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Déliberation - Liste DES Delib du 20231106 1
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Morlincourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib du 20231106 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
| : LISTE DES DELIBERATIONS Nodinco uw
. EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 27 rue de la Mairie
60400 MORLINCOURT LE 06 NOVEMBRE 2023 À 20H00
Date de convocation : 26/10/2023
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15 en présence : 9 votants : 15
L'an deux mil vingt-trois, le six du mois de novembre, à vingt heures, les membres composant le Conseil Municipal de
Morlincourt se sont réunis au lieu ordinaire de leur séance, sous la présidence de Marc DEGAUCHY, Maire.
Etaient présents: CORDEVANT Laurent, CORDEVANT Yasmina, DEGAUCHY Marc, DUPUIS Marc-André, FACHE Olivier,
LENS Marie-José, LOIFERT Florence, TABARD Anne-Sophie, WILLECOCQ Jean-Michel
Absents excusés: CAPY Damien, DRICOURT Benoît, GRANDIAU Maxime, MARSON Paola, MARTIN Gérard, PICAUD
Christophe
Absents non excusés :
Procurations: CAPY Damien donne procuration à FACHE Olivier, DRICOURT Benoît donne procuration à DEGAUCHY
Marc, GRANDIAU Maxime donne procuration à CORDEVANT Laurent, MARSON Paola donne procuration à TABARD
Anne-Sophie, MARTIN Gérard donne procuration à LOIFERT Florence, PICAUD Christophe donne procuration à DUPUIS
Marc-André
Les conditions de quorum étant remplies, la séance est ouverte.
Le secrétariat a été assuré par : Yasmina CORDEVANT
N° de Objet des délibérations Résultat du Vote délibération
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11/09/2023 | Adopté à l'unanimité
2023-053 | Achat de la parcelle AH 120 Adopté à l’unanimité
2023-054 Décision Modificative 1 du Budget Communal Adopté à la majorité
2023-055 | Demande de subvention de l'UNAPEI 60 Rejeté à l’unanimité
2023-056 | Rapport d'activités du Syndicat d'Energie de l’Oise (SE60) Adopté à l’unanimité
2023-057 | Caveau provisoire Adopté à la majorité
Balayeuse-désherbeuse Reporté
2023-058 | Convention de prestation fourrière animale Adopté à l’unanimité
2023-0599 | Demande subvention pour travaux d'isolation thermique de l'atelier | Adopté à l’unanimité
technique
2023-060 | Demande subvention pour la réfection du chemin du jeu d’arc Adopté à l’unanimité
2023-061 Demande subvention pour l’ajout de jeux sur l’aire de jeux Adopté à l’unanimité
2023-062 | Demande subvention pour la création d’un terrain de boules Adopté à l'unanimité
2023-063 | Demande subvention pour le changement de la chaudière communale Adopté à l’unanimité
Le Maire,;
Märc DEGAUCHY' :
NAQTET _
Publié et affiche le 08/11/2023 Retrouvez le Procès-Verbal du Conseil Municipal
sur le site internet de la mairie www.morlincourt.fr