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Ordre du Jour - 2022 11 08 ordre du jour
Document publié le Mercredi 2 novembre 2022 par la commune de Saint-Rémy-de-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 11 08 ordre du jour)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Histoire et mémoire,
MAIRIE DE SAINT-REMY-DE-PROVENCE
RE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux articles L. 2121-7 9 10 et 12 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Date de convocation : 2 NOVEMBRE 2022
Séance du : MARDI 8 NOVEMBRE 2022
Heure 19 heures 00
Lieu SALLE D'HONNEUR
Objet :
DECISIONS DE MAIRE (25)
(N° 2022-93, 2022-94, 2022-95, 2022-06, 2022-97, 2022-98, 2022-99, 2022-100, 2022-101, 2022-102, 2022-103, 2022-104, 2022-105, 2022-106, 2022-107, 2022-108, 2022-109, 2022-110, 2022-111, 2022- 112, 2022-113, 2022-114, 2022-115, 2022-116, 2022-117),
CIMETIERE COMMUNAL :
Adoption du règlement général du cimetière et ses annexes (annexe 1, annexe 2, annexe 3, annexe
3-A, annexe 3-B)
> Cession de monuments funéraires-Tarif public cimetière
CONSEIL MUNICIPAL :
d Désignation des membres de la Commission d’attribution du groupement de commandes relatif à l’opération d'aménagement de l’entrée Ouest de l’agglomération
CONTRATS-CONVENTIONS-MARCHES-AVENANTS-ADHESIONS :
> Convention de servitudes entre ENEDIS et la Ville de Saint-Rémy-de-Provence, parcelle section AV numéro 244-Lieu dit de Fontanille
> Convention de groupement de commande-Marché d’acquisition de véhicules Approbation de l’APD pour l’opération de restauration intérieure de la Collégiale Saint-Martin- Avenant n° 1 à la maîtrise d’œuvre : Forfait définitif de rémunération
CULTURE/PATRIMOINE :
Musée des Alpilles-Convention cadre pour le dispositif Jeunesse en Provence æ Musée des Alpilles-Reconduction de la convention Pass MyProvence
ENVIRONNEMENT :
Signature d’une convention de prêt à usage d’une parcelle communale plantée d’oliviers avec M.
BACULARD
Page 1 sur 2 FINANCES :
Demande de subvention-Travaux de restauration de la Collégiale Saint-Martin > Budget Principal-Admissions en non valeur et créances éteintes
2 Demande de subvention 2023-Mise aux normes olympiques 3x3 du terrain de basket-ANS/FFBB Demande de subvention-Aide aux acquisitions foncières 2023
> Demande de subvention informatiques scolaire/TNE-Provence Numérique æ Subventions annuelles de fonctionnement aux associations-Exercice 2022
> Subventions exceptionnelles aux associations-Exercice 2022
JEUNESSE/SCOLAIRE
> Convention d’objectifs 2023-2026 avec l’ Association Locale Familles Rurales 13
PERSONNEL :
> Création d'emplois au tableau des effectifs (z7ominations et promotions) > Création d'emplois au tableau des effectifs (recrutements)
PETITE ENFANCE :
> SIVU Alpilles Montagnette-Procédure d’adhésion de la Commune d’Orgon/Modification statutaire Convention d'objectifs 2023-2026 avec l’Association Locale ADMR-DOREMIT
MOTION :
> AMF-Alerte finances locales
QUESTIONS DIVERSES :
Le Maire,
Hervé CHERUBINI
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