Procès Verbal - 231016 pv cm vf

Documents similaires

Procès Verbal - 240708 PV CM VF

Procès Verbal - 240923 PV CM VF

Procès Verbal - 231016 PV CM VF?preview=1

Procès Verbal - 240415 PV CM VF

Procès Verbal - 230626 PV CM VF

Procès Verbal - 230327 PV CM VF

Procès Verbal - 230206 PV CM VF

Procès Verbal - 240318 PV CM VF

Procès Verbal - 240923 PV CM VF?preview=1

Procès Verbal - 240708 PV CM VF?preview=1

Procès Verbal - 231016 pv cm vf Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Métabief. Lien du pdf (Procès Verbal - 231016 pv cm vf)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire, Procès Verbal du Conseil Municipal

Du lundi 16 octobre 2023

Nombre de membres

composant le Conseil

Municipal : 15

Nombre de membres

en exercice : 15

Nombre de Conseillers

Présents : 13

Nombre de Conseillers

représentés : 2

Début de séance : 20h30

Fin de séance : 21h30

L’an deux mille vingt-trois, le lundi 16 octobre, le Conseil

Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-

Richard, sur convocation régulière adressée à ses

membres le mardi 10 octobre 2023, par Monsieur le Maire

qui a présidé la séance.

Présents :

Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-

Jurcevic, Laurent Poncet, Sandrine Boillot, Gaël

Marandin, Samuel Péridy, Estelle Remacle, Francis

Meuterlos, Bénédicte Lavier, Nicolas Métivier, Hervé

Lacroix, Marlène Benoit.

Excusés : Thierry Rolland,Florence Collino.

Absent :

Pouvoirs :Thierry Rolland à Francis Meuterlos, Florence

Collino à Bénédicte Lavier

Secrétaire : Nicolas Métivier

Le Maire propose de nommer un secrétaire de séance : Nicolas Métivier est nommé à

l’unanimité.

Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 11 septembre 2023

Le Maire soumet au vote le PV de la séance de conseil municipal du 11 septembre dernier.

Sandrine Boillot tient à souligner qu’à l’indication « les échanges se sont cristalisés...» elle

souhaite répondre qu’il n’a jamais été question de cela mais que son équipe d’opposition

déplore le manque de transparence de la majorité et a tenté d’obtenir des réponses à des

questions concrètes et chiffrées pour simplement comprendre.

Monsieur le Maire regrette que Mme Boillot et son équipe ne fasse pas preuve de plus

d’humilité, et estime que la courte durée de son mandat ne lui a pas permis de prendre

pleinement la mesure des contraintes qui pèsent sur les actions communales.

Il rappelle que le retard pris par la commune en raison des changements politique devait

être comblé, tout en respectant les processus de réalisation des projets.

Par ailleurs, il réaffirme que les élus de l’opposition auront connaissance des projets en

temps et en heure dans le cadre de la poursuite de l’élaboration du PLU.

La municipalité espère arrêter le projet de PLU début d’année, et les plans de zonages

pourront être présentés à cette étape.

Par 14 voix pour et une abstention (Hervé Lacroix, excusé lors du conseil municipal du 11

septembre), le procès verbal est approuvé .

1/10Le collectif PLU a publié sur sa page facebook que « le fait d’attendre l’approbation au

Conseil suivant n’est pas une obligation réglementaire, mais un choix» ,

M. le Maire propose donc de donner lecture de l’Article L2121-15, Version en vigueur depuis

le 01 juillet 2022, Modifié par Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 - art. 1

«... Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au

commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires ...

Dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, le procès-

verbal est publié sous forme électronique de manière permanente et gratuite sur le site

internet de la commune, lorsqu'il existe, et un exemplaire sur papier est mis à la disposition

du public...»

Le Maire indique que par mail du 12/10/2023, il a proposé d’ajouter à l’ordre du jour un

complément à la délibération du 11/09/2023, relatif à l’acquisition de parcelles, en vue de

régulariser l’emprise de l’allée des Chalets.

Aucun élu ne s’oppose au traitement de ce point.

2/101 - Signature d’un contrat d’approvisionnement pour les petits bois avec l’ONF

M. le Maire laisse la parole à M. Laurent Poncet, qui propose que le Conseil

Municipal de Métabief donne son accord pour la vente de gré à gré, par contrat

d’approvisionnement, de bois résineux (Sapin - Epicea), pour un volume

prévisionnel annuel de 666 m³ (concernant les petits bois).

En application de l’article L.144-1 du Code Forestier, l’ONF est le mandataire légal

de la commune pour conduire la négociation et conclure le contrat de vente.

A cet effet, Laurent Poncet propose que le Conseil Municipal autorise le Maire à

signer tout document qui sera présenté par l’ONF pour la mise en œuvre de ce

mandat.

