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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciotat.
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Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Industrie,
VILLE
DE
LA CIOTAT ___
LA CIOTAT
RENDU
EXECUTOIRE
:
=
90
HR
200
|
En
application-des
dispositions
de
|-
l'art. L2131-1
et ss. du CGCT
Si vous
contestez
la présente
décision,
vous
disposez
d'un délai
de deux mais
à compter
de sa réception
où-de
sa publication,
pour
déposer un
recours
devant
le Tribunal
|.
Administratif de Marseille
ARRETE
MUNICIPAL
Réf: CIR/BC/
Dossier
n°
2019/9.3.
/N°
Pr.
2
Objet
:
Portant
réglementation
de
l’organisation
du
PRINTEMPS
PROVENCAL
LE
MAIRE
DE
LA
VILLE
DE
LA
CIOTAT,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
articles
TRS
ls
L2212-2,
L2213-1,
L2213-2,
L2213-6,
VU
le
Code
Général
de
la
Propriété
des
Personnes
Publiques
et
notamment
son
article
L2122-1, VU
le
Code.
Pénal,
article
R:610-5,
VU
l'arrêté
municipal
n°
178
du
9
Avril
2014
portant
délégation
de
fonction
et
de
signature
à
M.
PEPE
Gérard,
conseiller
municipal,
CONSIDERANT
la
demande
formulée
le
31
Octobre
2019
par
l'ESCOLO
DE
LA
RIBO
domicilié
Maison
des
Associations
—
45,
avenue
Ernest
Subilia
—
13600
LA
CIOTAT
-
en
vue
d’obtenir'l
autorisation
:
d'organiser
le
PRINTEMPS
PROVENCAL
du
Samedi
23
au
Samedi
30
Mars
2019
(exposition
à
la
chapelle
Sainte
Anne
avec
concerts
avec
conférences,
animations
sur
la
place
Esquiros
et
la
place
Emile
Zola),
en
partenariat
avec
notamment
l’association
« Poète,
vos
papiers
»,
CONSIDERANT
qu’en
accord
avec
la
Municipalité,
l'ESCOLO
DE
LA
RIBO
est
autorisé
à organiser
le
PRINTEMPS
PROVENCAL,
du
Samedi
23
au
Samedi
30
Mars
2019,
CONSIDERANT
que
toutes
les
mesures
sécuritaires
doivent
être
prises
pour
assurer
la
sécurité
publique
et
permettre
le
bon
déroulement
de
cette
fête
et
des
animations
organisées
dans
le
cadre
de
celle-ci,
CONSIDERANT
qu’à
cette
occasion,
il
importe
de
réglementer
la
circulation
publique
et
le
stationnement
des
véhicules
sur
les
places
concernées,
comme
précisé
à l’article
1 du
présent
arrêté,
,
HÔTEL
DE
VILLE
- Rond-point
des
Messageries
maritimes
B.P
161
-
13708
-
La
Ciotat
Cedex
Téléphone
: 04
42
08
88
00
- Télécopie
: 04
42
08
23
71
wwilacidtat.com
= SUR
la
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
Techniques,
ARRETE
ARTICLE
1
:Dans
le
cadre
du
PRINTEMPS
PROVENCAL,
et
des
diverses
animations
organisées
dans
le
cadre
de
celui-ci,
qui
se
dérouleront
du
Samedi
23
au
Samedi
30
Mars
2019,
et
de
sa
préparation,
les
dispositions
suivantes
devront
être
respectées.
11
PLACE
ESQUIROS
(ZONE
PIETONNE
DU
CENTRE-VILLE)
Les
dispositions
de
l’article
3 de
l'arrêté
municipal
n°
427
du
28
Juin
2016
susvisé
seront
momentanément
suspendues.
En
conséquence,
les
véhicules
suivants
seront
autorisés
à pénétrer
en
zone
piétonne,
notamment
sur
la
place
Esquiros,
à
y
circuler
et
stationner,
uniquement
le
temps
imparti
à la
dépose
de
divers
matériels
puis
à leur
évacuation
une
fois
les
animations
terminées,
et
uniquement
par
rotation
(il
ne
pourra
y
avoir
plusieurs
véhicules
stationnés
au
même
moment),
-
Dacia
Duster
immatriculé
DC
418
KS
-
Dacia
Stepway
immatriculé
DD
345
FC
-
Citroën
CI
immatriculé
AN
412
MV
-
Hyundai
IX
35
immatriculé
BS
887
GV
-
Renault
Twingo
immatriculé
BQ
889
CS
-
Citroën
Picasso
immatriculé
AB
586
CX
-
Citroën
Saxo
immatriculé
7716
YW
13
et ce :
-
Du
Mercredi
20
Mars
au
Vendredi
22
Mars
2019,
entre
8
h
30
et
17
h
30,
dans
le
cadre
de
l’installation
de
l’exposition
à la
chapelle
Sainte
Anne,
-
Le
Samedi
23
Mars
2019,
entre
8 h
30
et
18
h
30,
-
Du
Samedi
30
Mars
au
Lundi
1°
Avril
2019,
entre
14
h
et
18
h
30,
pour
le
démontage
de
l’exposition
installée
chapelle
Sainte
Anne.
Des
représentations
de danse
seront
organisées :
-
Le
Samedi
23
Mars
2019,
de
10
h à 19
h,
lors
de
l’inauguration,
-
Le
Jeudi
28
Mars
2019,
de
17
h
à
19
h,
lors
d’initiation
aux
danses
provençales,
-
Le
Samedi
30
Mars
2019,
de
10
h à
13
b,
lors
de
la clôture
de
l’animation. 1.2
PLACE
EMILE
ZOLA
(ZONE
PIETONNE
DU
CENTRE-VILLE)
Des
représentations
de
danse
seront
organisées
:
-
Le
Dimanche
24
Mars
2019,
de
10
h
à
12
h,
dans
le
cadre
de
la
participation
à la messe.
ARTICLE
2:
Le
service
logistique
municipal
fournira
à l’'ESCOLO
de
la RIBO
le matériel
nécessaire
à la tenue
de
l’exposition
à la chapelle
Sainte
Anne.
ARTICLE
3
:Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
et poursuivies
eu
égard
aux
lois
et règlements.
ARTICLE
4
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
Techniques,
Monsieur
le
Commissaire
Chef
de
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
de
La
Ciotat,
Monsieur
le
Directeur
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
veiller
à
l'exécution
du présent
arrêté
qui sera publié
et affiché
conformément
aux
dispositions
de l'article
L.2131-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
à La
Ciotat,
le
7
{]
JS
2{1\9
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
arrêtés
municipaux,
Pour
Le
Maire
Empêché,
_Le Maire
Adjoint,
M.
Guy
PATZLAFF
Destinataires
:
Commissariat
Sv
Administration
Générale
(original)
Sv Assurances
Centre
de
Secours
Affichage
Escolo
de
la Ribo
Police
Municipale
Sv
Circulation
Métropole
Aix-Marseille
Provence
Sv Logistique
Sv
Communication
PRINTEMPS
PROVENCAL
-— Mars
2019