal.
(Suspendue
pour la pause
conviviale avec le Conseil Municipal des Enfants,
la séance
reprend à 19 heures 47.)
1)
"Point
infos
/ Point
Actus"
Mme
le MAIRE.-
Je voulais
faire
un
petit
rappel
sur
les Assises
de
l’Attractivité
qui
ont
été
lancées
par notre
Commune,
vous
allez comprendre
pourquoi.
Le « Livre
Blanc
» comportant
80 propositions
dédiées
aux
trois fonctions
publiques,
État,
Hospitalière
et
Territoriale,
80
propositions
sur
le
logement,
la
rémunération,
la
formation,
la
mar
territoire,
a été
remis
à Monsieur
le Ministre
le 17
mai
2023.
SOLIEW Le
29
septembre
2023,
visite
de
M.
GUERINI
qui
est,
vous
le
savez
maintenant,
Ministre
de
la
Transformation
et
de
la
Fonction
Publique
territoriale,
a annoncé
son
accord
ici,
dans
cette
salle,
sur
la
mise
en
place
de
l'indemnité
de
Résidence
pour
62
communes.
Le 12
décembre
2023,
la
semaine
dernière,
le
décret
a été
présenté
au
Conseil
des
Ministres,
a été
signé,
et
ce
décret
comportait
71
communes
supplémentaires,
soit
133
communes
au
total.
Etle
13
décembre
2023,
nous
avons
donc
eu
une
parution
au
Journal
Officiel.
16
000
agents
sont
concernés
par
cette
Indemnité
de
Résidence.
16
000
agents
vont
la
recevoir
en
décembre,
ou
en
janvier
si
les
salaires
sont
déjà
partis
à la
Trésorerie.
Je
voulais
simplement
dire
que
j'avais
eu
mon
cadeau
de
Noël.
(Applaudissements.) (Des
membres
de
l'Association
musulmane
du
Genevois
prennent
place
en
grand
nombre
dans
la
salle
à 19
heures
49.)
e
Infos
travaux,
grands
projets
Mme
le
MAIRE.-
Les
travaux
du
Tram.
Malgré
les
nombreuses
intempéries
observées
durant
les
mois
de
novembre
et
décembre,
les
travaux
du
Tram
se
poursuivent
selon
l'agenda
prévisionnel.
Les
travaux
se
sont
déroulés
sur
le
secteur
1 (Douane),
le
secteur
2
(Levant-Fden
Park
et
jusqu’à
la
rue
du
Salève,
qui
pendant
les
vacances
de
Noël
restera
ouverte)
et
le
secteur
3
(Fernand
David).
Les travaux
de
la place du
Crêt sont terminés.
Le
début
de
la
rue
Fernand
David
est
rouvert
à la
circulation
(y
compris
le
tourne
à droite
côté
Place
du
Crêt)
et
toutes
les
places
de
stationnement
seront
accessibles.
En
revanche,
le
bout
de
la
rue
Fernand
David
restera
barré
aux
véhicules,
il
y
aura
uniquement
des
cheminements
piétons
ouverts
de
chaque
côté.
Les
congés
du
BTP
de
fin
d'année
imposent
la
fermeture
du
chantier
jusqu'à
mi-janvier.
Il
n'y
aura
pas
de
travaux
durant
cette
période.
Et
une
exposition
«Femmes
et
hommes»
du
chantier
du
Tram
est
exposée
à
partir
d'aujourd'hui
sur
les
grilles
de
la
Sous-Préfecture
Avenue
de
Genève.
Cette
exposition
présente
tous
ceux
qui
travaillent
sur
le
chantier,
mais
aussi
le
déroulement
et
les
aléas
expliqués
de
ce
chantier
du
Tram.
Rue
du
Général
Pacthod.
La
rue
restera
en
route
barrée
entre
l'intersection
Platière/Pacthod/Sardaigne
et
l’entrée
des
n°3,
5 et
7 (idem
pour
la
rue
Paget).
Pour
rappel,
les
membres
des
Conseils
Syndicaux
de
l’Escalade
ont
été
reçus
le
24
novembre
pour travailler
ensemble
sur
les
aménagements
à venir
devant
leur
copropriété.
L'Ecole
du
hameau
de
Cervonnex.
Les
travaux
de
l'école
se
poursuivent.
La
réception
des
travaux
aura
lieu
fin
juin,
la
levée des
réserves
d'ici
fin
juillet,
et
l’'emménagement
en
août
pour
une
rentrée
comme
prévu
en
septembre
2024.
Une
Réunion
Publique
sera
d'ailleurs
organisée
le
jeudi
25
janvier
pour
pré
en
sommes
pour
Cervonnex
et
Puy-Saint-Martin.
Une
visite
du
chantier
sera
organisée
po
et
les
parents
d’élèves
le
premier
trimestre
2024. Groupe
scolaire
du
Puy-Saint-Martin.
Les
travaux
sont
désormais
engagés
avec
les
interventions
concernant
la fibre d'Orange,
le dévoiement
des
réseaux
en cours
de finalisation,
et les travaux
de terrassement
qui débuteront
à la mi-janvier.
Église
de
Thairy.
Le
début
des
travaux,
d'une
durée
estimée
à une
année,
est
planifié
pour
la
mi-janvier
avec,
dans
un
premier
temps,
la
mise
en
place
des
échafaudages.
Parallèlement,
le
projet
de
concertation
avec
les
habitantes
et
habitants
de
la
Commune
pour
le
devenir
de
l'Église
est
en
cours
de
conception.
Centre
Technique
Municipal.
Un
second
tour de
négociation
aura
lieu
le 29 janvier 2024,
et
une
Réunion
Publique
sera
organisée
afin
de
présenter
le
projet
aux
différentes
entreprises
et
collèges
proches
du
site et, bien
sûr,
aux
habitantes
et habitants
de
Saint-Julien.
e
Les
événements
Cérémonies
des vœux
du
Maire et des
élus. Je vous
rappelle
les trois cérémonies
des vœux
du
Maire
et des
élus.
Le 16
janvier
à 19 h 15:
une
cérémonie
dédiée
aux
commerçants
et aux
entreprises
dans
le Salon
d'Honneur
de
l'Hôtel
de Ville.
Le mercredi
17 janvier
à
18
h 00, une
cérémonie
dédiée
à la population,
associations,
place
de
l'Hôtel
de Ville, qui
sera
suivie
à 19 h 30
par le concert
de
l'École
Municipale
de
Musique
et de
Danse
et
de l'Harmonie
à l'Église de Saint-Julien. Le
mercredi
24
janvier,
ici, à 18
h 30,
une
cérémonie
dédiée
aux
agents
de
la Commune.
Réunions
publiques.
Le
25 janvier,
comme
je
vous
l'ai
dit
tout
à
l'heure,
une
Réunion
Publique
concernant
un point de
situation
pour les
Ecoles du
Hameau
de Cervonnexet
du
Puy-Saint-Martin,
toujours
à l’espace Jules
Ferry, à 19 h 00.
Le
samedi
27
janvier
à 10
h
00,
un
« Café
ouvert
» au
Puy-Saint-Martin,
Salle
Pégase.
C’est
proche
du
Complexe
sportif
des
Burgondes.
L'agenda.
« C’Fête
à
Saint-Julien
!»
se
termine
après-demain,
samedi
23 décembre.
Un
immense
merci
à Julien
Chevalier,
notre
adjoint
aux
sports,
entre
autres,
pour
son
investissement
; à
Lucas,
agent
du
Service
Vie
Associative,
Evénementiel,
Culture
et
Sports;
aux
différentes
associations,
aux
Assistantes
Maternelles
du
Jardin
des
P'tits Bambins
qui se sont
relayées pour
gérer
la patinoire qui a eu
un
immense
succès,
ainsi que
le glacier d'escalade.
Des enfants
et des
parents
ont été heureux
de pouvoir
patiner,
et les enfants
grimper,
tout
cela
gratuitement.
Merci
également
à
Lan,
du
restaurant
« Khantine
»
et
Pierre
de
« Sugar
&
Salt»,
qui
ont
également
été
présents
avec
Raclette,
Huîtres,
Saumon,
Donuts,
Boissons.
Toutes
les
autres
dates
de
l’agenda
sont
bien
évidemment
sur
notre
site
www.st-julien-en-
genevois.fr
et
sur
l'agenda
papier
qui
vous
sera
distribué
dans
toutes
les
boîtes
aux
lettres
début
janvier.
Et toujours
les
Permanences
du
Maire
et des
Élus.
Merci
Dorine,
merci
Daniel,
merci
Julien,
merci
Diane
qui
passe
de temps
en temps,
Léna, Geneviève,
tous
les vendredis
matin
sur le Marché,
de
10h
00 à 11 h 30, et en
Mairie
le vendredi
tous
les quinze
jours
de
18 h 00 à 20 h 00 sur rendez-vous.
C'était
le « Point
Infos
/
Point Actus
». C'est ainsi
que
l'on
commence
toujours
les Conseils
Municipaux,
Mesdames,
Messieurs,
présents
dans
la salle.
Nous
commençons
toujours
par un
Poi nombreux
- en donnant
une synthèse
de différentes
informations.
Maintenant,
je donne
la parole
pour des
questions/réponses
à l'opposition.
2)
Questions/Réponses
de l'Opposition
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
La
minorité,
merci.
Première
question
: aujourd'hui,
le Centre
des
Finances
publiques
a quitté
Le Galien
pour
partir à Annemasse.
On
le regrette,
mais
malheureusement,
c’est comme
cela.
Néanmoins,
ce sont
des
locaux
qui
appartiennent
à la Ville.
Nous
avions
déjà
posé
des
questions
à ce sujet. Vous
étiez en
réflexion
quant
à l'avenir de ces
locaux.
Aujourd'hui
on
sait qu'on
perd
les recettes
de
la location
du
plateau
du
Galien,
quels
sont vos
projets
et vos
intentions
pour
ces
locaux
?
Comptez-vous
les vendre
?
M. Julien
GERON.-
Pour
ces
locaux
nous
avions
été
approchés
par
un
ophtalmologue
qui
souhaitait ouvrir un centre, et finalement
cela ne s’est pas fait. Pour l'instant nous
n’avons
pas d'autre
projet
en cours sur ces
locaux. Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Est-ce
qu'ils restent fléchés,
destinés à un
cabinet
médical
ou
un
lieu de soins ou
pas spécialement
?
M. Julien
GERON.-
Pas
nécessairement.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Parce
qu'il
y
a tout
de
même
40 000
euros
de
recettes
en
moins par
an
pour
la Commune.
Michel
de SMEDT.-
Oui,
mais
on
cherche
aujourd’hui
un
autre
repreneur.
Ilest vrai
que
nous
avons
connu
cette
défection
au
mois
de
septembre
début
octobre.
Nous
allons
vraisemblablement
être
obligés
de
mettre
cela
entre
les mains
d’un
bureau
spécialisé
pour
vendre
ou
louer ces
locaux.
Mais
on
ne
peut
pas te dire si ce sera
du
médical
où
non.
Il serait intéressant d’avoir du
médical.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Je voulais
revenir sur le Marché
des commerçants
qui a eu
lieu
début
décembre.
On
est un
peu
étonné,
et on
a eu des
remarques
de
la part des
commerçants
par rapport
au
fait
que
cela
n'ait
pas
été
annoncé
dans
l’agenda.
Il
est
vrai
que
cela
a
été
annoncé
dans
une
communication
annexe.