Il souhaite que le Conseil Municipal donne son accord pour que le contrat de vente

soit conclu en application de l’article L.144-1-1 du Code Forestier relatif aux ventes

de lots groupés.

Conformément à l’article D.144-1-1 du Code Forestier, l’ONF reversera donc à la

commune de Métabief la part des produits nets encaissés qui lui revient, à

proportion de la quotité mise en vente, déduction faite des frais liés au recouvrement

et au reversement du produit de la vente, dont le montant est fixé à 1 % des

sommes recouvrées.

Selon les calculs de l’ONF, les recettes espérées sont de l’ordre de 11 000 €.

Pour mener à bien cette opération, le Conseil Municipal décide de confier à l’ONF

une mission d’assistance et autorise le Maire à signer la convention correspondante

avec l’ONF.

Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- approuve le contrat d’approvisionnement,

- autorise M. le Maire à signer l’ensemble des pièces relatives au dossier.

2 - PARTICIPATION AU PROJET D’ALIMENTATION EN EAU DES ALPAGES SUR LE MONT D’OR AVEC LA COMMUNE DES LONGEVILLES MONT D’OR

En raison d’informations insuffisantes, ce dossier est ajourné.

3 - MISE À DISPOSITION DE LOCAUX POUR LE MASSIF-HAUT-DOUBS

M. le Maire explique que le Massif-Haut-Doubs a sollicité le prêt du local de communal situé dans le bâtiment des Perrières pour y stocker du matériel.

Dans le même temps, il est proposé de régulariser la situation pour les vestiaires, déjà mis à disposition du club depuis de nombreuses années.

Le projet de convention a été transmis au conseil municipal.

3/10Cet exposé entendu, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité

- autorise la location, à titre gracieux, des vestiaires et du local de stockage situés dans la salle des Perrières,

- autorise le Maire à signer les pièces s'y rapportant.

4 - MARCHE PUBLIC DE DENEIGEMENT 2023-2026 : CHOIX DU PRESTATAIRE

M. Le Maire rappelle que le marché de déneigement était échu au 30/04/2023, et qu’un

nouvel appel d’offre a été publié le 13/07/2023 sur la plateforme e-marchespublics.com.

À l’issue de la consultation, seule une entreprise a répondu : SN Saulnier.

L’offre présente une augmentation par rapport aux tarifs 2020, qui s’explique par

l’augmentation du coût des fluides et fournitures (sel), à laquelle s’ajoutent les difficultés de

recrutement.

Le nombre d’entreprise disposant des moyens humains et matériels pour assurer le

déneigement sur la commune étant limité, M. le Maire propose d’accepter cette offre.

M. le Maire donne le détail des prestations :

Il précise que les tarifs évolueront chaque année selon l’indice de révision des prix.

Hervé Lacroix précise que la commune n’a pas vraiment le choix.

Cet exposé entendu, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- approuve le choix de l’entreprise Saulnier pour le déneigement de la commune de 2023 à

2026

- autorise le Maire à signer les pièces s’y rapportant.

4/105 - CHOIX DU CONSEIL SUR LA DÉMOLITION OU LA CONSERVATION DE

L’ANCIENNE STEP

M. le Maire explique que suite à la prochaine mise en service de la nouvelle STation d’EPuration (STEP) aux Longevilles Mont d’Or, la CCLMHD va abandonner le bâtiment de l’ancienne STEP de Métabief.

Dans ce contexte, un bornage va être établi pour séparer officiellement le hangar, qui sera conservé par la CCLMHD et la STEP qui sera « rendue » à la commune.

La CCLMHD laisse le choix à la commune de rendre :

- le terrain nu suite à la démolition prise en charge par la CCLMHD

- le bâtiment vide.

Si les élus souhaitent conserver le bâtiment :

- L’entreprise de la CCLMHD s'engage à : déséquiper, laver et désinfecter le bâtiment. Les presses et autres éléments démontables s'en iront,

- Les armoires électriques devront être intégralement démontées (donc il faudra prévoir une prestation pour remise en service).

- Les différents équipements de sécurité (gardes corps, palans, passerelle et autres) seront gardés.

L'emprise au sol totale du bâtiment fait environ 500 m² (mais avec plusieurs demi- étages).

Actuellement les services techniques ont estimé qu’il leur manquait environ 100 m² de stockage aux ateliers pour y stocker (particulièrement l’hiver) : batteuse, balayeuse, épareuse, 2 saleuses et étraves, brosse à désherber, rotovator, différentes charges de bois, jardinières, mobilier urbain et 2 remorques (d’arrosage et de tonte).

Le bâtiment de la STEP pourrait abriter ces équipement sous resserve de procéder à quelques modification du bâtiment (notamment les deux rideaux principaux à remplacer par une grande porte sectionnelle).

