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Ordre du Jour - 2024 12 17 ordre du jour
Ordre du Jour - 2024 07 09 ordre du jour
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Saint-Rémy-de-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 07 09 ordre du jour)
Thèmes du document : Famille, Sport, Handicap et inclusivité,
.MAIÏRIE DE SAINT-REMY-DE-PROVENCE
LE EL)
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux articles L. 2121-7 9 10 et 12 du code général des collectivités
territoriales
Date de convocation : 3 juillet 2024
Séance du : MARDI 9 JUILLET 2024
Heure 19 heures 00
Lieu SALLE D'HONNEUR
Objet :
DECISIONS DE MAIRE (37)
(N° 2024-76, 2024-77, 2024-78, 2024-79, 2024-80, 2024-81, 2024-82, 2024-83, 2024-84, 2024-85,
2024-86, 2024-87, 2024-88, 2024-89, 2024-90, 2024-91, 2024-92, 2024-93, 2024-94, 2024-96, 2024-97,
2024-98, 2024-99, 2024-100, 2024-101, 2024-102, 2024-103, 2024-104, 2024-105, 2024-106, 2024-
107, 2024-108, 2024-109, 2024-110, 2024-111, 2024-112, 2024-113)
CONTRATS-CONVENTIONS-MARCHES-AVENANTS
æ Convention de servitudes entre ENEDIS et la ville de Saint-Rémy-de-Provence
æ Rétrocession des avenues Fauconnet et Albert Gleizes à la commune
CULTURE/PATRIMOINE
> Tarifs spécifiques saison 2024-2025
Remboursement d’un acompte versé pour une location suite à une annulation liée à l’organisation
des élections législatives
> Promesse de bail emphytéotique (réitération)-Autorisation de signature avec l'association Ciné-
Palace
FINANCES
> Demande de subvention au fonds vert-Recyclage foncier
> Demande de subvention-Fonds vert-Fonds de concours CCVBA-Eclairage public
> Participation OGEC Saint-Martin
Ligne de trésorerie-2024
Validation des projets lauréats de la 3°"° édition du budget participatif
PERSONNEL
> Recrutement sur liste d’aptitude-Remboursement des frais d'organisation d'examen
professionnel au Centre de Gestion du Var
Page 1 sur 2 PETITE ENFANCE
= Demande de subvention CAF et Département-Appel à projet accueil des enfants en situation de
handicap et soutien à la parentalité
SPORT
Mise en place d’un règlement intérieur pour l’utilisation des équipements sportifs de la commune
URBANISME/AMENAGEMENT/HABITAT
intention de signature de la convention cadre Petites Villes de Demain
> intention de signature d’une convention pluriannuelle de suivi-animation d'Opération Programmée d’Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain
> Cession des parcelles El 72, EU 576, El 578, El 581, et El 582
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QUESTIONS DIVERSES :
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