Il y a eu
un
autre
événement
plutôt
privé
qui
a été
annoncé.
On
n'a
pas
compris
pourquoi
le Marché
des commerçants
n'a
pas été annoncé.
M.
Julien
CHEVALIER.-
Pour
annoncer
les
choses,
il faut
les
savoir.
Comme
on
a
eu
des
retours
très
tardifs
pour
le
Marché
des
commerçants,
on
n'a
pas
pu
mettre
toutes
les
informati
moment
voulu,
tout
simplement. Mme
le
MAIRE.-
Et
pour
compléter
ta
réponse,
Julien,
un
flyer
spécifique
a
été
fait
sur
«C’Fête
à Saint-Julien
»,
où
on
a parlé
en
tout
cas
des
dates
du
Marché
des
commerçants.
Des
sucettes
et
des
affiches
ont
été
faites,
où
on
parlait
des
dates.
Les
flyers
ont
été
distribués
dans
toutes
les
boîtes
aux
lettres.
Et
c’est
vrai,
je
confirme
ce
que
Julien
a dit,
le
Service
Communication
a eu
beaucoup
de
mal
à avoir
les
informations.
Elle
les
a eues
au
dernier
moment.
Tu
sais
qu'on
a des
délais
de
parution
pour
donner
les
fichiers
à l'impression,
et
au
bout
d'un
moment
on
ne
peut
plus
attendre.
Ya-t-il
d’autres
questions
? (Non)
3)
Ouverture
du
Conseil
Municipal
Mme
le
MAIRE.-
Je
vais
ouvrir
la
séance
du
Conseil
Municipal.
Là,
c'est
la
partie
officielle.
c'est
tout
enregistré,
avec
un
compte-rendu.
Vous
pourrez
avoir
le
compte-rendu
qui
confirme
les
propos
que
je
vais
énoncer
au
départ
de
ce
Conseil.
Il sera
sur
le
site
Internet
de
la
Commune.
J'avertis
nos
élus,
mes
élus,
que
l'ordre
du jour est modifié.
Je vous
informe
que
Délibération
n° 4 concernant
la cession
des
parcelles
AO
228-229-188
situées
en
Zone
d'Activités
Economiques,
lieu-dit
« Sous
Combe
» à
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois
pour
la relocalisation
d'une
entreprise
est
retirée
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
de
ce
soir.
Pour
donner
suite
aux
derniers
échanges
avec
M.
BOUCHAREB,
Président
de
l'Association
musulmane
du
Genevois,
nous
allons
organiser
une
nouvelle
rencontre
courant
janvier
afin
de
continuer
à
travailler
sur
le
dossier
concernant
le
lieu
cultuel
et
culturel
porté
par
l'AMG.
Nous
espérons
aboutir
ensemble
à une
solution
qui
répondra
à la
fois
aux
besoins
de
l'association,
et
à la
fois
aux
enjeux
qui
se
posent
à la
Commune.
À savoir:
la
relocalisation
des
entreprises
du
futur
Quartier
Gare,
qui
n'avait
pas
été
anticipée
lors
de
la
signature
du
Traité
de
Concession
d'Aménagement
en
janvier
2020.
Notre
démarche
reste celle
que
nous
avons
toujours
défendue.
Une
démarche
de
neutralité
dans
l'intérêt
général
et
dans
l'équité.
Nous
continuerons
à
travailler
avec
l'AMG
tout
comme
nous
continuons
à travailler
avec
l'Association
Culturelle
Turque
depuis
notre
élection,
car
eux
aussi
cherchent
à
se
relocaliser
du
fait
de
la
vente
du
terrain
privé
sur
lequel
l'association
demeure.
Je
rappelle
que
les
échanges
sur
les
enjeux
économiques
et
la
recherche
d'une
solution
de
terrain
ont
été
indiqués
en
toute
transparence
à l'AMG
lors
de
nos
différents
échanges
dont
le
dernier
date
du
14
mars
2023.
Maintenant,
je
cite les pouvoirs
pour
les élus qui
ne peuvent
être présents
ce soir.
Madame
LECAUCHOIS
cite les pouvoirs.
Je
dois
désigner
une
où
un
secrétaire
de
séance.
Selon
le
règlement
intérieur
en
vigueur,
il
s'agit
du
benjamin
ou
de
la
benjamine
présent
au
Conseil
Municipal,
de
la
Minorité.
En
revanche,
par.
à la
nomination
du
secrétaire
de
séance,
il faut
absolument
que
le
secrétaire
de
séance
désignéfui
disponible
le
mardi
26
décembre
pour
signer
le
registre. M. Pierre
PHILIPPARIE.-
Je ne suis pas disponible.
Mme
le MAIRE.-
Il faut donc
qu'un
autre
membre
de la minorité se désigne.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Je serai disponible
le 26 décembre,
mardi.
M. Sylvain
DUBEAU
est désigné
secrétaire
de
séance.
(Plusieurs
membres
de
l'Association
Musulmane
du
Genevois
quittent
la
séance
à
20
heures
04.)
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Je
suis
désolé
Madame
le
Maire,
mais
je
ne
peux
pas
vous
laisser
dire
que
cela
n'avait
pas
été
anticipé,
le
fait
de
la
relocalisation
d’une
entreprise.
C'est
un
choix
qui
avait
été
fait.
Je ne
trouve
pas
correct
de
dire
cela.
Mme
le
MAIRE.-
Si
je
peux
me
permettre
Sylvain,
tu
dis
que
c’est
un
choix
qui
a été
fait.
Vous
avez
fait
le
choix
d'accepter
un
Traité
de
Concession
d'Aménagement
qui
ne
tenait
pas
compte
des
quatre
entreprises,
voire
cinq,
mais
quatre
entreprises
aujourd’hui
qui
sont
sur
ce
périmètre.
Je
suis
désolée.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Si.
Mme
le MAIRE.- Alors
les responsables
des
entreprises
ne sont
pas
au
courant.
Quel
est ce
choix
?
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Non.
Vous
êtes
en
train
de
dire
que
nous
n'avions
pas
anticipé
ces
mouvements.
Cela
n'a
rien
à voir
avec
le
fait
qu'on
avait
fait
Le
choix
du
terrain
qui
avait
été
proposé
à
l'AMG,
et
ça
n'aurait
rien
changé.
Vous
essayez
de
faire
croire
que
c'est
de
notre
faute.
Et,
de
la
même
manière
que
vous
ne
saviez
pas
qu'il
fallait
construire
des
écoles,
ce
que
vous
répétez
régulièrement,
ce
n'est
pas correct.
Vous
vous
défaussez
sur
nous,
ce
n'est
pas
correct.
Mme
le
MAIRE.-
Transformer
la
réalité,
c'est
facile
Sylvain.
Quand
nous
avons
été
élus,
officialisés,
intronisés
le
28
mai,
nous
avons
pris
connaissance
de
nombreux
dossiers.
On
a
mis
un
certain
temps
puisqu'il
y en
avait
un
certain
nombre.
Entre
autres,
du
Traité
de
Concession
d'Aménagement
de
la
Gare
où
i
cinq
entreprises,
maintenant
il y en
a quatre,
qui sont
sur un
périmètre,
qui sont
là depuis
d font vivre
des
salariés,
et on
décide
de signer
un
Traité
de
Concession
d'Aménagement
sans
tenir compte
du
fait qu'il y a des entreprises
sur ce périmètre.
On prévoit 500
logements,
on
prévoit un
P+R,
un
hôtel, mais
les cinq
entreprises qui sont
là,
non.
Ce
problème
de
reloger
les entreprises,
il nous
a été
posé.
C'est
pourquoi,
par
rapport
au
type
d'entreprises,
et
parce
que
la
promesse
de
vente
du
terrain
était tombée
(du
terrain
que
vous
avez
vendu
en 2016
à l'Association
Musulmane
du
Genevois),
parce qu'il y avait un
article dans
l'acte notarial,
un
paragraphe
qui fait quatre
ou
cinq
lignes,
qui
précise
que
tant qu’il y a un
recours
sur le projet
la transaction
ne peut
pas se faire.
Ce point-là,
plus un autre, plus le fait qu'on
avait quatre
entreprises,
on s'est demandé
quoi
faire. Ces
entreprises,
nous
devons
les reloger.
Je vous
signale
qu'on
a proposé
un
autre
terrain
à l'AMG,
puisqu'un
engagement
moral
a
été
passé
en 2016.
On
a dit à l'AMG,
que
l’on
a rencontrée
avant
les élections,
que
cet
engagement
on
le
tiendrait,
mais qu'il fallait bien
reloger les entreprises et trouver un terrain, étant donné
que du foncier a été
vendu
pour
11 millions
d’euros.
C'est vous
qui
avez
vendu
le terrain,
ce
n’est
pas
nous.
Donc
difficulté
de
trouver des terrains.
Mais on
a quand
même
fait une
proposition
le 14 mars
2023
à M. BOUCHAREB.
Je
comprends
complètement
que
cela
peut
être
difficile
pour
eux,
étant
donné
qu'ils
ont
investi dans
des études.
C'est pourquoi,
en janvier,
nous
recevrons
l'Association
avec
leur conseil juridique
;
nous,
les Services
de
la Commune,
avec
notre
conseil
juridique,
et on
va
essayer
de
trouver
une
solution.
On
ne
dit
pas
que
l'on
ne
va
pas
créer
ce
centre
cultuel,
il va
être
construit.
Il
faut
simplement
que
l'on se mette
d’accord
sur
le lieu
où
il va
être
construit,
et voir si on
arrive
à négocier
par
rapport
au
fait qu’ils ont
investi
de
l'argent
dans
les études,
et par
rapport
au
fait qu'on
leur propose
un
autre terrain,
parce
que
du
fait de
la relocalisation
de ces entreprises
on
ne
peut
pas faire autrement.
C'est
tout.
Evelyne,
je
te laisse
la parole,
et après
on
continue
le Conseil.
Parce
que
c'est en janvier
que
je discuterai
avec
l’AMG,
avec
nos
conseillers,
les agents
et nos
services juridiques,
des
deux
côtés,
et on
reviendra
vers vous.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Je
sens
qu'il
y a
beaucoup
d'énervement
et
beaucoup
de
colère.
Je voulais
juste
revenir sur ce qu'a
dit Sylvain.
IL
était
prévu
de
relocaliser
les
entreprises
à
Neydens.
Cela
a
été
prévu
et
anticipé.
Malheureusement,
les choses
ne se sont
pas
passées
comme
elles le devaient.
Cela
étant,
en
quoi
l'AMG
est-elle
responsable
de
cette
problématique
?
Elle se
retrouve
pénalisée.
On
sait que
cela
demande
énormément
d'investissement
de
leur
part.
Depuis
des
années,
ils
travaillent sur ce projet.
C'est un
projet qui
leur tient
à cœur.
Ils avaient
l'espoir avec
ce compromis
de vente.
Oui,
il est caduc,
mais
est-ce
qu’un juge
l'a
dénoncé
? Non,
à ce jour.
Et surtout,
il y a eu
aussi
l'investissement,
l'espoir et l'argent.
Ne serait-ce
que
la
dépose
du
permis
de construire,
c’est plus de 60 000 € pour
l'association.
Je pense
qu'il est important
de se
mettre
à leur place et de comprendre
aussi
leur déception
et leur frustration.
Je regrette qu'on
en soit arrivé
là. mobilisation.
Et
ça
c'est
de
votre
responsabilité.
