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Déliberation - cms CM 2025 10 23
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bohas-Meyriat-Rignat.
Lien du pdf (Déliberation - cms CM 2025 10 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT 2025-06
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL Séance du Jeudi 23 Octobre 2025 — 20h
L'An Deux Mil Vingt-cinq, le 23 Octobre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de BOHAS- MEYRIAT-RIGNAT, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Emmanuel DARMEDRU, Maire.
Présents : 13
Denis AUGEZ, Nicole CARRY, Emmanuel DARMEDRU, Christian FOLLET-TROSSET, Mikaël GIROUD, Pascal KERAUDREN, Magali LAMBERET, Marc MOREL, Philippe PACCARD, Dominique REVEL, Béatrice SCHLECHT, Véronique SOLDAT, Nadège TISSOT.
Absents : 2
Danièle DUBOURGET, Evelyne MOREL.
Pouvoir : |
Danièle DUBOURGET à Nicole CARRY.
Votants : 14
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil, Madame Véronique SOLDAT, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du F1 Septembre 2025 a été approuvé à l'unanimité.
Délibération 2025-10-34 => Adoptée à l’unanimité
Convention de servitudes ENEDIS ASD 06 pour Palimentation électrique de la micro-crèche — Route de Neuville — Bohas
Délibération 2025-10-35 => Adoptée à Punanimité
Convention de partenariat et de gestion crèche Vallée de l Ain et du Suran
Délibération 2025-10-36 => Adoptée l’unanimité
Convention de fonds de concours exceptionnel entre GBA et la commune de Bohas-Meyriat-Rignat concernant les travaux de réparation de voirie
Délibération => Ajournée
Changement des statuts du SIVOS
Délibération 2025-10-37 => Adoptée à l’unanimité
Décision modificative N°1
Délibération 2025-10-38 => Adoptée à l’unanimité
Déclaration d’Intention d’Aliéner — Vente VIDEAU / LOPEZ DE GAMARRA-CHARNAY
Délibération 2025-10-39 => Adoptée à lunanimité
Déclaration d’Intention d’Aliéner — Vente NICOUT / DIOGO-ARSAC
Délibération 2025-10-40 => Adoptée à l’unanimité
Déclaration d’Intention d’Aliéner — Vente MIEUSSLT-BENO / SACCHINELLI-DONIN
Délibération 2025-10-41 => Adoptée à l'unanimité
Déclaration d’Intention d’Aliéner — Vente PILLOUD / VARLOUD
Délibération 2025-10-42 => Adoptée à l’unanimité
Déclaration d’Intention d’Aliéner — Vente FERNANDEZ / BESANCON-MOREL
Délibération 2025-10-43 => Adoptée à l'unanimité
Déclaration d’Intention d’Aliéner — Vente Consorts NOC / TONDEREAU
Affichée D lof dos
Le Maire
Emmanuel DARMEDRU
La Secrétaire de séance
Véronique SOLDAT .