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Compte-Rendu - CR du Conseil du 11 mai 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Logrian-Florian.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du Conseil du 11 mai 26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Famille,
Approbation
du
procès-verbal de
la dernière
séance Annulation
et
reprise
de
la
Délibération
de
Délégation
au
Maire Vote
des
Titulaires
et
Délégués Commissions CCPC
L'an
deux
mille
vingt,
le
11
Mai,
le
conseil
Municipal
de
LOGRIAN-
FLORIAN
s’est
réuni
au
Foyer
de
Logrian,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Jean
Marie
CASTELLVI
Date
de
la
convocation
: 04/05/2026
Présents
:
M.
Jean
Marie
CASTELEVI
;
Mme
DUPONT
Liliane
:;
M.
CUENOT
Samuel:
Mme
DRIE
Pascale;
M.
RICO
Wiliam,;
Mme
BOIXADERA
Laurence
Arlette
; M.
FORTIN
Jérôme
o
M.
BONHOMME
Charles
Procuration
: M.
HALLOSSERIE
Laurent
à
M.
CUENOT
Samuel
Excusés
: ;
Mme
NOUGARET
Pascale
; Mme
JOUBAULT
Sylvie
Secrétaire
de
séance
:M.
CUENOT
Samuel
Ordre
du
jour
Approbation
du
CR
du
Conseil
du
07 Avril
2026
Annulation
et
reprise
de
la
délégation
du
Conseil
au
Maire
Commission
de
la
Communauté
de
Communes
Piémont
Cévenol
Vote
des
Subventions
aux
associations
Délibération
compteur
d’eau
locataire
Mairie
Questions
Diverses
Approbation
du
PV
du
Conseil
du
07/04/
2026,
approuvé
à lUNANIMITÉ
Monsieur
le
Maire
explique
les
raisons
pour
lesquelles
la
Délibération
votée
précédemment
doit
être
reprise.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à son
Conseil,
L'article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
donne
au
Conseil
Municipal
la
possibilité
de
déléguer
au
maire
certaines
de
attributions
de
cette
assemblée.
Afin
de
faciliter
le
bon
fonctionnement
de
l'administration
communale,
je
vous
invite
à examiner
cette
possibilité
et
vous
prononcer
sur
ce
point.
Le
Conseil
Municipal
Après
en
avoir
délibéré
Vote
à
PUNANIMITE
la
modification
de
la
délégation
au
maire,
pour
la
durée
de
son
mandat
dans
les
domaines
mentionnés
à l'article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales.
La
constitution
des
représentants
aux
différents
commissions
de
la
Communauté
de
Communes
a été
voté
comme
suit
:
GW AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE SUPPLEANT
RICO
WILLIAM
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE TITULAIRE
RICO
WILLIAM
SUPPLEANT
CASTELLVI
JEAN MARIE
GÉMAPI
ET SPANC
NOM
PRENOM
TITULAIRE
HALLOSSERIE
LAURENT
SUPPLEANT
CUENOT
SAMUEL
GESTION
DURABLE
DES
DECHETS TIFULAIRE
CUENOT
SAMUEL
SUPPLEANT
HALLOSSERIE
LAURENT
FINANCES
NOM
PRENOM
TITULAIRE
FORTIN
JEROME
SUPPLEANT
CASTELLVI
JEAN
MARIE
TOURISME PATRIMOINE
ET
ATTRACTIVITÉ TITULAIRE
DUPONT
LILIANE
SUPPLEANT
BOIXADERA
LAURENCE
TITULAIRE
BOIXADERA
LAURENCE
SUPPLEANT
DUPONT
LILIANE
PROJET DE TERRITOIRE PST ET CISPD TITULAIRE
CASTELLVI
JEAN MARIE
SUPPLÉANT
CUENOT
SAMUEL
PETITE ENFANCE,ENFANCE ET JEUNESSE TITULAIRE
DUPONT
LILIANE
SUPPLEANT
JOUBAULT
SYLVIE
INFRASTRUCTURES
ET
TRANSITION ENVIRONNEMENTALE TITULAIRE
FORTIN
JEROME
SUPPLEANT
CUENOT
SAMUEL
CULTURE
NOM
PRENOM
TITULAIRE
DRIÉ
PASCALE
SUPPLEANT
BOIXADERA
LAURENCE
SPORTS TITULAIRE
BONHOMME
CHARLES
SUPPLEANT
HALLOSSERIE
LAURENT
2 Subventions aux Associations Délibération Compteur
eau
du
locataire
de
la
Mairie
Questions Diverses
MUTUALISATION INTERCOMMUNALES
DES
RESSOURCES TITULAIRE
CASTELLVI
JEAN
MARIE
SUPPLEANT
BONHOMME
CHARLES
CLETC TITULAIRE
CASTELLVI
JEAN
MARIE
SUPPLEANT
DUPONT
LILIANE
Le
Maire
porte
à la connaissance
du
Conseil
Municipal
les demandes
de
subventions
des
associations.
La répartition
des
subventions
a été voté
comme
suit :
e
Comité
des
fêtes
1700€
e
Duché
d’Uzès
70€
+
Montpellier
cyclisme
300€
e
Café
de l'atelier
1000€
e
Logrian
environnement
1000€
e
Association
Piémont
Cévenol
100€
(école
de
musique)
le Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
dans
le cadre
de la location
du
logement
communal,
les charges
des
abonnements
Eau
et Assainissement
sont
payées
à 50%
par la locataire
du loyer
du fait du
partage
du
compteur
principal. Il est proposé
au
Conseil
de délibérer
sur la facturation
de la participation
de la locataire
actuelle
et des
locataires
à venir
à hauteur
de
50%
du prix
des
abonnements
et charges.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré VOTE
A
L’UNANIMITE
la
facturation
de
50%
des
abonnement
Eau
et Assainissement
aux locataires
du
logement
communal.
Pas
de
questions
diverses
Toutes
les questions
l’ordre
du jour
étant
épuisées,
le Conseil
Municipal
se termine
à
20h11
EM SC