Le
14
mars
vous
les
avez
reçus,
vous
leur
avez
évoqué
la
possibilité
d'un
autre
terrain.
Est-ce
qu'il
y a
eu
un
courrier
officiel
?
Mme
le
MAIRE.-
Il n'y
a pas
eu
de
courrier
officiel
parce
que
moi
je
suis
sur
la
parole,
et
on
attendait
un
retour.
Mais
je
ne
suis
pas
avocat,
je
ne
suis
pas
juriste.
Je
vous
dis
qu’en
janvier
nous
allons
recevoir
l'AMG.
C’est
très
facile
de
parler
comme
vous
le
faites
aujourd’hui
et
de
faire
preuve
d’une
mauvaise
foi
incroyable.
Donc
on
arrête
le
débat
et
on
continue
le
Conseil.
Donc
vous
avez
reçu...
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
On
demande
une
suspension
de séance.
Mme
le MAIRE.-
Non,
ce
n’est
pas
à toi
de
la donner.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Je
demande
une
suspension
de
séance.
J'ai
le
droit,
c’est
dans
le
règlement
intérieur.
Mme
le MAIRE.-
Prenez-la.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
C'est
cinq
minutes
de
pause,
c'est tout.
Mme
le MAIRE.- Vous
allez peut-être
quitter la salle aussi,
non
?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
On
revient dans
cinq
minutes, juste
après.
(Suspendue
à 20 heures 11, la séance
reprend à 20 heures 13.)
Mme
le
MAIRE.-
Pierre
PHILIPPARIE,
puisqu'il
y a
plusieurs
Pierre
dans
la
salle.
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Merci.
Je
voulais
juste
dire
un
mot
avant
de
poursuivre.
Nous
laisserons
les
habitants,
qui
étaient
nombreux
ce
soir,
se
faire
une
idée
de
qui
est
de
mauvaise
foi
et
de
qui
ne
l’est
pas.
On
pense
que
chacun
a pu
se
rendre
compte
de
manière
très
claire
de
qui
est
de
mauvaise
foi
ou
non.
Merci.
4)
Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
novembre
2023 Mme
le MAIRE.-
On
revient
à
l'ordre
du jour du
Conseil.
Vous
avez
reçu
le procès-verbal
de
la
dernière
séance,
donc
du
16
novembre.
Est-ce
qu'il
y
a
des
commentaires,
des
corrections,
des
ajustements
?
M. Sylvain
DUBEAU.-
Je m’abstiendrai, j'étais
absent.
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
novembre
2023
est
approuvé
à
l’unanimité
(1 abstention
: M. Sylvain
DUBEAU).
l/Délibérations 1° Budget
Principal
Communal
- Autorisation
d'engagement/ Mandatement
de dépenses
d'investissement
avant
le vote du
Budget
Primitif 2024
Rapporteur
: M.
DE
SMEDT
(Délibération
n°1,
annexée
au procès-verbal)
M.
Michel
DE
SMEDT.-
C'est
une
Délibération
annuelle,
pour
les
anciens
qui
connaissent
bien.
Notre
année
de financement
est terminée.
Pour continuer à pouvoir
payer nos différentes
entreprises
on
a besoin
d'avoir une
autorisation
du
Conseil
Municipal
qui
nous
permet
de dépenser
jusqu'à
hauteur
de
25
%
de
l'investissement
qu'on
avait fait l'année
dernière,
25
%
du
montant
annuel.
Le montant
annuel
étant de 5 947 000 €, la limite maximale
des crédits d'investissement
qui
peuvent
être engagés
avant
le vote du
Budget
2024
est donc
de 1 486
843 € sur ces chapitres.
On
fait simplement
appel
aux
chapitres
20,
21
et 23
qui
font
référence
uniquement
à des
travaux.
Et vous
trouvez
ici les montants
qui
sont
liés à ces
différents
chapitres,
à savoir
le chapitre
20
qui
concerne
globalement
les
études,
189830
€;
le
chapitre
204
en
ce
qui
concerne
les
subventions
d'équipement
versées,
39 892
€;
le chapitre
21
qui
se trouve
être
grosso
modo
lest travaux
qu’on
réalise
dans
l’année, 814 372 €; le
chapitre
23, des travaux
pluriannuels, 442
747 €.
En rappelant simplement
que
les AP/CP,
eux, on
peut
continuer
à payer puisqu'on
a déclaré
à l'AP/CP
l'autorisation
de
programme.
Et les restes à réaliser, on
pourra
toujours
les engager
aussi.
Mme
le MAIRE.-
Est-ce
qu'il y a des
questions
? (Non)
Vu
l'avis favorable
de la Commission
Aménagement
réunie
en séance
le 12 décembre
2023,
il est proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'AUTORISER
le Maire
à engager,
liquider
et mandater,
jusqu'à
l'adoption
du
Budget
Principal
2024,
les dépenses
d'investissement
concernées,
dans
la limite de: crédits
inscrits
à
la
section
d'investissement
du
Budget
de
l'exercice
2023,
selon
le
détail estimatif ci-dessus
précisant
le montant
et l'affectation
des crédits.
- DE
S'ENGAGER
à inscrire
les crédits
correspondants
au
Budget
de
l'exercice
2024
lors
de son
adoption.
Mme
le MAIRE.-
Pierre
PHILIPPARIE,
je
te laisse la parole.
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Simplement
pour
vous
indiquer
que
toutes
les
Délibérations
budgétaires traduisent
une politique, politique que
nous
n’approuvons
pas. En conséquence
nous voterons
contre
cette
Délibération,
comme
nous
l’avons fait pour toutes
les Délibérations
budgétaires.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Si je
puis
me
permettre,
ce
n’est
pas
une
Délibération
budgétaire,
c'est une
Délibération
qui
nous
permet
d'engager
et de
continuer
les travaux
qui sont
en
cours,
c’est tout.
Cela
n'engage
pas
la politique.
Ce n'est pas
un
événement
budgétaire
qu'on
vous
présente.
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Il y
a
quand
même
des
éléments
budgétaires
qui
engagent
la
Commune
sur des
dépenses.
Les
dépenses
sont
liées
à des
projets,
à des
décisions
politiques,
il y a donc
forcément
quelque
part de la politique
également
dans
cette
Délibération.
Mme
le MAIRE.-
Les projet sont
une
école
à Cervonnex,
Puy-Saint-Martin,
etc.
Nous
allons
passer au vote.
(Il est procédé
au vote.)
La
Délibération
n°1
est
adoptée
à
la
majorité
(CONTRE
:
Sylvain
DUBEAU,
Jean-Paul
SERVANT,
Richard
NEVEU,
Pierre
PHILIPPARIE,
Evelyne
BATTISTELLA,
Marie-Laure
THOMAS-BARD).
2° Budget
Principal Communal
- Admission
en
non-valeur
et créances
irrécouvrables
Rapporteur
: M.
DE
SMEDT
(Délibération
n°2,
annexée
au procès-verbal)
M.
Michel
de
SMEDT.-
Vous
voyez
là
l'ensemble
des
montants
chaque
année
qui
sont
proposés
en
non-valeur
et qu'on
a validé
avec
la Trésorerie,
à hauteur
de 39 837,48
€. En
sachant
bien
sûr
que
l'ancienneté
de ces dettes
rend
la couvrabilité
de ces dettes
de plus en
plus difficile. Mme
le MAIRE.-
Est-ce
qu'il y a des
questions
?
M.
Richard
NEVEU.-
Evidemment,
à
part
déplorer
cette
perte
pour
la commune,
il serait
intéressant
d’avoir
la répartition
par
poste.
Est-ce
une
information
que
vous
avez
?
La
nature
des
créances
qui
sont
abandonnées.
Peut-être
pas
pour
les
vieilles
créances,
mais
pour
celles
qui
sont
éventuellement
en cours,
par catégorie.
Et éventuellement,
si vous
avez
le montant
des
impayées
à jour, où
au
moins
qu’on
puisse
l'avoir
à
l'avenir,
s’il vous
plaît.
M. Michel
de SMEDT..-
Ce que j'ai ce sont
les montants
annuels,
que
l'on
retrouve.
Oui, l'ensemble
des créances
que
l’on a ce sont essentiellement
des créances
périscolaires,
à 80 %.
Il y a certains
loyers,
pour 10 %.
Les autres
10 %, je
dirais « autres
créances
». Je n'ai pas les éléments
devant
moi,
mais
à 80
%
c'est
du
périscolaire,
de
la cantine,
de
la garderie,
etc.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
On
se
doutait
qu'il
y avait
beaucoup
de
périscolaire,
mais
comme à
l'époque
il y avait encore
les loyers du
Saint-Georges,
mais tu l’as évoqué.
Du
coup,
Richard
a posé
la question,
aujourd'hui
quel
est le montant
des
impayés?
Parce
qu’on
en
a parlé
en
Commission,
maïs
vous
n'aviez
pas
les chiffres
du
Trésor
Public.
Est-ce
qu'aujourd'hui
vous
les avez?
M. Michel
DE SMEDT.-
On
a reçu des éléments
du Trésor
public jusqu’en
2023,
mais
2023
ce
sont des
créances
qui sont en
cours
globalement.
Il est donc
difficile de
rentrer 2023.
Jusqu’à
2022
on
doit avoir de l’ordre de
150 000 €, avec
ce qu'on
vient de dire. Mais
plus les
années
se
rapprochent
de
notre
année,
2021,
2022,
2023,
ce
sont
des
années
sur
lesquelles
les créances
continuent
à rentrer.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Oui, je
parle
bien
des
impayés,
pas
des
admissions...
ce
qui
reste
en
Cours.
M.
Michel
de SMEDT.-
Ce sont
des
impayés
mais
ce n'est pas
du
tout
rentré en
non-valeurs
pour
l'instant.
Ce
que
l’on
peut
dire
globalement
c’est
que
depuis
2014
on
a, certaines
années
2015 j'ai
35 000, 2016
j'ai
12 000,
2017 j'ai 18 000,
2019 j'ai 31 000.
Ce sont
ces
éléments
grosso
modo
pour
l'instant
que
nous
avons.
Mais
il faut
attendre
aussi
que
la
Trésorerie
aille
jusqu'au
bout
de
ses
systèmes
de
recouvrement
pour
vraiment
pouvoir
les
mettre
en
non-valeur.
Pour
l'instant
on
ne
les
a
pas
acceptés
en
non-valeur. toutes
les
admissions
en
non-valeur
ancienne
?
Parce
que
ça fait des
années
que
sous
différentes
mandatures
on
vote
des
admissions
en
non-valeur,
Chaque
fois on
nous
dit que
c'est à jour.
Donc
là, est-ce
qu'ils sont sûrs d'eux ?
M. Michel
de SMEDT.-
Je ne peux
pas être sûr de ce que
fait la Trésorerie
ou
la DGFIP.
Ils travaillent
tous les
jours avec leur système
de recouvrement.
Il y a des recouvrements
qui
se
font.
Au
moment
où
on
a
reçu
ça,
on
est
à jour
des
différents
recouvrements
que
l’on
doit
faire.
Normalement
c’est ce que
l’on a.
On
a mis
six mois
avant
d'obtenir
ça. Ce
que
l'on
a fait, c’est que
la prochaine
Convention
avec
la Trésorerie
pour
recouvrer
l'ensemble
des créances
et engager
huissier,
etc. vient d'être signée.
