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Déliberation - Liste DES Delib du 20230609
Document publié le Dimanche 24 septembre 2023 par la commune de Morlincourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib du 20230609)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
NA LISTE DES DELIBERATIONS
Le EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 27 rue de la Mairie
Date de convocation : 05/06/2023
Nombre de Conseillers :
en exercice : 8 en présence: 5 votants : 8
L'an deux mil vingt-trois, le neuf du mois de juin, à vingt heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de
Morlincourt se sont réunis au lieu ordinaire de leur séance, sous la présidence de Marc DEGAUCHY, Maire par intérim.
Etaient présents : M. DEGAUCHY, M.A. DUPUIS, O. FACHE, F. LOIFERT, M.J. LENS
Absents excusés : C. PICAUD, D. CAPY, P. MARSON
Absents non excusés :
Procurations : C. PICAUD donne procuration à M. DEGAUCHY, D. CAPY donne procuration à O. FACHE, P. MARSON donne procuration à M.A. DUPUIS,
Les conditions de quorum étant remplies, la séance est ouverte.
Le secrétariat a été assuré par : F. LOIFERT
N° de Objet des délibérations Résultat du Vote délibération
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26/04/2023 | Adopté à l’unanimité
2023-027 |Candidature à l’expérimentation du Compte Financier Unique Adopté à l’unanimité
2023-028 | Rapport de la CLECT Adopté à l'unanimité
2023-029 | Indemnités au maire suppléant Adopté à l’unanimité
2023-030 | Devis pour l'éclairage public supplémentaire sur la place de la mairie Adopté à l’unanimité
2023-031 | Mise en place de la taxe de séjour Adopté à l'unanimité
2023-032 | Elections des déléguées et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales | Adopté à l’unanimité du 24 septembre 2023
Publié et affiche le 132108190292 Retrouvez le Procès-Verbal du Conseil Municipal sur le site internet de la mairie www.morlincourt.fr