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Déliberation - liste deliberations 08 08 2023
Document publié le Mardi 8 août 2023 par la commune de Brinon-sur-Sauldre.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 08 08 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION SCOLAIRE
BRINON- CLEMONT
RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL
DU MARDI 8 AOÛT 2023
LISTE DE DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES
Conformément à la réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales applicable à compter du I* juillet 2022, le compte-rendu est supprimé pour laisser place à un document
similaire : la liste des délibérations examinées.
Le Mardi 8 Août 2023, à 13h30, le comité syndical, sur convocation adressée par la Présidente le 2 Août 2023, conformément aux articles L.2121-10 et L.2121-12 du Code Général des
Collectivités Territoriales, s’est réuni dans la salle du conseil municipal de la Mairie de Brinon- sur-Sauldre.
Madame Catherine HUPPE, Présidente du SIVOS, préside la séance.
Présents :
Mesdames Catherine HUPPE « Présidente » et Marie-Christine SCHWAB « vice-présidente »,
Mesdames Marie PETIT et Solène LAACHIR, déléguées titulaires.
Absentes excusées : Madame Sonia CHAPRON représentée par Monsieur Christian LAROCHE, délégué suppléant et Madame Clémence ROBLIN représentée par madame Odile DEPÉE, déléguée suppléante.
Début de la séance : 13h30
Secrétaire de séance : Madame Marie PETIT
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 Mars 2023 :
Le procès-verbal de la séance du Comité syndical du 10 Mars 2023, a été approuvé à l’unanimité. SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION SCOLAIRE
BRINON- CLEMONT
Le point porté à l’ordre du jour a donné lieu à la délibération suivante :
N°2023-06 Convention de partenariat 2023/2024 avec l’école de musique
d’Aubigny-sur-Nère
Le comité syndical a décidé :
> D’accepter la proposition de Madame la Présidente dans les conditions exposées ci-dessus, > D’autoriser Madame la Présidente à signer la convention de partenariat 2023/2024 entre le SIVOS Brinon-Clémont et l’école de musique d’Aubigny-sur-Nère, annexée à la présente délibération.
& Décision : Adopté à l’unanimité des votants
L’ordre du jour étant épuisé, Madame la Présidente, lève la séance à 13h55.
Date d’affichage en mairie : 8 Août 2023.
Date de mise à en ligne sur les sites internet des Communes de Brinon et Clémont : 8 Août
2023.
Toutes les délibérations et pièces annexes sont consultables à la mairie de Brinon-sur-Sauldre, sur le panneau d'affichage, aux horaires d'ouvertures du public.
Présents Signatures none SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATEAE SUULe,.
BRINON - CLEMONT
Siège : Mairie de Brinon sur SauITE
Présidente de la séance : 6 Route dé Caen.
0 BRINON SUR SAULDRE
Mme Catherine HUPPE
Secrétaire de la Séance : | TZ
Mme Marie PETIT EE D _