Elle
a
été
signée
avant,
et
maintenant
on
nous
a
demandé
une
nouvelle
Convention,
et
cette
nouvelle
Convention
vient d’être signée.
Au
niveau
du
périscolaire
il y a un
travail spécifique
qui
est en
train
de se faire, de suivi
qui
se
faisait
et
que
l'on
va
renforcer,
pour
suivre
les
paiements
des
différents
titulaires.
Et
s'il
n'y
a
pas
paiement,
un
rappel
aux
parents
comme
quoi
les éléments
n'ont
pas
été
payés,
ou
les services
n'ont
pas
été payés.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Juste
appliquer
le règlement
intérieur.
M.
Michel
de
SMEDT.-
C'est
simplement
appliquer
le
règlement
intérieur,
mais
d’une
manière
beaucoup
plus stricte.
Et un
accompagnement
des gens
qui ont des difficultés à aller vers
le CCAS.
Mme
Théra
VAN
DOOREN.-
Je
voudrais
juste
ajouter
que
le
nouveau
logiciel
qui
est
maintenant
utilisé depuis
le mois
d'août va aussi
permettre
de vraiment
faciliter cela.
Mme
le MAIRE.-
Et avant de passer la parole
à Laurent
je voudrais
quand
même préciser que
la
Trésorerie
a
déménagé,
elle
est
à Annemasse,
mais
d'après
les
dernières
informations
que
j'ai
eues,
normalement
ils devraient
être 13 agents
à la Trésorerie, alors qu'aujourd'hui
ils sont un et demi.
Donc
pour
recouvrir des sommes
qui
leur sont dues,
c'est un
peu
compliqué.
Je te donne
la parole
à Laurent.
M.
Laurent
MIVELLE.-
J'ai fait la remarque
en
Commission.
Hormis
la nature
des
créances,
la mise
en
non-valeur,
ce qui
me
surprend
c'est la lenteur du
Trésor
Public,
qui sait être
réactif quand
il le
veut
sur certaines
choses.
Là
on
parle
de
20
ans, je reste scotché.
On
recouvre
des
trucs
d'il y a 20
ans
en
arrière.
Je
crois
même
qu'on
n'était
pas
encore
en
euro.
J'admets
qu’il y a moins
de
personnel,
qu'ils ont
des
problèmes
comme
tout le monde,
mais
c'est quand
même
long.
Vu
l'avis favorable
de la Commission
Aménagement
réunie
en séance
le 12 décem il est proposé
au Conseil
Municipal :
- D'APPROUVER
l'admission
en
non-valeur
des
créances
d’un
montant
total
de
39
831748
€,
- D'AUTORISER
Madame
le Maire
à
réaliser un
mandat
de régularisation,
- DIRE
que
les crédits seront
pris sur les provisions
du
Budget
Principal
2023.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Comme
je
vous
l'ai dit, cette
provision
était inscrite
dans
le budget.
Ily avait 40
000
€ d'inscrits. (Il est procédé
au vote.)
La
Délibération
n°2
est adoptée
à l'unanimité.
3° Transfert de compétence
« Réseau
de chaleur et de froid » au SYANE
Rapporteur
: M.
DURET
Mme
le
MAIRE.-
La
Délibération
suivante
vous
est
présentée
par
Pierre.
Elle
concerne
le
transfert
de compétence
Réseau
de
chaleur
et de
froid
au
SYANE.
Elle va
être
appuyée
par un
PowerPoint
qui a été réalisé par Aurélien
PELTAN,
notre
Directeur Développement
durable,
et Tom
BARBAZA.
M.
Pierre
DURET.-
Merci
Madame
le
Maire.
Bonsoir
à toutes
et à tous.
Merci
également
à
Tom
BARBAZA
et Aurélien
PELTAN
qui
sont
les
chevilles
ouvrières
du
document
que
nous
allons
vous
présenter.
Ce
document
traite de
la création
et de
l'exploitation
à venir d'un
réseau
dit de chaleur
et
de froid - pour
le coup
ce sera
un
réseau
de chaleur
pour
la Commune
- et du
transfert de compétence
en
direction
du
Syane.
Ce
document
a dans
son
corps
une
partie
importante,
une
dizaine
de
pages
dont
je vais
m’abstenir
la lecture.
J'espère
que
vous
avez
pris connaissance
de
ce
document
de votre
côté,
qui
traite
des
conditions
administratives,
techniques
et financières
que
d'exercer
une
compétence
à venir.
Je vous
lis la
Délibération,
car
je pense
qu'elle
comporte
beaucoup
d'éléments
qu'il
faut
retenir.
(Délibération
n°3,
annexée
au procès-verbal)
Je vous
rappelle
qu'on
avait présenté
ce document
au
Conseil
Municipal
du
27 juillet.
(M. Pierre DURET poursuit la lecture de la Délibération.) M.
Pierre
DURET.-
Effectivement,
quand
on
a lancé
ces
études
on
avait
en
perspective
la
géothermie
de
moyenne
profondeur
qui
se développe
du
côté
suisse,
et dont
on
pouvait
éventuellement
bénéficier.
C'est vraiment
en complémentarité
qu'on
a imaginé
ce projet, qui tombait
d’ailleurs par ailleurs
sur
une
situation
de
la mobilisation
possible
de
la biomasse
par
rapport
au
fait,
malheureusement,
de
la
destruction
progressive
par
les
parasites
de
la
forêt
savoyarde,
qui
nous
permettait
d’aller
vers
une
ressource
proche,
donc
être dans
un
circuit court qui
était d'autant
plus valable écologiquement.
(M. Pierre DURET
poursuit la lecture de la délibération.)
M. Pierre DURET.-
Là on
est en
projet de mariage
avec
le Syane.
De
leur côté
la Délibération
a été prise, et on
avait mis
dans
la corbeille de
la mariée
tout ce que
je
vais vous
énumérer.
(M.
Pierre
DURET poursuit
la lecture
de la Délibération.)
M.
Pierre
DURET.-
En
prenant
à
compte
que
les
recettes
sont
imputables
non
pas
aux
contribuables
mais
aux clients de
l'établissement.
(M. Pierre DURET
poursuit la lecture de la Délibération.)
M.
Pierre
DURET.-
En
l’occurrence,
le Syane
s'occupe
de
beaucoup
de
réseaux
de
chaleur
sur
le
Département.
Il
faut
savoir
par
exemple
qu’en
2020
on
avait
quand
même
du
retard
sur
la
programmation
de ce dispositif pour aller vers
la quantité
de
l'énergie
renouvelable
souhaitable
au
niveau
de notre
Département.
(M. Pierre DURET poursuit
la lecture de la Délibération.)
M.
Pierre
DURET.-
Avez-vous
des
questions
?
M. Sylvain
DUBEAU.-
Je
n'ai
pas
saisi,
ou
pas
compris,
la temporalité
dans
laquelle
serait
fait le choix
des
deux
options,
à savoir deux
chaudières
inamovibles
ou
une
qui
pourrait
laisser
place
à la
géothermie,
où
complémentaire
de
la géothermie.
M.
Pierre
DURET.-
Si
tu
parles
d'une
question
technique,
effectivement
les
deux
sont
réalisables,
en
appoint
avec,
malheureusement
en
quelque
sorte,
le
recours
à
un
chauffage
au
gaz
complémentaire,
surtout
pour assurer
le pic des demandes
d'énergie.
Notre
orientation,
et je pense
que
le Syane
nous
suit dans
cette
orientation,
c'est d'a dépendre
ce choix,
mais
il est déjà
très orienté.
Je vais demander
qu'on
nous
projette
la carte du
réseau,
parce qu’elle évolue
un peu.
C’est
un
peu
compliqué
à lire. Il y a un double
boucle
que
l’on complexifie
petit à petit, parce que
l'installation de
la
chaufferie
a
été
orientée
dans
la
zone
du
Marais
plutôt
qu'au
nord
vers
la
frontière
suisse,
vers
les
Laboratoires
Fabre.
On
n'avait pas tout à fait la superficie suffisante.
Des études
environnementales
sont en
cours
sur cette zone
des
Marais
pour
arriver
à
un
niveau
de dépollution
suffisante
pour établir
un
SPIC
ou
un
établissement
qui
respecte
l'environnement.
M.
Richard
NEVEU.-
Je
pense
que
c’est ce que
l'on
attend
des
collectivités,
en
tout
cas
pour
ma
part, de structurer vraiment
l'espace
public
pour favoriser
la transition.
Je pense
que
c'est vraiment
une
très bonne
action.
On
parle
de
tirer
un
réseau
de
chaleur,
donc
d'ouvrir
potentiellement
des
routes,
des
chaussées.
Est-ce qu’il est prévu, anticipé, ou
peut-être au
moins
à la réflexion, de profiter
de
refaire l'espace
urbain
à l'occasion
de ces futurs travaux? Ou
est-ce
encore
un
peu
trop
tôt dans
la réflexion
?
M. Pierre
DURET.-
Je pense
que
là tu es tout à fait en
cohérence
par rapport
à ta question.
Effectivement,
l’un
des
enjeux
c'était de « profiter » des
nombreux
travaux
qui
existent à Saint-Julien
pour
pouvoir
inscrire
le
réseau
de
la
meilleure
façon
possible
sur
des
voiries
qui
nécessitaient
des
travaux.
Cependant
il reste
des
points
durs
à passer.
En
autres,
le franchissement
de
la voie
ferrée,
entre
autres
le
retour de
la double
boucle
vers
le centre-ville
peut-être
par
l’Allée des
Cèdres
ou
ailleurs.
Il y a encore
des
difficultés techniques,
et effectivement
on a discuté avec
le Syane
d'une
espèce
de précontrat sur lequel
les
études
qui seront
réalisées
pour
ne pas
obérer
le projet seront
prises en charge
par le Syane.
IL'y a certains travaux qui
nécessiteront
une
mise
en
attente
de réseau,
qui seront
branchés
par la suite, où
il faudra
faire des
avances
budgétaires
éventuellement.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Il n’y aura
pas
d'avance
budgétaire.
Le Syane
va
prendre
en
charge
les réservations
qu'il faudra
faire tant qu’on
n’a pas encore
la chaufferie.
Il y a des travaux qui vont démarrer
Allée
des
Cèdres,
etc.,
et si
on
passe
par
l’Allée
des
Cèdres,
bien
sûr
il faut
qu’on
prévoit
le
réseau
de
chauffage
à placer.
À ce
moment-là
il sera
placé
par
le Syane.
Il a la compétence,
donc
il prendra
toute
la
compétence.
En
revanche,
bien
sûr on
pense
faire passer- pourquoi
on
le passe
maintenant
- le réseau
de
chauffage
sur les lieux où
il va y avoir
les grandes
opérations
qu’on
doit entendre,
mais
il y a aussi
des
voies
qu'on
sera
obligé
d'ouvrir
pour
placer
le réseau
de
chauffage.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Une
question
pour
Michel,
sur
les
finances.
Du
coup,
ces
travaux
vous
allez
les
imputer
uniquement
sur
la
section
d'investissement,
ou
allez-vous
en
mettre
une
partie en
PPI?
On sait qu'il y a déjà
une somme
qui est fléchée.
Pierre a donné
à peu
près une
réponse,
mais
j'attends
la réponse
des financiers.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Non,
là
on
donne
la
compétence
au
SYANE,
et
c’est finance
l’ensemble
des
travaux.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Mais si tu refais les voiries
ils ne vont
pas
payer
la voierie.