Les élus ont été invités à une visite, mais cette dernière se déroulant en journée en raison des contraintes règlementaires, tous n’ont pas pu être présents.

Gaël Marandin avait cepdendant eu l’occasion de visiter le bâtiment, et confirme que ce sont à son sens des locaux intéressants à récupérer, d’autant plus compte tenu de l’exiguïté des ateliers communaux, cela pourra procurer aux services techniques une aisance supplémentaire.

M. le Maire précise qu’il faudra une rénovation de l’installation électrique.

Hervé Lacroix trouve qu’il est intéressant de récupérer ces locaux également.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- décide de conserver le bâtiment pour y stocker le matériel nécessaire aux services

techniques,

- autorise M. le Maire à signer l’ensemble des pièces relatives au dossier.

5/106 – CIMETIÈRE : ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

Monsieur le Maire laisse la parole à Lucie Rousselet Jurcevic qui explique que la consultation concernant le projet de création d’un cimetière paysager, est terminée.

L’entreprise BOUCARD a remis une offre au terme de la négociation. Sa proposition présente les caractéristiques suivantes :

Montant de l’offre de base après négociation :

- 256 611,15 € HT soit 307 933,38 € TTC

Montant de l’offre de base + Prestation Supplémentaire Eventuelle (= mur en gabions au lieu de mur béton + parement) après négociation :

- 222 173,45 € HT soit 266 608,14 € TTC

Délais :

- 15 jours de préparation et 50 jours de chantier soit 65 jours ouvrés au total.

Le maître d’oeuvre propose de retenir l’offre de l’entreprise Boucard, avec prestation supplémentaire éventuelle.

Pour mémoire, en phase avant projet, un premier estimatif avait été établi pour un montant de 202 778,40 € HT par l’assistant à maîtrise d’ouvrage.

Le maître d’oeuvre avait quant à lui estimé les travaux à 226 820 € HT.

Des choix techniques devront encore être réalisé avec l’entreprise, mais la consultation a été réalisée sur la base de la solution la plus élevée.

Ce projet est susceptible de bénéficier d’une subvention Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) ou de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL).

Certains éléments (monuments funéraires ) ne sont pas pris en compte dans l’assiette subventionnable de la DETR. L’estimation des dépenses subventionnables est le suivant :

- Maitrise d’oeuvre : 9600 € HT

- OPC : 960 € HT

- Travaux : 222 173,45 € HT dont 170 738 € HT subventionnables

Coût global de l’opération : 232 733,45 € HT dont 181 298 € HT subventionnables

Le plan de financement prévisionnel de cette opération est le suivant :

6/10Sources Types d’aide Montant prévisionnel Taux

Financements privés (CAF, Fondation du patrimoine, fédérations sportives...)

Financements publics

Etat DETR-DSIL 54 389 30

Région

Département

Auto-financement

Fonds propres 178 344,45 70 %

Total HT 232733,45 100 %

L’échéancier de réalisation de ce projet est le suivant :

Date prévisionnelle de démarrage de l’opération : décembre 2023

Date prévisionnelle de fin de l’opération : printemps 2024

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

- approuve la réalisation du projet présenté estimé à 232 733,45 € HT

- approuve le plan de financement exposé

- autorise le maire à solliciter une subvention état au titre de la DETR ou DSIL et des subventions auprès des co-financeurs mentionnés dans le plan de financement

7 – RENOVATION DES VESTIAIRES : DEMANDE DE SUBVENTIONS

Monsieur le Maire propose à Lucie Rousselet Jurcevic de présenter ce point : elle rappelle qu’un dossier de rénovation des vestiaires est en cours.

Le Maître d’oeuvre a élaboré un chiffrage et les cahiers des charges ont été rédigés, afin de pouvoir consulter les entreprises pour une réalisation des travaux courant hiver 2023-2024.

Sur la base de l’estimation du maître d’oeuvre, le montant du projet est estimé à :

- maîtrise d’oeuvre : 11640 € HT

- coordinnation SPS : 1400 € HT

- travaux : 178 754 € HT

Projet Total : 191 794 € HT

7/10Sources Types d’aide Montant prévisionnel Taux

Financements privés (CAF, Fondation du patrimoine, fédérations sportives...)

Financements publics

Etat / fonds verts DETR-DSIL 57 000 30

Région

Département C@P 25 47 000 25

Auto-financement

Fonds propres 87794 45

Total HT 191794 100

L’échéancier de réalisation de ce projet est le suivant :

Date de lancement de l’appel d’offre : octobre 2023

Date prévisionnelle de démarrage de l’opération : décembre 2023

Date prévisionnelle de fin de l’opération : mars 2024

Les élus s’interrogent sur l’opportunité de ce projet, les infrasturctures de Métabief n’étant utilisées que pour les entrainements .

