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Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Morlincourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib du 20230911)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
- “7 LISTE DES DELIBERATIONS NModineout . EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
27 rue de la Mairie
60400 MORLINCOURT LE 11 SEPTEMBRE 2023 À 20H30
Date de convocation : 04/09/2023
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15 en présence : 14 votants : 15
L'an deux mil vingt-trois, le onze du mois de septembre, à vingt heures trente, les membres composant le Conseil
Municipal de Morlincourt se sont réunis au lieu ordinaire de leur séance, sous la présidence de Marc DEGAUCHY, Maire.
Etaient présents : D. CAPY, CORDEVANT Laurent, CORDEVANT Yasmina, DEGAUCHY Marc, DUPUIS Marc-André, FACHE
Olivier, GRANDIAU Maxime, LENS Marie-José, LOIFERT Florence, MARSON Paola, MARTIN Gérard, PICAUD Christophe,
TABARD Anne-Sophie, WILLECOCQ Jean-Michel
Absents excusés : DRICOURT Benoît
Absents non excusés :
Procurations : DRICOURT Benoît donne procuration à DEGAUCHY Marc
Les conditions de quorum étant remplies, la séance est ouverte.
Le secrétariat a été assuré par : F. LOIFERT
N° de Objet des délibérations Résultat du Vote délibération
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16/06/2023 | Adopté à l'unanimité
2023-046 | Signature de la convention CFU Adopté à l’unanimité
2023-047 | Subventions aux associations Adopté à la majorité
2023-048 | Facturation de l'exécution forcée des travaux d’élagage Adopté à l’unanimité
2023-049 | Nouvelle proposition de vente de la parcelle ah 120 Adopté à l'unanimité
2023-050 | Location de la salle polyvalente aux associations de la commune et | Adopté à la majorité
extérieures a la commune
2023-051 | Choix de l’entreprise pour l'installation de volets à l’école Adopté à l’unanimité
2023-052 Plan Communal de sauvegarde (PCS) Adopté à l’unanimité
2. | Vs) |
Mare DEGAUCHY )
Publié et affiche le 14/09/2023 Retrouvez le Procès-Verbal du Conseil Municipal
sur le site internet de la mairie www.morlincourt.fr