M. Michel de SMEDT.-
Refaire
les voieries ce n'est pas.
Aujourd’hui
par exemple,
lorsqu'on
passe
le gaz
c’est bien
GDF
qui
paie
les travaux.
Il va donc
y avoir
une
tranchée
où
on
passe
les réseaux
de
chaleur.
Ces
tranchées
vont
être traitées
comme
les tranchées
d'électricité,
de
gaz
ou
autres.
On
ne
refait
pas
toute
la voierie,
sauf
si nous
on
décide
de
refaire toute
la voierie.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Ma
question
est dans
ce sens.
Tout
à l'heure
Pierre disait que
ce serait
l'occasion
de
refaire la voirie.
Dans
ce cas de figure, est-ce
que
ce sera
dans
l'enveloppe
que vous
avez
fléchée,
dédiée,
uniquement
pour
le
renouvellement
de
la voirie,
ou
est-ce
que
vous
prévoyez
une
somme
dans
le budget
d'investissement
? C’est juste ça ma
question.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Dans
le PPI
il y a l'ensemble
des
travaux
que
l’on
a prévus,
dont
on
discutera.
À l'endroit où
on
a prévu
ces travaux-là,
bien
sûr on va
réserver
la part du
Syane.
Après,
il y a d'autres endroits où on sera obligé de passer. Soit on décide de reprendre toute
la voirie,
et à ce
moment-là
on
prend
toute
notre
part
bien
sûr,
et toute
notre
part,
soit
ce
n’est
qu’une
tranchée
comme
une tranchée
de gaz, et à ce moment-là
c'est le Syane
qui
prend
l’ensemble
des travaux
à
sa
charge.
Mais
on
peut
provisionner
une
somme
en
disant
qu'il y a 100
000 € d'un
côté
qu'il faut
prendre
au
niveau
du
passage
du
réseau
de chaleur,
maïs
le réseau
de chaleur c'est bien
le Syane
qui
maintenant
a
la responsabilité
du
réseau
de chaleur,
comme
GDF
a ce rôle de concessionnaire.
M. Pierre DURET.-
J'ajouterais aussi, par rapport
à
la question
de Sylvain, que
la perspective
est à peu
près en 2027
quand
même.
En fait il y a deux temporalités.
Il y a la temporalité
des travaux actuels
qu'il faut articuler,
ça
c'est une
complexité
qui va
quand
même
impliquer
nos
Services,
et ensuite
il y a 11
kilomètres
à faire de tranchées
dans
la ville, cela
ne sera
donc
pas simple
dans
cette
période.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Effectivement,
ma
question
c'est
la temporalité
du
choix,
mais
tu
as
répondu.
Tu
as dit que vous
penchiez
plutôt
pour
la deuxième
option,
dont
la géothermie.
Merci.
Mme
le
MAIRE.-
Est-ce
que
tu
veux
ajouter
des
éléments
par
rapport
au
PowerPoint
que
t'ont
réalisé Aurélien
et Tom
?
M.
Pierre
DURET.-
Non,
le PowerPoint
était
adressé
à
la Commission.
La
minorité
l’a vu.
Il
n'apporte
pas
grand-chose
par rapport
à la Délibération
elle-même.
Si vous
le voulez
bien
on
peut
peut-être
passer
à
la suite de
la Délibération. Vu
l'avis favorable
de
la Commission
Aménagement
réunie
en
séance
le 12 décembre
2023,
ilest proposé
au
Conseil
Municipal :
- DE
TRANSFÉRER
au
Syane
la
compétence
optionnelle
« Création
et
exploitation
de
réseau
de
chaleur
où
de
froid
»,
- DE
DEMANDER
le classement
anticipé du
réseau,
- DE
DESIGNER
un
titulaire et un
suppléant
en
tant que
représentants
de
la Commune
au sein
du
Comité
de
Pilotage,
- D'AUTORISER
Madame
le Maire
à accomplir
toutes
les démarches
et signer
tous
les
documents
nécessaires
à l’exécution
de
la présente
Délibération.
Mme
le MAIRE.-
Comme titulaire
et suppléant
on
vous
propose
Pierre
DURET,
dont
on
pense
qu'il
est tout
à fait
légitime
en
tant
qu’adjoint
à la sobriété
énergétique,
et
Michel
de
SMEDT.
Pourquoi
Michel
de
SMEDT?
Parce
qu'il
se
trouve
qu'il
a vécu
une
installation
d’un
réseau
de
chaleur
et
d’une
chaudière
bois à Annemasse
quand
il était directeur des
Services
Techniques
de la Commune.
On
trouvait
que
son
expérience
était importante
pour
intégrer le Comité
de
Pilotage.
(Il est procédé
au vote.)
La
Délibération
n°3
est adoptée
à l'unanimité.
4°
Cession
des
parcelles
AO
228-229-188
situées
en
Zone
d'Activité
Economique,
lieudit
« Sous
Combe
» à la Communauté
de Communes
du
Genevois
pour
la relocalisation
d’une
entreprise
Rapporteur
: M.
BOUCHET
Mme
le MAIRE.-
La
Délibération
n°4 qui concernait
la cession
des
parcelles
situées
en Zone
d'Activité
Economique
est
retirée
de
l'ordre
du
jour
de
ce
Conseil.
Elle
devait
être
présentée
par
Julien
BOUCHET.
5°
Lutte
contre
la
désertification
médicale:
Aide
à
l'installation
de
télécabine
de
consultation
médicale
Rapporteur
: M.
GERON
Mme
le MAIRE.-
La
note
n°5 qui concerne
la lutte contre
la désertification
médicale
: Aide
à
l'installation
de
télécabine
de
consultation
médicale.
Je
laisse
la
parole
à
Julien
GERON,
Conseiller
Municipal
Délégué
à
la santé. est
dit,
c'est
pour
aider
financièrement
les
pharmacies
qui
le
souhaitent
à
installer
un
dispositif
de
téléconsultation,
à hauteur
de 3 000
euros.
Pourquoi
3 000
euros
?
Parce
que
justement
nous
avions
déjà
voté
ensemble
une
aide
à
l'installation
pour
les
professionnels
libéraux,
qui
était de ce même
montant.
Donc
pour
qu'il y ait une
équité
on
s'était accordé
sur
cette
somme
de
3 000
euros.
Pour faire un
petit historique
du
pourquoi
de cette aide,
il y a plus d'un
an
nous
avions
déjà
pour
projet
d'installer
un
tel dispositif soit à L’Arande
soit à la Mairie.
On
avait
le contact
d’un
prestataire
qui
pouvait
nous
installer ce dispositif. Cela
n’a pas
été fait pour deux
raisons.
La raison
numéro
un c’est que
c’est particulièrement
onéreux.
C'était entre 80 000
et 90 000
euros
la
cabine
de
consultation.
Ça
faisait
la taille
d'un
Photomaton,
pour
vous
donner
une
idée.
Sans
compter
les frais d'entretien
de la machine.
Deuxième
désavantage,
il n'y
avait
pas
de
professionnel,
personne
pour
s'occuper
des
patients
qui venaient
utiliser le dispositif.
Cela
a donc
été abandonné.
On
avait
ensuite
profité
d’une
réunion
des
différentes
pharmacies
de
la Commune
pour
demander
si ces
pharmacies
souhaitaient
installer
des
dispositifs
de
téléconsultation
dans
les
officines.
Toutes
les pharmacies
ne pouvaient
pas à l'époque
parce
qu'elles
n'avaient
ni la place
ni le personnel
pour
s'occuper
des
dispositifs.
On
a été recontacté
il n’y a pas très longtemps
par une
pharmacie
qui
accepte
et
qui
a déjà
installé
un
dispositif
de
téléconsultation.
On
voulait
donc
vous
proposer
d’aider
la structure
à
installer cette télécabine.
On
a bien
conscience
que
cela
ne
remplace
pas
un
médecin
généraliste,
en
revanche
ça
peut
aider
à
faciliter
des
renouvellements
d'ordonnances
pour
les
patients
qui
n'ont
pas
de
médecin
traitant. C'est aussi
une
question
de
praticité
pour ceux qui
peuvent aller faire
la consultation
et sortir de la
pharmacie
avec
l'ordonnance
immédiatement.
Si vous
avez
des
questions,
si je peux
apporter
des
compléments,
n'hésitez
pas.
(Aucune
question
n'est formulée)
(Délibération
n°5,
annexée
au procès-verbal)
Je
précise
une
dernière
chose.
Les
pharmaciens
ont
également
une
aide
de
la
Caisse
Primaire d'Assurance
Maladie
à hauteur de 1 200 euros
pour
installer un tel dispositif.
Et si la pharmacie
fait
plus de 150
patients
par an avec
ce dispositif,
elle a également
une
aide annuelle
maximum
de 750
euros.
(M. Julien
GERON
poursuit la lecture de la Délibération.)
ILest
proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'ADOPTER
le principe
du
versement
d’une
aide
financière
de
3 000
€ maximum
aux
pharmacies
pour
l'installation
d’un
dispositif
de téléconsultation,
- DE
DIRE
que
les crédits sont
prévus
au
budget. (Ilest procédé
au
vote.)
La
Délibération
n°5
est adoptée
à l’unanimité.
Mme
le MAIRE.- Vote
à l'unanimité,
merci.
Je vais compléter
en disant que
maintenant
que
la Délibération
a été votée,
d'autant
plus à l'unanimité,
un
courrier
va de nouveau
repartir auprès
de toutes
les pharmacies
de
Saint-Julien
pour
leur redire que
3 000
euros
ont
été octroyés
à une
pharmacie,
et que
l'objectif est d'essayer
d'avoir
un peu
plus de cabines
de téléconsultation
en attendant
d'arriver à faire venir
des
médecins
sur notre
Commune.
Merci
Julien.
6° Locaux
du
CHANGE
: Convention
d'occupation
temporaire
- Avenant
n°1
Rapporteur
: M.
GERON
(Délibération
n°6,
annexée
au procès-verbal.)
Mme
le
MAIRE.-
La
Délibération
suivante
tu
la
présentes
aussi
Julien.
Elle
concerne
les
locaux
du
CHANGE
par
rapport
à
une
Convention
d'occupation
temporaire,
l'avenant
n°1.
Tu
vas
nous
expliquer
pourquoi.
M. Julien
GERON.-
Pour
rappel,
ça
fait environ
deux
ans
qu’on
loue
le rez-de-chaussée
de
l'ancienne
crèche
de
l'hôpital
composé
de trois cabinets
pour
accueillir des
professionnels
de santé
sur la
Commune,
parce
qu’à
l'époque
on
n'avait
pas
de
locaux
pour
accueillir
de
nouveaux
professionnels
qui
voulaient s'installer.
On
a
été
prévenu
par
le
CHANGE
que
des
travaux
se
faisaient
au-dessus
des
cabinets
jusqu'en
mars-avril
2024.
Il a fallu
trouver
une
solution
pour
déplacer
le
médecin
et
son
assistante
qui
étaient sur les locaux.
Le CHANGE
nous
a proposé
un
local dans
l'hôpital
pour
remplacer
celui-ci.
C'est donc
surtout
pour éviter la nuisance
des travaux aux
professionnels
qui
étaient sur le
rez-de-chaussée
de l'ancienne
crèche.
Mme
le MAIRE.-
Est-ce qu'il y a des
questions
par rapport
à cette
Délibération
? (Non)
ILest proposé
au Conseil
Municipal
:
-
D'APPROUVER
les termes
de l’avenant ci-joint à la présente
Délibération
- _
D'AUTORISER
Madame
le
Maire à signer
l'avenant.