Il se demandent si le terrain ne devra pas ensuite être refait également et hésitent à engager des frais conséquents sans connaître le réel projet du club Massif Haut Doubs quant à l’utilisation du terrain de Métabief.

Néanmoins l’état des vestaires nécessitent dans tous les cas une mise aux normes concernant l’accessibilité pour continuer à accueillir du public.

Aussi, sans travaux, il faudrait fermer complètement ce local.

Les élus soulignent qu’actuellement leur état ne permet pas l’accueil des sportifs dans de bonnes conditions et véhicule une mauvais image de la commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 14 voix et une abstention (Sandrine Boillot)

- approuve la réalisation du projet présenté estimé à 191 794 € HT

- approuve le plan de financement exposé

- autorise le maire à solliciter une subvention état au titre de la DETR ou DSIL et des subventions auprès des co-financeurs mentionnés dans le plan de financement

8 – ACQUISITION DE PARCELLES AUX HERITIERS DE M. BERNARD SCHMITT

Par délibération du 11/09/2023, la commune avait confirmé sa volonté d’acquérir 3 parcelles (AH 241, 242 et 243) à M. Bernard Schmitt pour une contenance globale

8/10de 308 m² au prix de 2,5 € le m² en vue de la régularisation de l’emprise de l’allée des chalets.

Malheureusement, une des filles de M. SCHMITT a informé la commune du décès de son papa.

Elle a toutefois confirmé le souhait de l’indivision de poursuivre la vente aux conditions mentionnées sur la délibération du 11/09/2023.

M. le Maire propose dès lors de l’autoriser à entériner cet achat et à signer l’acte pour l’acquisition des parcelles AH 241, 242, 243, pour une contenance globale de 308 m², au prix de 2,5 € le m², à l’indivision constituée des héritiers de M. Bernard SCHMITT.

Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- confirme l’acquisition des parcelles ci-dessus aux héritiers SCHMITT selon les modalités

définies.

- autorise le Maire à signer les pièces s’y rapportant.

Avant de clôturer la séance M. le Maire informe son conseil des points suivants :

- ANEM : Compte tenu des contraintes d’agenda M. le Maire ne se rendra pas au congrès de l’ANEM

- Le local professionnel des Perrières avait été proposé à un thérapeute mais le loyer lui a semblé trop élevé, ce dernier pensait disposer d’une mise à disposition gratuite. Le local est donc toujours vacant.

- Une discussion a eu lieu en communauté de communes concernant l’implantation du gymnase. Lorsque le point a été soumis à l’assemblée communautaire, la décision avait déjà été prise par l’exécutif d’installer cet équipement aux Longevilles Mont d’Or.

Lors du conseil M. le Maire a rappelé que par le passé les communes du secteur ont déjà commis l’erreur de refuser l’implantation d’un équipement (collège) qui s’est construit à Mouthe, et dont les effectifs sont aux 2/3 composés d’élèves du secteur Mont d’Or ce qui occasionne des transports.

Il regrette dès lors que le gymnase ne soit pas envisagé aux Hôpitaux-Neufs au lieu des bureaux de la communauté de communes, car cet endroit est plus central, permettant aux élèves de la maternelle de s’y rendre à pied et également aux enfants de l’école de Métabief, en cas d’activité à la journée, par exemple.

Un projet d’école intercommunale est en cours sur Métabief, regroupant les élèves des classes de Saint Antoine et Hôpitaux-Vieux, qui reçoit les faveurs des enseignants et de l’académie.

Dans un contexte où les frais de transport deviennent un frein aux activités scolaires, il semblerait pertinent d’y réfléchir.

- le conseil municipal des jeunes est reporté d’un mois

- le rammasage des déchets sur le commune est prévu le 4/11/23

9/10- un dépôt de gerbe aura lieu au monument aux morts le 11 novembre, M. le Maire attend les horaires de la cérémonie intercommunale avant de fixer l’heure du dépôt de gerbe à Métabief.

- les liens open project transmis par Sandrine Boillot avec les comptes rendus de réunions PLU sont inactif. Mme Boillot tentera de récupérer les comptes rendus par ailleurs.

- Sandrine Boillot demande une fiche RGPD plus détaillée pour mieux indiquer ses choix.

- Hervé Lacroix demande où en est le SCOT et indique que ce dernier fait mention d’une fin de station ? M. le Maire n’a pas plus de précision.

- L’inauguration des jeux d’enfants aura lieu le 25 novembre

- les 100 ans du cinéma auront lieu le 19 novembre, M. le Maire invite tout le monde à consulter le programme.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est clôturée à 21h30

Le Maire, Gérard DEQUE

Le secrétaire, Nicolas METIVIER

10/10