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Déliberation - cms CM 2025 04 08
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Bohas-Meyriat-Rignat.
Lien du pdf (Déliberation - cms CM 2025 04 08)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Fiscalité,
COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT 2025-02
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 8 Avril 2025 — 20h
L'An Deux Ml Vingt-cinq, le 8 Avril, à vingt heures, ls Conseil Municipal de la commune de BOHAS-MEYRIAT- RIGNAT, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Pascal KERAUDREN, I‘ Adjoint.
Présents: 11
Denis AUGEZ, Nicole CARRY, Danièle DUBOURGET, Christian FOLLET-TROSSET, Mikaël GIROUD), Pascal KERAUDREN, Magali LAMBERET, Marc MOREL, Philippe PACCARD, Dominique REVEL, Véronique SOLDAT.
Absents : 4
Emmanuel DARMEDRU, Evelyne MOREL, Béatrice SCHLECHT, Nadège TISSOT., Pouvoirs : 3
Emmanuel DARMEDRU à Mare MOREL, Béatrice SCHLECHT à Pascal KERAUDREN, Nadège TISSOT à Nicole CARRY.
Votants: 14
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil, Madame Danièle DUBOURGET, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 6 Février 2025 a été approuvé à l'unanimité,
Délibération 2025-04-09 => Adoptée à l'unanimité
Vote des taux d’imposition communaux pour l’année 2025
Délibération 2025-04-10 => Adoptée à la majorité des membres : 13 voix Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
Délibération 2025-04-11 => Adoptée à l’unanimité
Affectation des résultats 2024 au Budget Primitif 2025
Délibération 2025-04-12 => Adoptée à l’unanimité
Vote du budget primitif 2025
Délibération 2025-04-13 => Adoptée à l'unanimité
Constatation de PAttribution de Compensation et de la répartition du fonds de solidarité 2025
Délibération 2025-04-14 => Adoptée à lunanimité
Validation des conditions de vente à l’Auberge du Suran
Délibération 2025-04-15 => Adoptée à l'unanimité
Déclaration d’Intention d’Aliérer - Vente MIEUSSET-BENO / BERGER
Délibération 2025-04-16 => Adoptée à Punanimité
Déclaration d'intention d’Aliéner - Vente GARCIN / GIRARD
Délibération 2025-04-17 => Adoptée à lunanimité
Déclaration d’Intention d’Aliéner - Vente NICOUT / SIGLER
Délibération 2025-04-18 => Adoptée à l’unanimité
Déclaration d’Intenfion d’Altiéner - Vente LEGRAND-BASSANI / PARIS
Délibération => Annulée
Formulation d’un avis en vue d’exploiter une unité de méthanisation sur le territoire de [a commune de St Jean le Vieux
Affiché le 484 avr 262S
La Secrétaire de séance Le I* Adjoint Danièle DUBOURGET Pascal KERAUDREN