(Il est procédé
au vote.) La
Délibération
n°6
est adoptée
à l'unanimité.
7°
Maison
des
Habitants/Centre
Social :
Renouvellement
de
la
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux Rapporteur
: Mme
NICOUD
Mme
le MAIRE.-
La Délibération
suivante va être présentée
par Geneviève.
Elle concerne
les
Maison
des
Habitants/Centre
Social
par
rapport
au
renouvellement
de
la
Convention.
Il
y
a
deux
conventions
qui
vont
passer
pour
la
Maison
des
Habitants.
Celle-ci
porte
sur
la
mise
à
disposition
des
locaux.
(Délibération
n°7, annexée
au procès-verbal.)
Mme
Geneviève
NICOUD.-
Maintenant
la
Salle
Toboggan
sera
à
la
disposition
non
seulement
de
la MdH
mais également
des autres
utilisateurs potentiels des associations,
et ainsi pourra
être
gérée
dans
le logiciel GMA.
Sont
également
incluses
dans
cette
Convention
deux
parcelles,
donc des jardins
partagés,
celui du
Parc
David
qui est dans
le quartier de
l'Europe,
et celui du
Puy-Saint-Martin.
Si on
survole
rapidement
la Convention,
il y a donc
la MIEF,
les locaux
qui
sont
dans
la MIEF,
la salle Pégase
qui est au
Puy-Saint-Martin,
et les deux
jardins
partagés
dont
ont vient de
parler.
Je ne vais pas vous
redonner tout
le détail des
locaux,
simplement
rappeler :
-
Que
l'Association
prend
les
locaux
et
les
parcelles
dans
l'état
dans
lequel
ils
se
trouvent;
-
Que
l'Association
pourra
effectuer
des
travaux
dans
les
lieux
mis
à
disposition,
des
menus
travaux d'équipement et
d'installation,
mais sous
réserve évidemment
qu'il y ait
un
accord
avec
la Commune;
-
Et
qu'en
cas
d'autorisation
les
travaux
devront
bien
sûr
être
exécutés
sous
la
responsabilité
de
l'Association
et la surveillance
des
Services Techniques.
La
Commune,
au
niveau
de
ses
obligations,
prendra
à
sa
charge
l’ensemble
des
interventions
qui seront
liées à la structure
et aux éléments
essentiels des
locaux.
Quant
à l'association,
elle assurera
la gestion
du
planning
pour
l'utilisation
de
l'ensemble
de l'espace, y compris
la Ludothèque.
La Salle Toboggan,
on
en
a parlé, elle sera
maintenant
plus ouverte
et gérée
par GMA.
Évidemment,
l'Association
s'engage
à prendre
toutes
les dispositions
nécessaires
avec
les
autres
utilisateurs,
de manière
qu'il y ait un
bon
déroulement
des activités et un
maintien
de
l'ordre. està
la charge
de
l’Association.
Il sera
éventuellement
possible
de faire appel
à un
recours
technique
de la
Commune
au
niveau
du
Service
des
Espaces
verts,
mais
ne pourra
se faire qu'après
une demande
écrite de
l'Association
via le logiciel ATAL.
Le nettoyage
des
locaux sera assuré
par l'Association,
l'entretien
ménager
de la totalité des
locaux qui sont
mis à sa disposition, y compris
la Ludothèque.
Les consignes
de sécurité,
bien
sûr qu’au
niveau
de
la Direction
il va y avoir
une
formation
et une
utilisation
respectée. L'Association
devra
assurer
son
mobilier
et
son
matériel,
ainsi
que
les
divers
risques,
locatifs
autour
des
voisins,
etc.
Quelques
précisions
aussi
sur
les
clauses
financières.
Les
locaux
ont
été
valorisés
à
la
somme
de 15 euros
le m? soit, si on considère
un peu
la surface de 905,02
m2,
un
loyer potentiel de 13 575,30
euros
par mois.
Donc
l'Association
valorisera
cette somme
dans
son
budget.
L'Association
prend
à sa charge
les frais de téléphonie,
et la municipalité
prend
à sa charge
les fluides
d'eau
et d'électricité.
Le montant
actuel
de
la consommation
est estimé
à
environ
17 000
euros.
Bien
sûr, il y aura
un
suivi annuel
de ces charges.
La
présente
Convention
de
mise
à disposition
de ces
locaux
est établie
pour
une
durée
de
trois ans.
Elle prend
effet à dater du 1° janvier 2024
pour se
terminer
le 31 décembre
2026.
Avez-vous
des
questions
particulières ? (Non)
ILest proposé
au Conseil
Municipal :
- D'APPROUVER
les
termes
de
la
nouvelle
Convention
avec
la
Maison
des
Habitants
applicable
à compter
du Oler
janvier
2024 jusqu’au
31 décembre
2026,
- D'AUTORISER
Madame
le Maire
à signer ladite Convention
et tous
les actes y afférant.
(ILest procédé
au vote.)
La
Délibération
n°7
est adoptée
à l'unanimité
8°
Maison
des
Habitants/Centre
Social:
Avenant
de
prolongation
à
la
Convention
de
mission
Rapporteur
: Mme
NICOUD
(Délibération
n°8,
annexée
au procès-verbal.)
Mme
Geneviève
NICOUD.-
Comme
nous
l'avons
déjà
évoqué
il y a eu
cet accord
qui
a été
signé
le 3 mai
2017
entre
la Commune
et l'Association
Maison
des Jeunes
et de la Culture.
Cette Convention
qui
avait
une
durée
de
six
ans
et
quatre
mois
à
compter
du
1°
septembre
2017,
expire
égalprentlde) décembre
2023.
Bien sûr, la Commune
souhaitait poursuivre
le travail de partenariat
avec
l'Association
MJC,
qui
est
depuis
devenue
une
Maison
des
Habitants/Centre
Social.
Un
premier
travail
de
réflexions
et de
propositions
a débuté
dans
un
COPIL
dès 2022.
Sauf qu’entretemps
une situation
particulière s'est présentée
puisque
le directeur qui était
en
poste
à ce
moment-là
a pris sa
retraite en juillet 2022.
Il y a bien
sûr eu
un
appel
à candidatures,
et une
directrice
avait été choisie
et engagée.
Elle aurait dû
prendre
ses fonctions
début
septembre
je
crois,
mais
elle s'est
désistée
au
dernier
moment
pour
des
raisons
personnelles.
Une
nouvelle
procédure
a donc
dû
être répétée
avec
appel
à candidatures.
Maintenant il y a une
nouvelle
directrice qui s'appelle
Mme
Cindy
BEJJAJ,
qui a été engagée
et qui
a pris
ses
fonctions
le 6 novembre
2023.
Bien
évidemment
il nous
semblait
logique
et
normal
de
prolonger,
parce
qu'on
ne
pouvait
pas
continuer
à
travailler
sur
cette
Convention
tant
que
la
nouvelle
directrice
n'était pas
en
poste,
qu’elle
n'avait pas
un
peu
pris connaissance
des
dossiers,
et nous
laisser un
temps
de
travail
suffisant
avec
une
concertation
pour
pouvoir
continuer
à
travailler
ensemble
sur
l'élaboration
de cette Convention.
C'est
pourquoi
il vous
est proposé
ce soir de
conclure
un
avenant
de
prolongation
de
six
mois
à la convention
actuelle.
Le nouveau
terme
est désormais
fixé au 30
juin
2024.
Mme
le MAIRE.-
Est-ce qu'il y a des questions
? (Non)
Vu
l'avis
favorable
de
la Commission
Générations
- Qualité
de
Vie
réunie
en
séance
le 7
décembre
2023,
il est proposé
au
Conseil
Municipal
:
- D'APPROUVER
l’avenant
de
prolongation
de 6 mois
à la Convention
de
Missions
avec
la Maison
des
Habitants/Centre
social,
- D'AUTORISER
Madame
Le Maire
à signer ledit avenant.
(Il est procédé
au
vote.)
La
Délibération
n°8
est adoptée
à l’unanimité.
9° Stand
de tri communal
- Evolution
des tarifs et de
la Convention
de
mise
à disposition
aux
institutions
Rapporteur
: M.
GUILLON
(Délibération
n°9,
annexée
au procès-verbal.)
Projection
du
Power
Point.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Comme
vous
le savez
la
Commune
possède
le stand
d
sportif qui a aussi
pour
objet de permettre
aux administrations
de venir tirer pour entraîner les ag Parmi
les utilisateurs
il y a l'Association
des
douanes,
la gendarmerie,
la douane,
les Polices
Municipales
et le Centre
National
de la Fonction
Publique
Territoriale.
L'objectif de cette
nouvelle
Convention
c’est de se conformer
aux
modalités
tarifaires dans
les
autres
stands
de
tir, c’est-à-dire
passer
au
forfait
demi-journée
par
agent
plutôt
qu’à
un
nombre
de
cartouches.
Le deuxième
objectif visait aussi
à limiter
l'usage
du
stand
de
tir, puisque
comme
vous
le
savez
ça
fait des
nuisances
sonores,
et on
n’a
pas
vocation
à faire tirer
toute
la Haute-Savoie.
Le troisième
objectif c'était de s’aligner au
niveau
du tarif. Grace
au CNFPT
on a eu
les tarifs
pratiqués
dans
d’autres stands
de tir, qu’ils soient
privés, associatifs ou
communaux
- je crois qu’en
Haute-
Savoie
il n'y
en
a
pas
des
communaux
-
pour
éviter
cette
compétition
et
qu’on
soit
submergé
par
les
demandes.
On
s'est donc
un
peu
aligné sur les autres stands
de tir.
Et la volonté
marquée,
en
priorité, de dédier des créneaux:
à l'Association
douanes
et gendarmerie
du
territoire,
pas
de toute
la Haute-Savoie;
à
des
collectivités
CCG,
c’est-à-dire
à
la
Police
Municipale
du
Vuache,
la
Police
Municipale
de Collonges,
et la Police
Municipale
du
Salève.
Et ouvrir à d’autres
collectivités s’il y a des créneaux
disponibles.
Enfin,
optimiser
le
processus
administratif.
I|
se
trouve
que
Mme
le
Maire
signait
29
conventions
par an. À chaque
fois il fallait faire des titres de
recette pour chaque
Commune
qui envoyait sa
Police
Municipale,
et il fallait veillerà ce que
les Communes
paient.
Ça générait
une
lourdeur administrative
relativement
importante
pour
peu
d'avantages
financiers.
On
a donc
pris
la décision
en
même
temps
de
simplifier les choses.
Au
départ
on
voulait s'entendre
avec
le CNFPT
pour signer
une
seule
Convention
avec
eux
pour
toutes
les Polices
Communales.
Cela
ne correspond
pas
à leur schéma
national.
On
est donc
revenu
un
peu
en
arrière,
et ça va
nous
permettre
aussi
par
ce
biais
de
limiter
le nombre
d'utilisateurs
par
rapport
aux
Polices Communales
de tout
le Département.
Il y avait aussi
Chambéry
qui venait.
Vous voyez que
pour
la gendarmerie
c'était une convention
unique,
et pour la douane
aussi.
En 2024
on
passe
à un forfait demi-journée
de
15 euros
par agent.
Ensuite
les tarifs,
en
2022,
2023,
les
projections
2024.
