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Déliberation - Liste DES Delib du 20240617
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Morlincourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib du 20240617)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
° 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Molineot …. EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 27 rue de la Mairie
60400 MORLINCOURT LE 17 JUIN 2024 A 20H00
Date de convocation : 11/06/2024
Nombre de Conseillers :
en exercice : 14 en présence : 12 votants : 14
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-sept du mois de juin, à vingt heures, les membres composant le Conseil Municipal de
Morlincourt se sont réunis au lieu ordinaire de leur séance, sous la présidence de Monsieur Marc DEGAUCHY, Maire.
Etaient présents : CORDEVANT Laurent, CORDEVANT Yasmina, DEGAUCHY Marc, DUPUIS Marc-André, FACHE Olivier,
GRANDIAU Maxime, LENS Marie-José, LOIFERT Florence, MARTIN Gérard, PICAUD Christophe, TABARD Anne-Sophie,
WILLECOCQ Jean-Michel
Absents excusés : MARSON Paola, DRICOURT Benoît
Absents non excusés : /
Procurations: MARSON Paola donne procuration à FACHE Olivier, DRICOURT Benoît donne procuration à DEGAUCHY
Marc
Les conditions de quorum étant remplies, la séance est ouverte.
Le secrétariat a été assuré par : LOIFERT Florence
N° de Objet des délibérations Résultat du Vote délibération
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08/04/2024 | Adopté à l’unanimité
2024-020 | Participation au capital de la société publique locale ADTO-SAO Adopté à l'unanimité
2024-021 | Validation du principe de délégation de service public Adopté à l’unanimité
2024-022 | Adhésion au groupement de commandes d'énergies 2024 du SE60 Adopté à l’unanimité
2024-023 | Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Noyonnais et de la | Adopté à l'unanimité
Communauté d'Agglomération du Beauvaisis au Syndicat d’Energie de l'Oise
(SE60)
2024-024 Rapport d'activités du Syndicat Mixte Oise Moyenne Adopté à l’unanimité
2024-025 | Recrutement d'agents non titulaires de remplacement Adopté à l’unanimité
2024-026 | Parcelle AH96 Adopté à l’unanimité
*
Publié et affiche le 19/06/2024 Retrouvez le Procès-Verbal du Conseil Municipal
sur le site internet de la mairie www.morlincourt.fr