En
ce
qui
concerne
le 6 330,
il faut
quand
même
s'attendre
à ce qu'il y ait un
peu
moins.
En
tous
les cas
ça
augmentera
par
rapport
au
CNFPT,
aux
douanes
et gendarmerie,
et collectivité
la CCG.
(M. Jean-Claude
GUILLON
donne
lecture
de la Délibération.)
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Générations
- Qualité
de
vie
réunie
en
séance
le
7
décembre
2023,
il est proposé
au Conseil
Municipal :
- D'APPROUVER
la nouvelle
tarification
et les dispositions
des
nouvelles
Conventions,
- D'AUTORISER
Madame
le Maire
à signer les Conventions. Mme
le MAIRE.-
Je précise quand
même,
Jean-Claude,
que
ce n'est pas
parce que j'avais 30
conventions
à signer
tous
les
ans
qu'on
a changé
les
règles.
On
a
changé
les
règles
pour
simplifier
le
fonctionnement
et
parce
qu'il
n’était
pas
possible
de
recevoir
toutes
les
associations
du
territoire
de
la
Haute-Savoie.
(Il est procédé
au
vote.)
La
Délibération
n°9
est adoptée
à l'unanimité.
10° Mise
à jour de
la Convention
de gestion
des Services
mutualisés
entre
la Communauté
de Communes
du
Genevois
et la Commune
de Saint-Julien-Genevois
Mme
le
MAIRE.-
La
Délibération
suivante
est
encore
présentée
par
Jean-Claude.
Elle
concerne
la
mise
à jour
de
la
Convention
de
gestion
des
Services
mutualisés
entre
la
Communauté
de
Communes
et la Commune
de Saint-Julien.
(Délibération
n°10,
annexée
au procès-verbal.)
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
C'est
toujours
un
peu
la même
Délibération,
mais
on
remet
à
jour
par
rapport
au
nouveau
fonctionnement.
Je vous
fais l'économie
de
la première
partie.
Ce
qui
a changé
c’est qu'il est nécessaire
de
procéderà
des
mises
à jour de cette Convention.
(M. Jean-Claude
GUILLON
donne
lecture
de la Délibération.)
M. Jean-Claude
GUILLON.-
Avez-vous
des questions
?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Ce
n’est
pas
une
question
Jean-Claude,
c’est
juste
une
remarque
positive,
totalement
positive.
On
est content
que
cette
mutualisation
se soit développée
au
fil des
années.
Il y a le côté
financier,
ça
a quand
même
permis
des
économies,
mais
il n’y a pas
que
le financier,
il faut
aussi
prendre
en
compte
l'humain
et l’organisation
des
Services.
Ça
permet
vraiment
d'optimiser
des
Services,
et au
fil
des années
on
a vu
les choses
se structurer.
Il y aura
encore
des améliorations
car rien
n’est parfait.
Donc
c’est
bien,
ça
continue
et
ça
va
dans
le bon
sens.
Tu
es
rassuré
? M. Jean-Claude
GUILLON.-
Oui. Ça
me
permet
d’ajouter,
pourquoi
ça
marche
relativement
bien
?
C’est
parce
qu’au
départ
il n’y a pas
eu
le souci
de
faire
ça
par
économie,
comme
le fait l'État.
En
principe quand
il regroupe
des
missions
en
un seul c'est pour faire 30 %
d'économie
d'agents.
Là, ce n’était
pas
l'objectif
initial,
c'était
bien
la valorisation
du
travail
des
agents,
et
le cadre
de
vie
au
travail
de
ces
agents,
qui se retrouvent
avec
un
portefeuille
de dossiers
quand
même
plus conséquent,
et qui
intéressent
la totalité du
territoire pour
un
certain
nombre
d'entre
eux.
Vu
l’avis
favorable
de
la
Commission
Générations
- Qualité
de
vie
réunie
en
séance
le
7
décembre
2023,
il est proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'APPROUVER
la
Convention
de
gestion
des
Services
mutualisés
entre
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois
et
la
Commune
de
Saint-Julien-en-
Genevois,
entrant
en
vigueurà compter
du ler
janvier 2024,
- D'AUTORISER
Madame
le Maire
à signer
ladite
Convention
ainsi
que
tout
document
afférent à l'application
de
la présente
Délibération,
- DE
DIRE
que
les crédits seront
prévus
au
budget.
(Il est procédé
au vote.)
La
Délibération
n°10
est adoptée
à l’unanimité.
11° Ressources
humaines
: Prime
exceptionnelle
Pouvoir d'Achat
Rapporteur
: M.
GUILLON
(Délibération
n°11,
annexée
au procès-verbal.)
M. Jean-Claude
GUILLON.-
La
prime
exceptionnelle
de
Pouvoir
d'Achat.
Dans
cette
phrase
tout est résumé,
c'est une
prime,
elle est exceptionnelle,
et ça concerne
le pouvoir
d'achat
des agents.
(M. Jean-Claude
GUILLON
donne
lecture de
la Délibération.)
Le décret
précise
les modalités
d'attribution
de cette prime,
je ne vais
pas vous
la lire, c’est
écrit.
Il y a juste
une
subtilité,
c’est
la date
de
référence,
du 1° janvier
2022
au
30 juin
2023.
C'est
donc
sur
deux
exercices,
ce qui
n’a
pas
été le plus facile pour
Le Service
RH
mais
c'est ainsi.
IL
y
a
un
plafond
de
rémunération,
c'est-à-dire
qu’il
faut
toucher
une
rémunération
On
vous
propose
cette
prime.
On
vous
propose
100
%
de
cette
prime.
On
ay
proposer
60, 70, 80, 90
%.
On
vous
propose
100
%
compte
tenu
du
contexte. Vous
avez le
tableau,
que
je ne vais pas vous
lire non
plus : inférieure ou
égale à 23 700, c’est
800
euros,
et supérieure
à 33
600
et inférieure
à 39
000
c’est 300
euros.
Ça
concerne
155
agents.
(M. Jean-Claude
GUILLON
poursuit
la lecture
de la Délibération.)
M. Jean-Claude
GUILLON.-
Avez-vous
des
questions
? (Non)
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Générations
- Qualité
de
vie
réunie
en
séance
le
7
décembre
2023,
il est proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'INSTAURER
une
prime
exceptionnelle
pouvoir
d’achat
en
faveur
des
agents
selon
les
principes
et conditions
définies dans
la présente
Délibération,
- D'ADOPTER
les
montants
maximums
pour
chaque
tranche
de
revenus
comme
présenté
dans
le décret
n°2023-1006
du
31 octobre
2023,
- D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à fixer,
par
arrêté
individuel,
le
montant
perçu
par
chaque
agent
au
titre
de
cette
prime
exceptionnelle
dans
le respect
des
conditions
définies
dans
la présente
Délibération,
- - D'INSCRIRE
au
Budget
2024
les crédits
nécessaires
au
versement
de
cette
prime.
(Il est procédé
au
vote.)
La Délibération
n°11 est adoptée
à l'unanimité.
Mme
le MAIRE.-
Merci
pour
les agents.
M.
Julien
CHEVALIER.-
J'aimerais
faire
une
remarque.
Je
suis
un
peu
surpris
par
ce
vote
Madame
le Maire,
parce qu’il me
semble
quand
même
que c’est une décision
politique
et budgétaire,
non
?
ILn°y a pas
un
peu
de
l'abus de
(inaudible)*
là-dedans
?
M. Sylvain
DUBEAU.-
Je voulais féliciter
Julien
pour
son
intervention.
Mme
LA
PRÉSIDENTE.-
Si je
peux
me
permettre
Sylvain,
je dois
donner
la parole.
Sylvain
DUBEAU,
vas-y.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Merci
Madame
le
Maire.
Je
voulais
féliciter
Julien
pour
son
intervention
d'une
grande
qualité.
J'espère
que
tu
nous
raviras
avec
d'autres
interventions
de
l'avenir.
A
ÿ M.
Julien
CHEVALIER.-
Tu
en
auras
même
une
tout
de
suite.
J'apprécie
votre
cohérence
dans
vos
dires,
entre
le début
du
Conseil,
la fin du
Conseil.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Est-ce que
tu peux
développer?
Mme
le
MAIRE.-
Non
merci.
M. Julien
CHEVALIER.-
Non,
on
va
passer
à
la suite.
Mme
le MAIRE.-
Richard, vous
vouliez
prendre
la parole.
M.
Richard
NEVEU.-
Non,
ça
ira
merci.
12°
Chambre
Régionale
des
Comptes: Communication
des
actions
entreprises
suite
aux
observations
concernant
la gestion
de
la Commune
Rapporteur
: Mme
le
Maire
Mme
le
MAIRE.-
Je
présente
la
dernière
Délibération,
la
n°12
qui
concerne
la
communication
des actions entreprises suite aux observations
qui ont été émises
par
la Chambre
Régionale
des
Comptes.
Le contrôle
de gestion
a été fait sur la Commune
pour
la période
2015-2021,
et un
rapport
vous
a été
présenté
au
Conseil
Municipal
du
15 décembre
2022.
Dix observations
ont été formulées
par le
magistrat,
et
nous
avions
un
délai
d'une
année
pour
y répondre.
Nous
sommes
donc
le 21
décembre,
et
nous
venons
devant vous
pour vous
donner
les réponses
vis-à-vis de ces
recommandations.
Le
magistrat
a
rappelé
que
le
Genevois
est
un
contexte
particulier,
avec
un
taux
de
croissance
démographique
très important,
le plus important
de
la Région
Auvergne
Rhône-Alpes.
Que
la rentrée 2073
avait été marquée
entre autres
par l'ouverture d'une
nouvelle
classe de
maternelle,
avec
une
vraie
tendance
à la hausse
des
effectifs scolaires.
(Mme
le Maire
donne
lecture
de
la Délibération.)
Mme
le MAIRE.-
Par
rapport
à la recommandation
n°1 sur
le contrôle
des
satellites
et des
organismes
subventionnés,
un travail
interne
de sensibilisation
des Services
instructeurs
a été fait. Il y a eu
une
formation
des
Services
à l'identification
des
risques,
un
contrôle
interne
également
et
l’ana
données
financières. En amont
du vote du
budget
prévisionnel
2024,
ce contrôle
portera
sur les associations
qui
reçoivent
plus
de
10
000
euros,
et un
travail
sur
la rédaction
des
nouvelles
Conventions
d'objectifs
et de
moyens,
ainsi
que
sur celles renouvelées,
est également
en
cours.
La recommandation
n°2 concernant
l'accessibilité en
ligne des documents
et informations
budgétaires
dans
une
rubrique
dédiée.
Aujourd’hui
l'ensemble
de ces
documents
sont
mis
en
ligne sur
le
site
qui
existe
aujourd'hui
pour
la
Commune
en
attendant
sa
refonte
qui
est
prévue
pour
le
premier
trimestre
2024,
Sur
cette
refonte
de site il y aura
une
rubrique
spécifique
qui
intègrera
les obligations
par
rapport
au
décret
du
5 mai
2017.
La
recommandation
n°3
par
rapport
aux
prévisions
de
recettes
de
fonctionnement,
des
outils
de
prospectives
financières
ont
été améliorés
parce
qu'on a
fait Le choix
de s'attacher
un
prestataire
spécialisé,
que
vous
avez
déjà
vu
au
Conseil
Municipal,
Stratorial,
qui
est
présent
au
moment
du
budget
entre autres,
et un
choix
de
prudence
que
nous
assumons
pour
le montant
prévisionnel
des fonds
issus de
la compensation
financière
genevoise,
les Fonds
frontaliers.
Le magistrat
nous
reprochaïit de ne pas
mettre
100
%
du
budget
des
fonds
que
l'on
prévoyait
pour
les
fonds
frontaliers.
Au
début
on
avait
mis
90,
maintenant
on
met
95,
et
on
continuera
de
mettre
95,
car
c'est
un
choix
de
prudence
que
nous
assumons.
Le
recommandation
n°4
concernait
la
mise
à jour
de
l'inventaire.
Comme
je
l’ai
dit
en
introduction,
nous
avons
pris un
prestataire spécialisé
pour un
inventaire
physique
des
immobilisations
sur
chaque
site, et la méthode
de l'étiquetage a été retenue.
La recommandation
n°5
pour
l'intégration
des
immobilisations
aux comptes
d’imputation
qui le nécessitent en lien avec le compte
public,
l’'apurement des comptes
d’immobilisations
a été effectué.
La
recommandation
n°6
concernant
une
demande
qui
a
été
faite
pour
signer
une
Convention
de gestion
avec
les Services
de
la Trésorerie,
nous
sommes
aujourd’hui
en
attente
de
réponse
de la Trésorerie.
La
recommandation
n°7
qui
concerne
des
congés
d'ancienneté
professionnelle
afin
de
se
conformer
à la
durée
légale
de
travail,
la
démarche
de
diagnostic
et de
refonte
de
son
organisation
est
lancée
par
la
Commune
et
la
CCG,
notamment
pour
les
agents
mutualisés.
À
noter,
29
agents
sont
concernés
par
ce
travail
sur
l’ancienneté
professionnelle.
29
agents
sont
concernés.
5
ont
quitté
la
collectivité
en
2023,
et 7 départs
à la retraite
sont
anticipés
sur 2024.
Comme
vous
pouvez
le voir, cela
ne
concerne
plus
beaucoup
d'agents.
La
recommandation
n°8,
de
délibérer
sur
la
liste
des
emplois
concernés
par
les
heures
supplémentaires,
la
démarche
est
entamée
de
recensement
des
postes
concernés.
Une
Délibération
concernant
les assistants
et professeurs
d'enseignement
artistique
a été votée
au
Conseil
Municipal
le 21
septembre
2023.
Une
Délibération
est
prévue
pour
le deuxième
semestre
2024
pour
le reste
des
emplois
concernés.
La
recommandation
n°9
qui
était
de
mettre
fin
au
versement
de
la
prime
de
fin
d'année
irrégulière,
pour
eux
c'était
le treizième
mois.
Cette
prime
a été
refondue
dans
le cadre
de
la
refonte
du
RIFSEEP
qui a été voté
par Délibération
au
Conseil
Municipal
du
15 septembre
2022.
La
recommandation
n°10,
où
il nous
demandait
de
nous
doter
d'une
nomenclature
interne
de fournitures
et services
homogènes
pour
assurer
un
suivi
optimisé
des
seuils de
passation
des
marchés
par famille
de
produits.
Le projet de
remplacement
du
logiciel
interne
de gestion
budgétaire
et comptable
qui
nous
aidera
dans
cette démarche
a été lancé
le 7 décembre
2023.
Avant
de passer à la fin de la lecture de cette
Délibération,
avez-vous
des
questio Ce
n'est pas
un vote, je vous
demande
de prendre
acte.
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Aménagement
du
12
décembre
2023,
le
Conseil
Municipal
décide :
-
DE
PRENDRE
ACTE
de
la
présentation
des
actions
entreprises
à
la
suite
des
observations
de
la Chambre
Régionale
des Comptes.
Le Conseil
Municipal
prend
acte
de
la présentation.
I1/Décisions
du
Maire:
Mme
le MAIRE.-
Nous
allons
maintenant
passer
aux
décisions.
Vous
les avez
reçues
avec
l'invitation
au
Conseil
Municipal.
Comme
à
notre
habitude
on
a
fait
un
tableau.
Les
décisions
ont
été
reprises,
de
la n°43
à la n°53.
Avez-vous
des
questions
?
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
J'ai
une
question
sur les deux
premières
décisions
concernant
les
secteurs
de
déneigement.
Pouvez-vous
nous
en
dire
plus
sur
les
secteurs
qui
sont
déneigés
par
les
agriculteurs
?
Mme
le MAIRE.- Vous
me
posez
une
colle. Jean-Claude,
j'espère
que
tu as la réponse car je
ne sais
pas.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Oui,
puisque
c'est
moi
qui
avais
fait
les
contrats
à
l’époque
quand
j'étais adjoint du
temps
de Jean-Michel
THENARD.
En fait ce sont
les hameaux
en
priorité, et certains
parkings,
mais
dans
un
deuxième
temps.
Et c'est en complément
de ce que font les agents
de la Ville de tout façon.
On
avait passé
deux
Conventions
qui
ont été renouvelées,
puisqu'à
l'époque
il neigeait
quand
même
beaucoup,
et dans
un
court
moment
il
faut avoir des
moyens
maximum
pour
pouvoir assurer la sécurité
de tous
habitants.
Je ne pourrai
pas vous
en dire plus, mais
il ya
des circuits qui sont officialisés.
Ils ne partent
pas
comme
ça
au
hasard.
C'est
optimisé
pour
déneiger
dans
un
maximum
de
temps
un
maximum
de
personnes.
Mme
le MAIRE.- Ça c’est le premier tableau,
puisque
vous
vous
avez reçu
les décisions,
mais
le public
ne les a pas
reçues.
Et le deuxième
tableau,
qui va de
la 48 à la 53.
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
J'ai
plusieurs
questions.
La
deuxième
question
conçéra
a!
| f 4
Et
RMI
Ne
BANC technique
centralisée,
décision
49.
Avez-vous
demandé
une
offre
à plusieurs
entreprises
ou
seulement
à l'entreprise
qui
est
mentionnée
dans
la décision
? Parce
qu'il y a eu
deux
appels
d'offres
infructueux,
de
mémoire,
et du
coup
on voulait savoir si ensuite vous
aviez consulté
une seule
entreprise
ou
plusieurs
?
Mme
le MAIRE.-
Quand
un
appel
d'offres
est
infructueux,
on
a la possibilité
de
demander
qu’à
une seule
entreprise,
parce
que
l'appel
d'offres
a été infructueux.
M.
Pierre
PHILIPPARI-
Du
coup
ça
veut
dire
qu’on
n'a
pas
forcément
une
offre
économiquement
avantageuse
si on
a une seule
offre. C’est un
peu
le sens
de notre
remarque.
Mme
le MAIRE.-
On
a une
offre qu'on
nous
présente,
mais
les Services
font
une
évaluation.
l'est évident
que
si l'offre présentée
était le double
de
l'évaluation,
on
ne la prendrait
pas.
Donc
l'offre
qui
a
été
présentée
par
la
société
ELTIS,
parce
que
l’appel
d'offres
a
été
infructueux,
est tout à fait dans
les cordes
de
l'évaluation
qui a été faite par le maître
d'œuvre.
M.
Pierre
PHILIPPARI.-
Merci.
Mme
le MAIRE.-
Dis-le
Michel, vas-y.
M.
Michel
de
SMEDT.-
Non.
Mme
le MAIRE.-
S'il a été infructueux
c'est parce que
personne
n'a répondu.
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Ensuite
on
a
une
question
sur
la
décision
n°50,
sur
le
projet
de
rénovation
du
stade
de
rugby.
C’est
un
projet
que
l’on découvre
ce soir.
Pouvez-vous
nous
en
dire
un
peu
plus sur ce qui est prévu
?
Mme
le MAIRE.-
Julien,
je
te laisse la parole.
M.
Julien
CHEVALIER.
Il est
prévu
depuis
un
petit
moment
déjà
de
refaire
l'éclairage,
de
passer
en
LED.
On
a
donc
fait
une
demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
puisqu'ils
ont
proposé,
par rapport
à la Coupe
du
monde,
des subventions
exceptionnelles
pour
les stades
de
rugby.
On
va essayer d’en
profiter pour
pouvoir
refaire
l'éclairage sur ce stade
en
LED. que
l'éclairage.
Il y a au
moins
trois points qui sont
listés.
M.
Julien
CHEVALIER.
Oui,
l'éclairage
c’est
le
principal,
mais
il y
a
aussi
les
abris
de
remplaçants
qui sont complètement
délabrés.
Le
troisième...
c’est
peut-être
le
panneau
des
scores.
Le
panneau
des
scores,
qui
aujourd'hui
est tagué
avec
un
vieux
système
de
plaques
lourdes
de
chiffres
à poser,
devrait
être
changé
contre
un tableau
des scores
électronique,
à énergie
solaire si possible.
Ce
sont
les trois changements
sur
le terrain
qui
concernent
cette
demande
de
subvention,
dans
une
campagne
du
Département
de
Haute-Savoie
par rapport
à la Coupe
du
monde
de rugby.
M. Pierre PHILIPPARIE.-
Merci.
Une
dernière
question
concernant
les décisions
52 et 53, que
cela
soit
pour
l'entretien
courant
de
la signalisation
verticale
des
panneaux
routiers
ou
pour
le marquage
routier, on voulait vous
inviter à vous
poser des
questions
sur les marquages.
On
se rend
compte
qu’année
après
année
les marquages
sont
refaits
à l'identique
dans
le
cadre
du
marché
d'entretien,
mais
il y a plein
de
choses
qui
sont
incohérentes
et qui
mériteraient
d’être
réfléchies
avec
les Services.
On
sait
bien
que
les Services
tournent
à effectifs
réduits,
mais
il y a quelque
chose
à faire plutôt que
de se contenter de remarquer
à l'identique.
Même
chose
pour
les
panneaux.
On
le sait,
avec
Pierre
DURET
on
en
a
discuté,
tu
es
au
courant
que
depuis
plusieurs
années
les contresens
cyclables
notamment,
mais
il y aurait
plein
d’autres
choses
parfois
plus dangereuses
et plus importantes,
mériteraient d’être revus ou juste signalés, alors qu'ils
ne
le sont
pas.
On
vous
invite
aussi
à travailler sur ce sujet.
M.
Pierre
DURET.-
Tu
as raison.
C'est
prévu
dans
le schéma
cyclable
qui va
être développé
dès
le début
d'année.
Effectivement,
il y a un volet qui est consacré
à la signalisation
pour soit
les vélorues,
soit les contresens
cyclables.
Mme
le MAIRE.-
Merci
pour
cette suggestion.
S'il n’y a pas
d’autres
interventions
par rapport
aux décision,
le prochain
Conseil
aura
lieu... On
vous
dit le 18 mais ce n’est pas sûr. Cela
pourrait être le 25.
On
vous
reconfirmera
si c’est le 18 ou
le 25.
Je me
permets
de vous
souhaiter de très belles fêtes de fin d'année
à vous
toutes
et à vous
tous. À l'année
prochaine.
Bonne
soirée.
L'ordre du jour étant épuisé,
la séance
est levée à 21 heures 33.
Fait à Saint-Julien-en-Genevois,
le 10/01/2024
Le
Maire,
Le Secrétaire
de séance
:
Sylvain
DUBEAU 3 000 Sz 2p
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12
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Délibérations
n°
1
Conseil
Municipal
du
21
décembre
2023 NHAIN PIEUDIY ‘GUYE-SYWOHL
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